ATEX : atmosphères explosives

Résumé du document

Une explosion peut se produire lorsque la concentration d'une substance inflammable, mélangée en quantité suffisante avec l'air, dépasse une valeur minimale déterminée (limite inférieure d'explosivité). Lorsque la concentration est supérieure à une valeur maximale déterminée (limite supérieure d'explosivité), l'explosion du mélange n'est plus possible (...)

Extraits

[...] L.230-2 : évaluation des risques spécifiques ATEX en appréciant : Directive 1999/92/CE Décret n° 2002-1553 du 24 décembre 2002 la probabilité de la formation et de la persistance d'ATEX la probabilité de la survenance de sources d'inflammation actives et effectives les caractéristiques des installations, des produits et des procédés l'étendue des conséquences prévisibles d'une explosion APPECIATION DE LA PROBABILITE DE FORMATION ET DE PERSISTANCE D'UNE ATEX Directive 1999/92/CE Décret n° 2002-1553 du 24 décembre 2002 Dans quelles situations??? Sources d'inflammation actives : Les effets des sources d'inflammations sont souvent sous-estimés ou méconnus. Leur activité, soit leur capacité à enflammer une atmosphère explosive, dépend entre autres de l'énergie de la source d'inflammation et des caractéristiques de l'atmosphère explosive. Les critères d'inflammabilité des atmosphères explosives varient dans des conditions non atmosphériques; par exemple, l'énergie minimale d'inflammation se réduit de plusieurs dizaines de fois pour des mélanges contenant un pourcentage élevé d'oxygène. [...]

[...] PARTIE 4 Travaux subordonnés à instruction/autorisation et coordination des entreprises extérieures Cette partie présente la ou les procédures / consignes mise en place par l'entreprise, applicables à certains travaux prédéfinis et les mesures de coordination des travaux réalisés par une ou plusieurs entreprises extérieures. PARTIE 5 Formation du personnel Cette partie décrit les dispositions prises par l'entreprise pour assurer une formation adéquate du personnel. PARTIE 6 Plan d'amélioration de la maîtrise du risque d'explosion Cette partie liste les actions de maîtrise du risque d'explosion, restant à réaliser. [...]

[...] La directive 94/9/CE Ancienne approche Les anciennes directives : ne concernaient que les ATEX gazeuses, ne concernaient que le matériel électrique, fixaient une liste exhaustive de normes auxquelles devait satisfaire le matériel, laissaient le contrôle de fabrication à la charge de chaque état sans en fixer les modalités Nouvelle approche La nouvelle directive : domaine d'application élargi : mines grisouteuses ; industries de surface ; ATEX gaz et ATEX poussières matériels concernés : matériels électriques et moteurs à combustion interne situés en ATEX ; appareils et systèmes de protection à fonction autonome ; matériels autres situés en ATEX ; dispositifs de sécurité, de contrôle et de réglage situés hors ATEX mais contribuant au fonctionnement sûr des appareils Le matériel doit répondre non plus à une liste de normes mais aux exigences essentielles de sécurité citées dans la directive Groupe d'appareils : Le groupe d'appareils I est le groupe des appareils destinés aux travaux souterrains des mines et aux parties de leurs installations de surface, susceptibles d'être mis en danger par le grisou et/ou des poussières combustibles. Le groupe d'appareils II est celui des appareils destinés à être utilisés dans d'autres lieux susceptibles d'être mis en danger par des atmosphères explosives. [Directive 94/9/CE] Catégorie d'appareils : Les appareils et systèmes de protection peuvent être conçus pour des atmosphères explosives particulières. [...]

[...] [Directive 1999/92/CE] Limites d'explosivité : Une explosion peut se produire lorsque la concentration d'une substance inflammable, mélangée en quantité suffisante avec l'air, dépasse une valeur minimale déterminée (limite inférieure d'explosivité). Lorsque la concentration est supérieure à une valeur maximale déterminée (limite supérieure d'explosivité), l'explosion du mélange n'est plus possible. Les limites d'explosivité varient dans des conditions non atmosphériques. La gamme des concentrations comprises entre les limites d'explosivité est en principe plus étendue lorsque, par exemple, la pression et la température du mélange augmentent. [...]

[...] Caractéristiques Poussières combustibles Granulométrie LIE Humidité Température d'inflammation d'un nuage Température d'inflammation en couches mm) Energie minimale d'inflammation . Nota : attention aux dépôts de poussières INSTALLATION EXAMINEE SITUATION EXAMINEE OPERATION CONCERNEE IDENTIFICATION SOURCE DEGAGEMENT NATURE DU FONCTIONNEMENT MESURES EXISTANTES Normal Dégradé ATELIER D'ENDUCTION 1 Coupure électrique au cours du fonctionnement normal : Arrêt intempestif de l'aspiration Surface du liquide à l'air libre : surface du bac, opération de nettoyage Néant (perte de la fonction « aspiration ») 2 Circulation de récipients de produits inflammables dans l'atelier d'enduction Renversement d'un récipient : déversement de produit sur le sol (surface à l'air libre) La ventilation existante ne concerne pas l'atelier dans son ensemble mais seulement les machines d'enduction 3 Circulation de récipients de liquides inflammables dans l'atelier d'enduction Surface du liquide à l'intérieur du récipient Fermeture efficace du récipient au cours de la circulation du récipient MACHINE D'ENDUCTION 4 Chargement du bac machine préalablement à son démarrage Surface du liquide à l'air libre dans le bac Machine sous aspiration particulière 4 Enduction du support par divers procédés à partir du bac Surface du liquide à l'air libre (produit liquide dans le bac) Machine sous aspiration particulière 4 Séchage du support dans séchoir machine Evaporation à l'intérieur de la machine Machine sous aspiration particulière 4 Séchage du support dans séchoir machine Evacuation vapeurs inflammables par gaine d'aspiration Machine sous aspiration particulière 4 Sortie du film séché et sec de la machine Néant Néant 4 Nettoyage manuel de la machine Epandage volontaire de solvant inflammable sur la machine Machine sous aspiration particulière 5 Stockage de produits au voisinage de la machine Surface du liquide à l'air libre dans les récipients stockés La ventilation existante ne concerne pas l'atelier dans son ensemble mais seulement les machines d'enduction SOURCE DE DEGAGEMENT VENTILATION EMPLACEMENT DANGEREUX COMMENTAIRES TYPE DE ZONE ETENDUE DE LA ZONE DESCRIPTION N° IMPLANTATION DEGRE TYPE DEGRE DISPONIBILITE VERT. [...]