La biopiraterie: cartographie d'informations

Résumé du document

Lorsque l'on fait des recherches sur un sujet, les informations pertinentes sont souvent éparses et pas si facilement accessibles. La cartographie d'informations permet de visualiser ces informations de façon organisée et ainsi d'en faciliter la compréhension. Nous allons vous présenter selon cette méthode le sujet que nous avons étudié ce semestre: la biopiraterie. Après avoir expliqué la façon dont nous avons collecté l'information, nous vous présenterons nos cartes puis nous réfléchirons à un moyen de leur donner une dimension dynamique.

Nous avons tout d'abord décidé de nous renseigner chacun de notre coté sur ce qu'est la biopiraterie afin de mieux cerner le sujet et de mettre en relation les informations trouvées.
La recherche dans la base de données du SCD avec comme mot clé : biopiraterie, biopiracy, brevetabilité vivant, brevetabilité, fut infructueuse. Il n'y eut qu'une seule réponse qui est apparue, concernant la brevetabilité des inventions qui n'a pas de rapport avec notre sujet.
Nous avons décidé d'effectuer une recherche à la médiathèque de Troyes en pensant qu'il y'aurait peut être plus de documents, mais cette recherche fut, comme la précédente, infructueuse.
Nous avons alors décidé d'effectuer nos recherches dans des moteurs de recherche tels que Google, Yahoo, Copernic, Voila et Kartoo. Le mot clé biopiraterie introduit dans ces moteurs de recherche nous a permis de trouver des sites donnant une définition de la biopiraterie afin de nous donner une idée générale du sujet. Nous avons pu ainsi trouver différents mots clés permettant d'affiner nos recherches sur les différents sujets concernant la biopiraterie.

En ce qui concerne la partie sur la brevetabilité, plusieurs mots clés ont du être employés dans les différents moteurs de recherche : biopiraterie, brevetabilité. Ce dernier terme a permis d'aboutir aux mots clés suivants : brevetabilité du vivant, contrat d'obtention végétale, plant patent act, plant variety act, bioprospection, propriété industrielle, biopiratage.
Pour la partie sur le modèle économique profitant aux riches, les moteurs de recherches n'ont renvoyé des résultats pertinents que sur les mots clés suivants : biopiraterie, biopiraterie + biodiversité, biopiraterie + brevet + vivant, biopiraterie + firme.
La partie concernant la mise en oeuvre de moyens contre la biopiraterie, le premier mot clé entré dans le moteur cartographique Kartoo.com, nous a permis de mettre en relief de nouveaux mots clés concernant cette partie, comme Vandana Shiva, bioprospection et biodiversité.

Extraits

[...] Brevetabilité des animaux et des plantes Une contribution à la discussion [en ligne]. CENH [Page consultée le 13 novembre 2007]. Disponibilité et accès http://www.ekah.ch/imperia/md/content/ekah/15.pdf VECAM. Biopiratage et propriété intellectuelle [en ligne]. Hervé Le Crosnier, Mis en ligne le 25/11/2003 [Page consultée le 13 novembre 2007]. [...]

[...] Les signes + et peuvent aussi être utilisés : En dessous du texte de la bulle un ou plusieurs + peuvent exprimer le fait que le sujet est primordial ou au contraire des si ce n'est pas le cas Cette cartographie nous a permis de mettre en évidence les grands axes que l'on souhaitait développer sur le sujet de la biopiraterie. On peut donc maintenant comprendre rapidement en lisant cette cartographie ce qu'est la biopiraterie et quelles en sont les enjeux. [...]

[...] Michael A. Gollin [Page consultée le 13 novembre 2007]. Disponibilité et accès http://www.actionbioscience.org/biodiversity/gollin.html STALLEMAN, Richard, Biopirates ou biocorsaires ? [en ligne]. Richard Stalleman [Page consultée le 13 novembre 2007]. Disponibilité et accès http://www.stallman.org/articles/biopiratesoubiocorsaires.html Ethical Boundaries. [...]

[...] Historique Exemples Au début des années 1990, Craig Venter et le National Institutes of Health brevètent des gènes humains aux États-Unis Europe (2000) : directive sur la brevetabilité des inventions biotechnologiques La délivrance de brevet pour des inventions d'origine biologique était monnaie courante aux XIXe et début du XXe siècle 8 Nouvelle Inventive Utilisée ou fabriquée de manière industrielle Plant Patent Act En Général Législation aux Etats-Unis USA (1930) : acceptation des brevets sur des plantes ornementales Loi étendue en 1970 par la Plant Variety Protection Règles de Brevetabilité Reconnaissent l'effort de recherche et son coût Permettent un retour sur investissement Législation Européenne Convention sur la diversité biologique Certificats d'obtention végétale (COV) Contrat de bioprospection Donne des droits de souveraineté nationaux sur les ressources biologiques Délivré par l'Union pour la protection des obtentions végétales Rendent le savoir accessible à tous 9 La lutte contre la biopiraterie Les moyens mis en œuvre contre la biopiraterie La bioprospection 10 OEB : Chambre de recours de l'office européen des brevets (à Munich) Vandana Shiva : dirige la Fondation de recherche pour la science, les technologies et les ressources naturelles Les Verts : alliance européenne au parlement européen L'accès libre à la biodiversité Systèmes d'enregistrement et de gestion de l'innovation Documentation des connaissances traditionnelles Greenpeace CDB De nombreux acteurs de la lutte Différents moyens et actions de lutte possibles des pays pauvres Développement de leur propre recherche locale IFOAM : International Federation of Organic Agriculture Movements (Fédération Internationale des mouvements d'agriculture biologique) La Déclaration de Berne : meilleure répartition de l'accès aux ressources et des bénéfices entre tous les acteurs, droit de l'agriculteur Lutte contre la biopiraterie 2004 : naissance d'une commission de lutte contre la biopiraterie au Pérou Système de brevets plus simple et plus extensible Création d'alliances entre les pays sources Des actions de lutte à venir Des actions de lutte déjà mises en place 7 mars 2005 : l'OEB a révoqué dans son intégralité un brevet portant sur un fongicide obtenu à partir de graines de margousier, mettant ainsi un terme à dix ans de bataille dans la première action en justice contre un brevet de piraterie biologique 1992 : Convention de Rio sur la Biodiversité : respecter, préserver et maintenir la connaissance, l'innovation et les pratiques des communautés indigènes et locales (souveraineté des Etats sur leurs ressources génétiques) Accords pour la mise au point d'une réglementation internationale contre la biopiraterie d'ici 2010 au plus tard 11 Définissent des règles de partage des bénéfices tirés de l'exploitation des ressources génétiques Le partage des bénéfices doit être juste et équitable L'acquisition de savoirs et de ressources génétiques en toute légalité Accords entre les pays sources et les entreprises pharmaceutiques ou agro-alimentaires Les bénéficiaires de l'exploitation des ressources génétiques Les bénéficiaires sont des institutions privées ou publiques Accordent des royalties substantielles aux pays du Sud 2002 : Les Lignes directrices de Bonn rappellent que Les avantages devraient être répartis de manière à promouvoir la conservation et l'utilisation durable de la diversité biologique La Bioprospection Intérêt réel et concret pour les fournisseurs Des avantages technologiques Absence de dispositions pour l'utilisation des avantages monétaires : chaque bénéficiaire utilise l'argent à son gré Les bénéficiaires des avantages monétaires Chaque accord désigne des bénéficiaires particuliers : Etat, ONG, universités, communautés locales, associations de médecins traditionnels Les utilisateurs s'engagent à offrir des formations, à livrer des informations ou à céder du matériel technologique aux fournisseurs de ressources génétiques 12 La dynamique Pour rendre cette carte dynamique, on peut utiliser plusieurs techniques : Il est possible de jouer sur la taille des bulles, plus le sujet est important et d'actualité plus la bulle sera grosse. Cela permet de voir l'évolution rapidement quand on compare deux cartes identiques mais à des dates différentes. Dans le même esprit l'épaisseur du trait de la bulle peut être modulable. [...]

[...] La lutte contre la biopiraterie. La Bioprospection 3 Non respect des critères de brevetabilité LA BIOPIRATERIE Les moyens mis en œuvre contre la Biopiraterie Monocultures Un modèle économique qui profite aux riches Danger pour l'appauvrissement de la biodiversité Manque d'accès aux stocks de semences Position des pays riches La position des pays pauvres 4 Haricot jaune du Mexique La ayahuasca, plante sacrée des peuples indigènes d'Amazonie Pillage des ressources Pillage des connaissances La position des pays pauvres Appropriation par les pays riches des plantes qui ont été améliorées par des populations pendant des années Exemple : Pillage des plantes pour la recherche contre le cancer Les populations locales doivent payer pour utiliser leurs ressources Impossible d'exporter Taxation Limite de l'exploitation Pas de possibilité de dépôt de brevet dans le futur. [...]