Le concubinage ou l'union libre

Résumé du document

[...] Le législateur édicte l'article 515-8 du Code civil. La discussion a été lourde et au début cette loi ne concernait que la PACS, finalement, après plusieurs lectures, le texte sur le concubinage est adopté.
On nous dit « il faut que l'union présente un caractère de stabilité ». Les auteurs nous disent que la stabilité suppose un concubin, partenaire unique ou du moins de base.
La continuité suppose qu'il ne s'agisse pas d'une liaison temporaire. Le fait que les personnes vivent en couple suppose que les concubins donnent une certaine extériorité à leur couple.
Parfois les concubins doivent prouver ce concubinage et il se prouve par tout moyen.
Le concubinage concerne tous les couples désormais bien qu'il y ait plus de concubins de sexe différent.

Section II: Les rapports entre les concubins.

Les rapports entre les concubins sont marqués par l'absence d'obligation légale. Cependant, la jurisprudence pallie parfois à cette absence.

I. L'absence d'obligation légale pendant le concubinage.

[...] Les concubins n'ont pas de régime matrimonial contrairement aux mariés qui ont une organisation des biens. Pour les concubins, on ne sait pas à qui appartiennent les biens. Certains concubins font un inventaire de leurs biens, surtout les biens dont la valeur est supérieure à 1500 euros. La jurisprudence pour palier à cette absence de règles utilise deux techniques.

A. L'existence d'une société créée de faits

Une société est un groupement de personnes et à la fin, au moment de la dissolution de la société, on procède à sa liquidation. La jurisprudence se sert de cette notion pour dire qu'il y a entre les concubins une société créée de faits. (...)

Extraits

[...] Il a une orientation transversale. La loge postérieure de l'avant bras 8 muscles en 2 couches : Profonde superficielle M extenseur du poignet : M extenseur ulnaire du carpe M extenseur des doigts : - M court extenseur du I - M long extenseur du I - M extenseur du 5 - M extenseur commun des doigts M long abducteur du pouce et Manconé. La couche profonde avec de haut en bas M long abducteur du pouce M court extenseur du pouce M long extenseur du pouce M extenseur du 2 (muscle inconstant) La couche superficielle avec du dehors en dedans M extenseur commun des doigts M extenseur du 5 M extenseur ulnaire du carpe M anconé A la face postérieure de la base de la colonne du pouce, il y a la tabatière anatomique qui présente comme limite : En dedans : le tendon du M long extenseur du I En dehors : les tendons du M court extenseur du I et du M long abducteur du I Le muscle extenseur commun des doigts comporte un corps musculaire dirigé en bas et en dedans qui se divise ensuite en 4 tendons. [...]

[...] La loge moyenne permet le passage des tendons des M extrinsèques. La neurologie 3 nerfs principaux : Nerf médian Ulnaire Radial Le nerf médian Le N médian circule a la face antérieure de l'avant bras sous le fléchisseur superficiel des doigts. En descendant il devient superficiel, situé entre - le fléchisseur radial du carpe en dehors - le tendon du M fléchisseur superficiel du 3ème doigt en dedans Il entre dans le canal carpien et est limité - en arrière par l'articulation radio-carpienne et les os de la 1ere et de la 2ème rangée du carpe - par le rétinaculum des fléchisseurs en avant. [...]

[...] Au poignet, après avoir croisé l'extrémité inférieure de l'ulna, il entre ds la loge de Guyon. Loge délimitée par : - le rétinaculum des fléchisseurs en arrière - en dedans le pisiforme - en avant une extension fibreuse du rétinaculum des extenseurs Il se divise en 2 branches terminales profondes qui seront musculaires et en branches superficielles sensitives puis donneront la sensibilité au niveau de la face palmaire : de l'éminence hypothénar du V de la moitié médiale du IV La sensibilité de la face dorsale : de la main jusqu'à sa partie médiane. [...]

[...] Il comporte 4 collatéraux : N des M épicondyliens N des M fléchisseur radial du carpe et N long palmaire Tronc commun pour les M profond de l'avant bras : o M long fléchisseur du I o les 2 chefs latéraux du fléchisseur profond des doigts Rameau palmaire du N médian Les branches terminales sont principalement sensitives, elles permettent de décrire la sensibilité au niveau de la face antérieure : de la pulpe du pouce du II du III de l'hémi pulpe latéral du IV. Elles permettent aussi de décrire la sensibilité de la face dorsale : de P3 de II et III de l'hémiface latérale du IV. La sensibilité est testée sur la pulpe des 3 premiers doigts Assure la motricité de la majorité des M de l'éminence thénar. Le nerf ulnaire Le nerf ulnaire chemine dans la partie médiale de l'avant bras. Initialement situé en profondeur en proximal. [...]

[...] La base est cuboïde et s'articule avec la rangée distale des os du carpe. La base du : 1er métacarpien s'articule avec le trapèze. Articulation en selle 2ème métacarpien avec le trapèze, le trapézoïde et le capitatum 3ème métacarpien avec la capitatum 4ème métacarpien s'articule avec le capitatum et l'hamatum 5ème métacarpien avec l'hamatum. La partie distale de ces métacarpiens, c'est la tête. Elle est aplatie transversalement et s'articule avec la base des 1ères phalanges des doigts. Les métacarpiens sont différents dans la longueur et le volume : le plus court et volumineux : 1er métacarpien le plus long : 2ème métacarpien Les doigts sont composés de 3 phalanges : une proximale P1 une médiale P2 une distale P3 Le pouce ne comporte que 2 phalanges : P1 et P2. [...]