Accord et autorisation par un modèle pour utiliser ses photographies

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PRÉAMBULE

En considération adéquate et valable, la réception et la suffisance de laquelle est reconnue par le présent, le modèle accorde par le présent de façon irrévocable et perpétuelle au propriétaire du site Web un droit, un pouvoir et une autorité non restreints pour reproduire, publier, imprimer, distribuer, transmettre, copier ou exploiter en intégralité ou en partie, sur quelque support existant actuellement ou plus tard dont les (...)

Extraits

[...] Toutes les actions en justice devront être portées devant les tribunaux de [PAYS/ÉTAT/PROVINCE]. EN FOI DE QUOI, les parties ont signé le présent contrat à la première date inscrite ci-dessus en pleine conscience de son contenu et de sa signification et avec le désir d'être légalement liés par ses termes. LE PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB LE MODÈLE Signature Autorisée Signature Autorisée Nom et Fonction Nom et Fonction ANNEXE A LES PHOTOGRAPHIES Copyright Envision SBS Tous droits réservés. Ce contenu est protégé par les lois sur les droits d'auteur des États-Unis, du Canada et par les traités internationaux. [...]

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