Contrat de promotion sur un site Internet
Contrat type - 6 pages - Design, PAO, création digitale
4. DES FRAIS DE PROMOTION ET AUTRES PAIEMENTS 4.1 Frais d'installation Dès la signature du présent contrat, le Propriétaire du site devra payer au Promoteur en un paiement des frais d'installation en échange du travail effectué par le Promoteur en vue de la mise en place du programme...
Contrat de programme d'affiliation
Contrat type - 8 pages - Design, PAO, création digitale
A. Le nom du présent programme d'affiliation est [PRÉCISER LE NOM] (le ?Programme d'affiliation?). B. Le Bénéficiaire garantit au Propriétaire qu'il a lu et compris les droits d'auteur et accepte les conditions ici prévues (...)
Contrat de co-branding sur Internet
Contrat type - 7 pages - Design, PAO, création digitale
a. L'Entreprise en ligne devra récupérer tout droit, titre, intérêt sur les marques, marques de services, droits d'auteurs, brevets, secrets commerciaux et informations confidentielles qui lui appartiennent. Le Partenaire stratégique ne devra avoir aucun droit sur ces éléments dans le...
Contrat d'autorisation de création de lien sur un site Internet
Contrat type - 2 pages - Design, PAO, création digitale
Il n'aura ni frais de lien, ni redevance ou autre rémunération pour les services de l'une quelconque des parties dans le cadre de la relation créée par le présent contrat (...)
Contrat de location d'un lien graphique ou texte sur un site Internet
Contrat type - 5 pages - Design, PAO, création digitale
Les parties constituent des personnes morales séparées et indépendantes. Rien dans le présent contrat ne permettra de qualifier la relation entre les parties de partenariat, d'association d'entreprises, d'emploi, ou de mandat. Les parties n'ont aucune autorité apparente, implicite...
Les conditions de licence d'un logiciel libre
Contrat type - 2 pages - Design, PAO, création digitale
Ce site contient un logiciel téléchargeable qui ne nécessite pas le paiement de frais de licence. Le propriétaire du droit d'auteur ainsi que la personne accordant la licence du logiciel que vous téléchargez sont indiqués dans le fichier « lisez-moi » accompagnant le logiciel ainsi qu'à...
Contrat de service en ligne : termes d'utilisation
Contrat type - 9 pages - Design, PAO, création digitale
A. Le présent contrat, qui contient par référence d'autres dispositions applicables à l'utilisation de [VOTRE SITE WEB], dont entre autres les conditions supplémentaires prévues par le présent contrat et qui régissent l'utilisation de certains éléments contenus sur [VOTRE SITE WEB],...
Contrat de services de publicité par Internet
Contrat type - 5 pages - Design, PAO, création digitale
B. Le Client possède et gère (...)
Contrat d'utilisation d'un forum de discussion
Contrat type - 2 pages - Design, PAO, création digitale
2. Nous ne modérons pas et ne voyons pas les communications sur le forum de discussion et ne sommes aucunement responsables des documents qu'un participant pourrait transmettre sur le forum de discussion (...)
Contrat d'inscription en ligne pour site Web
Contrat type - 3 pages - Design, PAO, création digitale
Notes pour sites Web et checklists : contrat d'inscription en ligne.
Checklist pour la création d'un site Web
Contrat type - 1 pages - Design, PAO, création digitale
Liste de vérification pour la création d'un site Internet.
Checklist : contrat d'hébergement de site Web
Contrat type - 3 pages - Design, PAO, création digitale
- Qui possède les droits d'auteurs ? Assurez-vous que toutes les parties dont les droits sont affectés sont constituées parties du contrat. - Vous procéderez ici à une description du service à fournir tel le positionnement du site sur un serveur pour qu'il soit accessible aux...
Contrat de services de développement et de conseil pour le développement de logiciel
Contrat type - 13 pages - Design, PAO, création digitale
CONSIDÉRANT que la Société souhaite [DÉCRIRE LES INTENTIONS DE LA SOCIÉTÉ] et ; CONSIDÉRANT que la Société désire recruter le Développeur pour développer un logiciel et ; CONSIDÉRANT que le Développeur souhaite développer un logiciel pour le compte de la Société ; DE CE FAIT ET PAR CONSÉQUENT,...
Contrat de confidentialité avec le bénéficiaire d'une licence d'évaluation
Contrat type - 3 pages - Design, PAO, création digitale
Le présent contrat s'inscrit dans le cadre de l'autorisation accordée à l'Évaluateur pour recevoir de la Société [NOM OU DESCRIPTION DU LOGICIEL] et une documentation y afférents (désignés ici "Logiciel"), lequel logiciel il devra tester en respectant les prescriptions énoncées dans...
Contrat de collaboration externe pour des services de programmation
Contrat type - 7 pages - Design, PAO, création digitale
A. CONSIDÉRANT que le Développeur évolue dans le domaine de la conception de sites Internet et dans l'offre de services aux Développeurs en tant que Développeur ("Développeurs"). B. CONSIDÉRANT que le Développeur aura besoin de temps en temps des services d'un Programmeur pour créer...
Contrat d'échange d'informations confidentielles
Contrat type - 4 pages - Design, PAO, création digitale
CONSIDÉRANT QUE les parties désirent s'engager dans une relation d'affaires sous la forme de la distribution du logiciel par le Distributeur, et que, de ce fait, certaines informations confidentielles pourraient être transmises au Distributeur sous forme de documentation, de système de...
Contrat de non divulgation et de confidentialité pour la conception d'un site Internet
Contrat type - 3 pages - Design, PAO, création digitale
A. CONSIDÉRANT que les parties sont engagées dans un processus d'évaluation de relation possible à travers laquelle le Client retiendrait les services du Concepteur de site Internet pour la création d'un site Internet et des fonctions de base de données qui y seront associées. B....
Contrat de conception de site Web
Contrat type - 16 pages - Design, PAO, création digitale
ATTENDU QUE le Consultant conçoit des sites Internet et possède une expérience certaine dans le domaine, ATTENDU QUE le Client souhaite retenir les services du Consultant dans le cadre du développement du Site Internet du Client, ATTENDU QUE les Parties souhaitent confirmer les modalités de...
Contrat de licence de clips vidéo
Contrat type - 6 pages - Design, PAO, création digitale
CONSIDÉRANT QUE le Permettant est le détenteur de droits d'auteur sur certains vidéoclips décrits à l'Annexe A du présent contrat ; CONSIDÉRANT QUE le Permissionnaire est le créateur et le propriétaire d'un site Internet situé à l'adresse [PRÉCISER L'ADRESSE INTERNET] ;...
Contrat de licence d'oeuvre musicale
Contrat type - 7 pages - Design, PAO, création digitale
A. Le Permettant garantit au Permissionnaire qu'il est le Permettant exclusif et unique des compositions décrites à l'Annexe "A" ci-jointe au présent contrat (les "Compositions"). B. Le Permettant garantit qu'il a fait enregistré et obtenu pour les compositions un certificat...
Contrat de licence d'oeuvre artistique pour site Web
Contrat type - 5 pages - Design, PAO, création digitale
La présente licence d'oeuvre d'art du site Internet est signée et prend effet à partir du [DATE], ENTRE : [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] (le "Propriétaire du site Web"), une Société [INDIQUER LE TYPE DE SOCIÉTÉ] incorporée sous le régime de/régie par les Loi(s) de [INDIQUER LA LOI...
Accord et autorisation par un modèle pour utiliser ses photographies
Contrat type - 2 pages - Design, PAO, création digitale
PRÉAMBULE En considération adéquate et valable, la réception et la suffisance de laquelle est reconnue par le présent, le modèle accorde par le présent de façon irrévocable et perpétuelle au propriétaire du site Web un droit, un pouvoir et une autorité non restreints pour reproduire, publier,...
Checklist : contrat d'hébergement de site Web - publié le 05/03/2008
Contrat type - 3 pages - Design, PAO, création digitale
- Particuliers ou entité d'entreprise - S'il s'agit d'une entité d'entreprise, de quel type s'agit-il (association d'entreprises, société anonyme, société à responsabilité limitée, etc.) ? - Nom de la personne signant au nom de l'entreprise - Titre officiel du...
