Le cinéma et le droit : la question de la censure en France, aux Etats-Unis et au Maroc

Résumé du document

Le Cinéma, également appelé « 7e Art », est une industrie florissante et dynamique, présente partout dans le monde. Celui-ci est un moyen d'expression complexe et universel qui de nos jours se développe même dans les pays les moins avancés. C'est aussi un mode de vie, des métiers (acteurs, réalisateurs, figurants…), une passion qui occupent une place conséquente dans la vie d'une société basée sur les services et les loisirs. Les thèmes abordés sont divers et variés : allant de la comédie au drame, en passant par le « thriller »… tous ces genres pouvant connaître le succès, et par conséquent marquer un grand nombre de spectateurs. C'est pourquoi l'impact d'un film dans chaque pays n'est pas à négliger. Il faut donc trouver un moyen de contrôle, de régulation afin d'empêcher les abus sur les sujets qui affectent nos sociétés.

Depuis que le Cinéma est devenu une véritable industrie dans les années 1930, les juristes ont créé une branche de droit cinématographique, composée de codes et de réglementations permettant de juger si un film peut ou non être diffusé. On parle alors de « censure » c'est-à-dire un contrôle exercé par une autorité sur les médias, et dans ce cas sur le Cinéma. Certains diront que les censeurs cherchent à nuire à la créativité, à l'imagination ou à l'Art dans son sens strict, cependant ils tendent à protéger la « morale », afin que l'impact des films ne soit pas nuisible pour la société.
Celle-ci est donc au centre du débat, et ne fait que complexifier les relations entre société, film et ordre moral, puisqu'on ne peut définir la morale en des termes précis, c'est une notion aléatoire en fonction du pays, des religions, du groupe social, de l'éducation et de l'identité de chacun.
L'étude portera donc sur la comparaison de la morale, mais surtout de la législation en vigueur, entre différents pays, à travers la censure cinématographique.

Extraits

[...] Il peut exister quelques scènes de violence ou de nudité. X : film visible pour les plus de seize ans, puis pour les plus de dix- sept ans. Ce sigle deviendra NC-17 en 1990 Le réalisateur a la possibilité de changer son film afin que son classement soit moins restreint, il peut donc faire appel devant le Rating Appeals Board. L'instauration de ce système visait à donner des indications aux parents afin qu'ils décident si leurs enfants sont à même de les voir. [...]

[...] Sa décision est motivée et peut faire l'objet d'une publicité. Elle peut être assortie de l'obligation d'exposer à la vue du public, à la vue du public, à l'entrée des salles où l'oeuvre cinématographique sera représentée, un avertissement de la commission, destiné à l'information des spectateurs, sur le contenu de l'oeuvre ou certaines de ses particularités. Cet avertissement doit également précéder toute diffusion de l'oeuvre par un service de communication audiovisuelle. Avant de statuer, le ministre a la faculté de demander à la commission un nouvel examen. [...]

[...] En troisième lieu, l'annulation du visa d'exploitation. Absence de détournement du pouvoir / Rôle du ministre de la Culture dans la censure d'un film : La diffusion commerciale des films relève d'un régime d'autorisation préalable. L'article 19 du Code de l'industrie cinématographique informe que la représentation cinématographique est subordonnée à l'obtention des visas délivrés par le ministre chargé du cinéma Ce régime de censure ministérielle sur la projection des films existe depuis un arrêté du 16 juin 1916, et celui-ci ne prévoit pas les motifs de droit qui peuvent fonder une décision d'interdiction de l'exploitation d'un film, donc on peut considérer que le ministre de la Culture possède dans ce cas un pouvoir sans limites. [...]

[...] Par conséquent, la législation ne semble pas toujours être prise au sérieux, respectée par les consommateurs La censure cinématographique au Maroc La censure cinématographique est importante au Maroc. En effet des films importés étaient censurés dans ce pays où la protection des films constitue un spectacle qui réunit dans les salles de nombreux spectateurs. De ce fait, l'ordre public est directement intéressé. Ainsi règlements et lois s'appliquent au spectacle. Le cinéma et la télévision sont deux moyens de communication qui sont les plus touchés par la censure. [...]

[...] Cette classification, toujours valable aujourd'hui, a été largement influencée par l'évolution de la société américaine des années 80 et 90. Par conséquent, la tolérance de scènes violentes est devenue plus souple. À l'inverse, les scènes à connotation sexuelle restent censurées. Beaucoup de films classés X ou NC-17 vont être discutés, l'image ne doit rien suggérer, provoquée ou incitée. Mais au fil du temps, ces films vont être acceptés par le public, notamment à l'étranger. Cependant, on parlera de films pour adultes. [...]