La restitution des œuvres d'art

Thèmes abordés

Restitution, oeuvres, art, artistes

Résumé du document

« Ce n'est pas la passion qui détruit l'oeuvre d'art, c'est la volonté de prouver » disait André Malraux. Derrière cette citation, on peut entrevoir bien des analyses de l'Homme et des développements philosophiques. Cet être désire montrer à travers ce mode d'expression ses sentiments, sa vision du monde, sa réalité, qui sont pour lui sa vérité.
Mais on peut aussi, dans une optique bien différente, constater qu'elle s'applique à un délicat sujet abordé toutefois qu'entre esthètes ou collectionneurs, la restitution des oeuvres d'art. C'est en effet un vaste sujet d'initiés, pourtant relativement médiatisé. Particuliers et États revendiquent la propriété de certaines oeuvres d'art, parfois depuis des décennies. Ces litiges restent majoritairement en suspens, faute de solution juridique satisfaisante ou de compromis.

Extraits

[...] Et l'on sait qu'il n'est pas dans la nature des États d'accepter qu'on leur impose quoi que ce soit, à cause du principe de souveraineté, qui l'a emporté sur le principe de sanctity of contracts depuis plusieurs décennies. On peut aussi imaginer la restitution d'une œuvre contre une autre ce qui suppose que chaque État ait une œuvre de l'autre pays. C'est la solution retenue pour la Couronne de Moctezuma, qui a été échangée contre un carrosse par l'Autriche. Enfin, on peut imaginer une contrepartie à la restitution autre qu'un objet d'art. Il faut alors déterminer sa nature. [...]

[...] La restitution s'analyse généralement en droit comme la remise à leurs propriétaires d'objets volés, détournés ou saisis. C'est ainsi une mesure de rétablissement d'une situation antérieure à un état délictueux, une infraction. Plus simplement, la restitution est le fait de rendre, de remettre à son propriétaire son bien, sa possession. La notion de propriété, pivot des actions en revendication, est omniprésente, et l'on imagine ainsi une multitude de causes ayant abouti à la dépossession des propriétaires ou se considérant comme tels. [...]

[...] Faut-il restituer l'œuvre à son pays d'origine ? À son propriétaire actuel voire à ses héritiers ? Vider les musées de collections emblématiques qui font bien souvent leur succès ? Par cette entrée en matière, nous pouvons constater que ce sujet, a priori simple, se révèle en fait complexe et surtout très vaste, avec des ramifications touchant bien d'autres domaines que le droit. L'avantage premier reste toutefois la multitude d'exemples à notre disposition, d'affaires résolues ou non, qui est une source intarissable d'idées et d'éventuelles solutions. [...]

[...] Cela pose évidemment la question de la preuve de la propriété, qui n'est pas pour celui qui revendique confortée par la possession. C'est ce point qui fait défaut dans une majorité de procédures. L'œuvre est depuis tellement longtemps hors du territoire de la personne qui revendique qu'elle n'a souvent qu'un lien historique ou de nationalité à proposer en soutien de sa revendication. Nous verrons plus tard les revendications liées à une sorte de propriété éternelle sur l'œuvre, à son inaliénabilité, son incessibilité. La restitution au propriétaire est donc la normalité, le principe. [...]

[...] Cette restitution ne serait qu'une façon de flatter la Corée dans le but de signer des contrats avec elle. Nicolas Sarkozy justifie quant à lui son geste, indiquant que ces manuscrits appartiennent à l'identité coréenne et non au patrimoine universel Il faudrait alors en définir les critères d'apprtenance. Nous avons déjà évoqué l'idée qu'il est impossible de raisonner uniquement sur cet argument puisque si l'on appliquait cette règle, pour le moins minimaliste, nous devrions alors effectivement vider une grande majorité des musées du monde entier de leurs collections. [...]