Mode de transport, international, enjeux, transport, routier, aérien, maritime, fret, mandataire, coup, contrat
Avec l'essor des NTIC et la globalisation des échanges dans notre société, on a pu constater ces dernières années un fort développement des activités de transport.
[...] Au niveau des responsabilités elle est civile et pénale vis-à-vis de la douane mais il est également engagé par son mandat auprès de ses clients et en cas de dysfonctionnement ce sont les closes du mandat qui prévalent. Le commissionnaire Cadre juridique Le commissionnaire est l'autre grande catégorie d'auxiliaire de transport avec le mandataire. Il est chargé d'organiser et de coordonner le transport des biens de ses clients qu'il exécute en son nom en ayant pour liberté le choix des sous- traitants tout comme les modes de transport à adopter. Il est responsable des actes de ses sous-traitants et engage sa responsabilité en cas d'erreur de leurs parts vis-à-vis de ses clients. [...]
[...] Le transport routier reste un mode irremplaçable. Ceci est principalement du à plusieurs facteurs : D'abord sa rapidité. Aujourd'hui dans notre société les infrastructures routières sont de plus en plus modernes, les routes et autoroutes sont bien entretenues et permettent une meilleure fluidité et une sécurité du transport. De plus, avec l'ouverture des pays de l'Union européenne, les procédures douanières sont plus souples et permettent le franchissement des frontières avec plus de facilité. Les routes permettent ainsi de transporter des marchandises plus amplement que les autres modes de transport par des contrôles moins systématiques. [...]
[...] Le prix est généralement fixé au kilogramme et cela de manière dégressive et fonction du duo provenance/destination. Les responsabilités[14] Afin de garantir à chacun des intervenants du transport international que ce soit l'expéditeur, le transporteur ou le destinataire, une limitation des risques, un ensemble de règles à été édité afin de définir les responsabilités de chacun des partis. L'expéditeur Il doit veiller à respecter un ensemble de règles avant de confier sa marchandise en vue de l'acheminement notamment : - Prévoir un emballage adapté et réglementaire ; - Marquer les colis ; - Remettre les marchandises au transporteur à la date prévue et au lieu indiqué ; - Veiller à ce que chaque colis soit correctement étiqueté avec l'indication de l'adresse de l'expéditeur et de celle du destinataire ; - Respecter les conditions de transport de marchandises spéciales ; - Remettre tous les documents nécessaires à la réalisation du transport ; - Prévoir le dédouanement des marchandises ; - Payer le coût du transport. [...]
[...] L'organisation du transport maritime international est l'OMI (Organisation Maritime Internationale). Il s'agit d'un organisme des Nations Unies spécialisé dans l'amélioration de la sécurité maritime et la prévention des accidents de pollution.[21] Le transport maritime est utilisé pour les envois importants mais aussi pour les marchandises dangereuses, les marchandises qui peuvent supporter un long transit et forcément dans tout les cas où il peut être utilisé car il est moins onéreux que les autres modes. Les avantages majeurs du transport maritime à l'international restent donc qu'il est peut coûteux et donc incontournable lors d'envoi en grande quantité. [...]
[...] Le mode de transport :routier, aérien ou maritime. La fréquence des rotations. Le mandataire Cadre juridique Comme son nom l'indique celui-ci est lié à son client, ici l'entreprise souhaitant exporter par un mandat, il lui doit conseil et diligence. D'après ce mandat il exécute les ordres stipulés dans celui-ci, préalablement définis par son client. Il n'a pas la possibilité de choisir ses intermédiaires, sous-traitants sélectionnés par son client donc il n'est pas responsable de la défaillance de ces derniers mais il est responsable de ses fautes personnelles. [...]
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