La mosaïque de la justice et de l'administration sous la monarchie

Résumé du document

La mosaïque de la justice et de l'administration sous la monarchie, fiche d'histoire moderne de 3 pages



Les parlements, les conseils souverains qui sont dans des provinces plus récemment rattachés à la couronne. Elles ne sont pas souveraines en réalité car soumises au conseil du roi. Louis XIV leur avait d'ailleurs interdit de se qualifier ainsi. On a put parler de cour souveraine car les arrêts qu'elles rendent ne sont pas susceptibles d'appel étant entendu que, il y a toujours possibilité de cassation par le conseil du roi.

Extraits

[...] Viennent ensuite les bailliages et les sénéchaussées, ils jugeaient à l'origine en appel les affaires rendus par les prévaux. Les prévaux vont disparaître et les Baillis et les Sénéchaux. En 1554 le roi Henri II va créer les présidiaux = pas 1 degré de juridiction supplémentaire, le roi se contente d'ériger les bailliages et sénéchaussées les plus haut. Il s vont juger en dernier ressort sur appel des bailliages ordinaires toutes les affaires ne portants pas sur une somme supérieure à 250 livres. Cela va entrainer le mécontentement des parlements. [...]

[...] La mosaïque de la justice et de l'administration sous la monarchie Droit et justice A - Variations de multiplicités Variations en fonction des personnes Le jeu des privilèges de droit et de justice fait que le noble, le roturier, le clerc et le laïque, le juif, le protestant et le catholique, le citadin et le paysan ne comparaissent pas devant les même tribunaux et on ne leur applique pas le même droit. En fonction des régions Les dérivés du droit romain s'appliquent dans tout le sud de le France alors que le nord du royaume possède une multitude de coutumes. [...]

[...] Cette cour était installé dans l'ile de la cité à la fin du 13e dans le palais royal (ensuite Vincennes ou le Louvre). Il siège sur son lie de justice quand il s'y rend (occasionnellement), il délègue le plus souvent sa justice. La cour intitule alors ces arrêts en son nom pour bien marquer qu'elle travaille au nom du roi et en vertu d'une délégation permanente du roi. Au début il y a une chambre unique : chambre des plaids qui deviendra la grand chambre. [...]

[...] Les peines prononcés étaient modérés car l'Eglise n'a pas le droit de faire couler le sang mais leur fonction est dissuasive et surtout un souci d'amendement du coupable. Il y avait possibilité d'appel. La difficulté est l'enchevêtrement des juridictions, des circonscriptions judiciaires. A la fin de l'ancien régime la justice est devenu un imbroglio. B - Les justices du roi 1 - Les cour souveraines Les parlements, les conseils souverains qui sont dans des provinces plus récemment rattachés à la couronne. Elles ne sont pas souveraines en réalité car soumises au conseil du roi. [...]

[...] La grand chambre dès le 13e avait l'habitude de délégué pour ouïr les requêtes (entendre les requêtes) qui étaient adressés au roi au début des procès. Ils sont appelés les maîtres des requêtes bientôt regroupés en chambre des requêtes. Enfin, a début du 16e siècle la grand chambre se trouve très encombré des procès criminelles, c'est ainsi que va être créer la chambre criminelle : la Tournelle (elle est composé de membres prélevés à tour de rôle dans les autres chambres). Il va être nécessaire de créer des parlements en province pour désengorger le parlement de Paris. [...]