Louis XIV: un début de règne prometteur

Thèmes abordés

Louis XIV, début de règne, hiérarchie financière, rénovation financière, impôts

Résumé du document

Dans ses mémoires, Louis dit en 1661 qu'il ne prendra pas de sujet. Il va s'entourer de collaborateurs et de ministres brillants auquel il va confier l'administration de son royaume. L'organisation centrale va être rénove ainsi que le domaine de la finance va être rénové avec pour objectif de mieux répartir l'impôt dans une société inégalitaire et juridiction inégalitaire.

Extraits

[...] Il comprend avec le Roi, le Chancelier de France, les ministres d'Etat ; les Secrétaires d'Etats et le contrôleur général des finances et aussi 1 ou 2 magistrats éventuellement. Un conseil efficace qui se réunie 2 fois par semaine mais qui va perdre de son importance pendant le reg ne de Louis XIV, affaires vont être traités par le Conseil d'en Haut. En 17000, le conseil des dépêches se réunit une fois toutes les quinzaines. (1684 : Conseil de religion pour le problème du protestantisme). 3ème : Conseil Royal des finances : rénovation importante en 1661. [...]

[...] *Elections : personnelle : concerne les roturiers. Exempts : Clergé, Noblesse, Bourgeois des villes et certains offices. *Etats : réelle : concerne les terres Roturières. Pas de taille mais Impôts consenti Fouage. Bretagne, Dauphiné, Provence. Mais La Taille pendant les périodes de guerre est insuffisante donc création de nouveaux impôts. Création de la Capitation, en 1695-1698 : guerre d'Habsbourg pour la succession d'Espagne. Elle réapparaît en 1701 : supplément de la Taille. Nouvelle impôt : le Dixième en 1710 : portée sur l'ensemble des ressources des sujets du Roi Ressources reparties en 4 catégories : revenus fonciers, mobiliers, du commerce de l'industrie, et le revenue des offices= concerne tout le monde Les impôts indirects : existe sous de multiples formes et inégalités géographiques. [...]

[...] *augmenter les recettes. Résultat : voir courbe : les finances de la Monarchie 1161-1672 : l'Etat est bénéficiaire. III) Les réalités économiques. Les grands principes : Mercantilisme=réflexion la richesse d'un Etat et sa capacité à accumuler des métaux précieux : Or et Argent. Commerce : excédentaire. *Contrôle douanes. (Protectionnisme). *Normes de qualité imposées. Réglementations. *Débouchés. = soutien au Commerce. En 1664, Colbert crée le Conseil du Commerce, gère le commerce International. Produire soi-même, en qualité et en quantité, vendre à l'extérieur. [...]

[...] Les autres revenus. La Gabelle : impôt sur le Sel zones de Gabelle. Reparties en fonction de la zone de Production du Sel. Inégalité de l'impôt selon les régions. Des expédients : Les affaires extraordinaires. *Banqueroute. *Multiplication des emprunts et des offices=argent frais. *contribution du Clergé= le Don Gratuit. (1215 : Latran, déterminée par l'assemblée du Clergé). Don Gratuit, Rentes, Avances : 1643-1680 : 24 millions. 1690-1700 : 59 millions. 1700-1714=96. Don Gratuit : 1705 : 6 millions millions. L'action de Colbert : il n'était pas possible d'amener une réforme Globale mais partielle. [...]

[...] -Impôts indirects= un autre mode, personnel privée. Le Contrôleur Général des finances : personnage essentiel : charge prend de l'ampleur avec la personnalité de Colbert, est présent partout. Va prendre des attributions fiscales du Chancelier. En droit, le Contrôleur est un exécutant. Mais en réalité le Contrôleur Général des Finances prépare tout= les prévisions de recettes et de dépenses. Quand le Roi a pris sa décision, le contrôleur est l'Exécutant et c'est lui qui va rendre compte après. Dans cette hiérarchie financière : carte. [...]