Histoire politique, France, conseil du roi, administration centrale des finances, contre-pouvoir, assemblées représentatives
Le conseil du roi :
- Le souverain
- Les ministres d'états
- Le chef du conseil royal des finances
- Les ministres
- Les conseillers d'états
- Les maitres des requêtes
Les gouverneurs (ou lieutenant général du roi) : c'est une fonction dévolu de manière épisodique à un personnage éminent, qui représente le roi et commande l'armée royales.
Ce n'est pas une charge vénale ni résignable.
[...] Plus de surintendants : en 1655 les finances de l'état son a un simple contrôleur général des finances le 1er : Colbert. Tous les actes de Colbert doivent être signé par le roi, il n'aura jamais une pleine marge de manœuvre au niveau financier. Le roi est don propre surintendant des finances. Colbert va déposséder le chancelier de ces attributions financières. Il est nommé au conseil d'état, siège donc au conseil d'En Haut. Le roi contrôle donc tout et s'appuient sur un contrôleur général des finances. Contrôleurs sont choisi parmi les nobles de robes, souvent ils ont été maitre des requêtes. [...]
[...] Leur nombre fluctue bcp. Sous louis 15 le conseil privée se voit rattacher cinq bureaux. commissions extraordinaires : travail en aval, = organismes chargés d'examiner une affaire dans le prolongement du conseil avec pouvoir exceptionnelle de décision. Regroupent des conseillers d'état et veille à l'application de décisions difficiles EX : 1727 et 1788 commission des secours : chargée d'examiner des demandes de subvention des couvents féminins en difficulté (problèmes d'argent+recrutement). Commission composée de conseillers d'état et d'évêques. Et commission des Réguliers (cloitrer) 1766 pour régler les problèmes monastiques masculins. [...]
[...] Institution judiciaire vers les affaires politiques. Cela s'accentue avec en Angleterre la révolte entre 1640-1649 (régime parlementaire). Les Ptaires Français voudraient la même chose mais Richelieu émet l'édit de Saint Germain (revoie le principe de l'enregistrement = supprime droit de remontrance pour les lettre patentes et l'administration de l'état) Richelieu meurt suivi de louis XIII en 1643. Anne d'Autriche devient régente, pas tous les pouvoir testament de Louis XIII obligation quelle gouverne avec un conseil. Elle va au P de Paris pour obtenir l'annulation du testament du roi. [...]
[...] Chapitre 4 : l'existence de contre-pouvoir ? Le pouvoir royal est limité par certaines données de type juridique et par certaine institutions qui parfois émane du pouvoir et sans toute de même des contre-pouvoirs émanations plus ou moins dociles du gouvernement central : les cours souveraines/ cours supérieure Cour souveraine = juridiction statuent en dernier ressort (13e (jugement en appels elle juge en dernière instance)= clefs de voute du système judiciaire français + donne des arrêts cassé exclusivement par le roi en son conseil (très rare). [...]
[...] Terrible car le P va bloquer systématiquement les réformes. Soucieux d'ê populaire Louis XVI, qui est monarque faible, rétablit les P + recul systématiquement dès que les P seront opposés. Les P sont à l'origine des soulèvements de 1789, ils ont le soutient d'une partie de la population. Mais ils seront une des 1ères victimes des révolutionnaires P en France supprimés : remplacés : cours de juges nommés et appointé par l'état autres cours souveraines/ supérieurs (à partir de Louis XIV) Cours - puissantes que le parlement. [...]
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