Les finances de la monarchie sous Louis XIV
I- Roi, royaume et finances: archaïsme dans un grand Etat moderne.
II- L'impôt du roi
III- Voies et moyens d'obtenir des espèces sonnantes et trébuchantes.
[...] La régie directe. Ne concerne que les impôts directs. dans le pays d'élection: le montant de la taille est déterminé au conseil du roi. Le brevet de la taille est ensuite répartis entre les différentes généralités, puis entre les différentes paroisses. Elle est récoltée par les asséeur collecteur. Dans les pays d'états: l'assemblée provinciale vote le montant de l'impôt. Tout dépend du rapport de force entre le pays d'état et le pouvoir. On négocie avec le roi par le biais de l'intendant. [...]
[...] Il y a deux types de taille: la taille personnelle: Nord du royaume. L'individu paye la taille. La taille réelle: Sud du royaume. La terre paye la taille. Il y a des terres nobles et d'autres roturières. On paye la taille par rapport au statut de la terre et non de l'individu. Un homme roturier qui vit sur une terre noble ne payera pas l'impôt. Il y a création d'un cadastre pour connaître la nature des terres. Les pays d'Etats, ceux qui ne sont pas gérés directement par le roi, qui ont gardés une administration et des assemblées provinciales, c'est à dire la Bretagne, le Languedoc, la Provence et la Bourgogne, ne payent pas la taille. [...]
[...] Les traites: taxes sur la circulation des marchandises. Il y a beaucoup de douanes intérieures, cela ralentie la circulation et augmente le prix des denrées. Taxe sur le tabac car sa consommation augmente au XVII. Création d'un monopole sur la fabrication et la vente de tabac. On augmente les impôts indirects afin de répondre aux besooins en argent du royaume. Mais le pouvoir a encore besoin d'argent. L'impossible réforme fiscale? A la fin du règne de Louis XIV, on se rend compte de la nécessité de réformer le système fiscal. [...]
[...] Dernière classe: 1 livre tournois. Elle sera prélevée pendant 3 ans (1695-1697), retirée à la fin de la guerre contre la ligue d'Augsbourg mais rétablie en 1701 car Louis XIV a accepter le testament de Charles II d'Espagne qui entrainera une guerre européenne. En 1701, la capitation devient ordinaire. Dans la pratique, le prélèvement est différent. Le clergé ne paye pas la capitation et en échange fait «don gratuit». Les nobles auront une participation réduite par une sous évaluation de leurs revenus. [...]
[...] Les finances de la monarchie française sous Louis XIV Les finances sont à la fois une force et une faiblesse du pouvoir. Elles seront la cause de la chute de la monarchie en 1789. Elles sont également une limite du pouvoir absolu du roi. Le déficit est constant. Il est lié à deux causes: les dépenses de la guerre et le paiement des interêts de la dette. Fin XVI = on a besoin de 180 tonnes d'argent par an pour 15 millions d'hbts Milieu XVII = 1100 t par an pour 20 millions d'habitants début XVIII = 180 t pour 20 millions d'habitants On voit une augmentation considèrable à partir du milieu XVII, c'est le «tour de vis fiscal» de Richelieu pour répondre aux besoins. [...]
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