Le droit coutumier au Moyen Age et au 16ème siècle

Thèmes abordés

Coutumes, Moyen Age, droit coutumier, droit romain, féodalité

Résumé du document

Il faut bien comprendre qu'à partir du 10, 11 et 12ème siècle apparaissent les coutumes : c'est la fin du système de la personnalité des lois, et le droit français est avant tout un droit coutumiers TRES divers, notamment en raison de l'opposition nord/sud, avec au nord des coutumes proches du droit barbare, et au sud, des coutumes proches du droit romain.
On a donc distingué plusieurs familles de coutumes qui reposent sur l'influence de la féodalité : car on a un réel morcellement de l'autorité publique. On a donc à la fois des coutumes ayant un champs d'application territorial faible, et des coutumes ayant un champ d'application territorial élevé comme la Normandie.

Extraits

[...] Coutume de l'ouest : influencé par l'empire plantagênet : influencées par le droit féodal Elles sont influencée et très féodalisées, dans la mesure où elles tournent autour de l'idée d'ainesse et de lignage. C'est également un drit un peu mysongyne et défavorable aux femmes dans la mesure ou on se fonde exclusivement quasimment sur la capacité à combattre : les filles sont donc exclues de la succession de leur père (sauf pour la Normandie ou elles ne sont exclues que si elles sont dotées) Le groupe orléano parisien Le plus varié car impregné de droit barbare et influencée par le droit romain : elles reconnaissent notamment le testament qui est pourtant pratiquement inconnu dans le nord. [...]

[...] Le droit coutumier au MA et au 16ème siècle Il faut bien comprendre qu'à partir du 12ème siècle apparaissent les coutumes : c'est la fin du système de la personnalité des lois, et le droit français est avant tout un droit coutumiers TRES divers, notamment en raison de l'opposition nord sud, avec au nord des coutumes proches du droit barbare, et au sud, des coutumes proches du droit romain. On a donc distingué plusieurs familles de coutumes qui reposent sur l'influence de la féodalité : car on a un réel morcellement de l'autorité publique. On a donc à la fois des coutumes ayant un champs d'application territorial faible, et des coutumes ayant un champ d'application territorial élevé comme la Normandie. [...]

[...] Le problème de cette rédaction officieuse est qu'elles n'ont vocation à s'appliquer que pour un territoire donné : elles n'ont pas encore de caractère réellement officiel Rédaction officielle Tout va changer avec l'ordonnance de Montil les Tours ordonnée par Charles 7 en 1454, puisqu'il ordonne une rédaction officielle de toute les coutumes, par les commissaires du roi, afin d'obtenir un texte officiel : c'est une sorte de mise par écrit des coutumes et usages du peuple Mais la coutume, dès lors, change de sens : car normalement, c'est le peuple qui fait la loi, la coutume a donc l'avantage d'être assez souple et de permettre une évolution : et donc la rédaction rend les coutumes figées, encore plus parce que le droit ne sait pas reconnu la compétence pour modifier les coutumes : cela va donc faire perdre au coutumes leur principal avantage : et cela interdit l'unification du droit vu que les coutumes et leurs différence seront figées La coutume et le roi Le roi est il soumis à la coutume La question s'est posée devant le parlement de paris en 1762, concernant une affaire de retrait lignager : le retrait lignager est une sorte de droit de préemption : cad que quand une personne vend un bien de son lignage, un membre de la famille lignagère peut se substituer à l'acquéreur en payant le prix : et dans le duché de Gisors, un duc avait intenté un retrait lignager : le parlement de paris a décidé que le roi n'était pas soumis à cette coutume Le roi peut il modifier la coutume La règle dégagée sera celle du fait que le roi ne peut pas modifier la cotutume : il a essayé mais s'est heurté à des échec : c'est un grand handicap qui empêchera une unfication royal du droit : il a essayé notamment, de modifier les coutumes via l'dit des mères en 1567 : cad tentative d'introduction dans le sud de la France, d'une règle connue dans le nord qui est propre ne remonte : cad que quand une personne décède sans enfants mais avec des ascendants, l'ascendant n'hérite pas des biens familiaux, il n'hérite que des biens non familiaux : le roi devra renoncer àfaire appliquer cet édit en raison des protestations. [...]

[...] Ce sont également des coutumes ou le droit du conjoint survivant sont très importante. On a aussi la coutume flamande qui connait aussi la communauté, mais ou le conjoint survivant n'a des droits qu'en usufruit. C'est dans cette coutume qu'apparait le douaire coutumier ou conventionnel, qui se répandra ensuite dans tous le nord de la France, et qui est constitué de tous les biens appartenant au mari et donc la veuve peut jouir. [...]

[...] Rédaction et application des coutumes La rédaction des coutumes : d'officieuse a officielle 1. Rédaction officieuse A la fin du 12ème siècle, rédaction de la coutume de Normandie, qui ne fait pas encore partie de la France mais qui y sera rattachée à la France en 1204 soit au 13ème siècle. Mais la plus importante qui est rédigée est celle du Bauvaisis rédigée par Beaumanoir c'est l'une des coutumes les mieux rédigée, qui a même été traduite en japonais, et qui est l'une des plus grandes coutumes fançaises. [...]