Le Conseil du Roi - intendants et administration régionale

Résumé du document

Le Conseil du Roi, fiche d'histoire moderne de 4 pages



Les intendants (je justice, police, finance) : organes centralisateurs. L'admin. Régionale a beaucoup évolué au cours des 3 siècles de la monarchie cela a suivit 3 étapes : jusqu'à la fin du 16e : large décentralisation, c a d, dans les pays, des assemblées locales, des états provinciaux qui collaborent avec les agents du roi qui sont à l?époque les gouverneurs. A partir du 17e la tendance est à la centralisation et les principaux agents de cette centralisation sont les intendants qui sont a la tête de leurs « généralités ». Mais cette centralisation n'atteint pas le même degré dans le royaume en effet il y a 3 sortes de « pays » : les pays d'état (qui ont conservés leurs états provinciaux, ils sont généralement à la périphérie du royaume), dans certaines régions les états provinciaux disparaissent, en revanche ils vont subsister en Bourgogne, en Bretagne, en Béarn.

Extraits

[...] Pour assurer le maintient de l'ordre, il a à sa disposition les cavaliers et archers de la maréchaussée. La police aussi, c'est la police économique parce que le ravitaillement régulier des populations c'est une mesure de police, c'est empêcher que la disette et la famine ne causent des révoltes. C'est aussi ménager dans le consommateur ménager le contribuable. Donc en matière économique, l'intendant va pouvoir intervenir par voie d'autorité pour surveiller les corporations de métier mais il doit aussi intervenir par voie d'autorité dans les conflits du travail. [...]

[...] Enfin, les intendants ont cherchés à intervenir dans le domaine social en créant des bureaux d'assistance pour les indigents en luttant contre le chômage, création des ateliers de charité. Ils vont rester jusqu'en 1789 les agents essentiels de l'administration locale. Ce sont les pièces les plus originales du système de la monarchie absolue en France, c'Est-ce qui frappe les étrangers qui viennent en France à l'époque. [...]

[...] Ce pouvoir implique le droit de contrôler la manière dont la justice y est rendu, ils vont contrôler par exemple que les frais de justice et les taxes ne soient pas exagérés. Ils vont vérifiés que les tribunaux ne se montrent pas trop indulgents à l'égard de personnages trop importants, ils vont aussi veiller aux lenteurs de la justice, ils doivent contrôler la bonne administration de la justice. Par ailleurs l'intendant dispose d'un pouvoir personnel de justice qu'il peut exercer non pas en matière civile mais en matière pénale et administratif. [...]

[...] En matière administrative aussi : son pouvoir de justice personnel est très étendu, il est a la mesure de ses pouvoirs administratifs. Cette justice de l'intendant est très apprécié des justiciables car + simple, + rapide et moins couteuse, c'est la base de notre justice administrative moderne. Elle traite essentiellement d'affaires financières, les finances municipales, les impôts indirects - les pouvoirs de police Sous l'ancien régime le terme de police a un sens + large qu'à l'heure actuelle. Il ne s'agit pas seulement du maintient de l'ordre publique. Sous l'ancien régime la police c'est aussi l'administration et la gestion d'une province. [...]

[...] Le Conseil du Roi Les intendants (je justice, police, finance) : organes centralisateurs. L'admin. Régionale a beaucoup évolué au cours des 3 siècles de la monarchie cela a suivit 3 étapes : jusqu'à la fin du 16e : large décentralisation, c a dans les pays, des assemblées locales, des états provinciaux qui collaborent avec les agents du roi qui sont à l‘époque les gouverneurs. A partir du 17e la tendance est à la centralisation et les principaux agents de cette centralisation sont les intendants qui sont a la tête de leurs généralités Mais cette centralisation n'atteint pas le même degré dans le royaume en effet il y a 3 sortes de pays : les pays d'état (qui ont conservés leurs états provinciaux, ils sont généralement à la périphérie du royaume), dans certaines régions les états provinciaux disparaissent, en revanche ils vont subsister en Bourgogne, en Bretagne, en Béarn. [...]