De l'étranger à la seigneurie à l'étranger au royaume (XIe-XVe siècle) de Bernard d’Alteroche

Résumé du document

La question de la nationalité est éminemment d'actualité et, depuis deux décennies, l'histoire des étrangers est incontestablement un sujet porteur. Cependant, cette histoire n'est bien souvent balayée que depuis la Révolution française et envisagée à travers le prisme de l'histoire de l'immigration, et les travaux portant sur les périodes antérieures sont beaucoup moins nombreux.

Si la période moderne est dotée, entre autres, d'un solide guide édité par les Archives nationales (Les étrangers en France (XVIe siècle-1789) : guide des recherches aux Archives nationales, Paris : Archives nationales, 1993), les études sont plus éparses pour la période médiévale. Surtout, le statut de l'étranger à cette époque est très mal connu, et bon nombre de synthèses d'histoire du droit se bornent à le présenter tel qu'il s'est cristallisé à la fin du Moyen Âge. C'est sur cette condition juridique, qui connut, avant le XVIe siècle, de nombreuses mutations, que Bernard d'Alteroche a voulu se pencher.

Extraits

[...] À partir du XIVe siècle, avec le dégagement de la notion d'étranger au royaume, un droit commun applicable à tous les étrangers se met en place et va constituer le socle du jus soli du XVIe siècle à la Révolution. Ce chapitre II est sans conteste le plus développé de l'ouvrage, avec près d'une centaine de pages (p. 179-263). L'évolution qui conduit à l'élaboration de la condition juridique de l'étranger au royaume, expliquée avec une grande clarté par l'auteur, est particulièrement originale et mérite d'être relevée : le mouvement de mise en place d'une procédure d'assimilation des étrangers au royaume, explique l'auteur, entraîna des réticences de la part des officiers royaux, tiraillés entres les ordonnances prévoyant des levées de taxes sur les étrangers et les privilèges peu définis accordés à certains de ces étrangers. [...]

[...] Les sources utilisées sont, comme il l'explique, essentiellement des sources publiées : cartulaires, statuts et documents urbains, coutumiers privés et coutumes officielles du Midi pour l'examen du statut de l'étranger à la seigneurie d'une part, législation royale, jurisprudence du parlement et grâces royales pour ce qui est de l'étranger au royaume d'autre part. La méthode consiste alors, en grossissant quelque peu le trait, à rechercher dans ces sources les occurrences de termes renvoyant à l'étranger, les replacer dans leur contexte, tenter de voir quelle réalité juridique il peut y avoir derrière et finalement, compiler tous ces indices afin de retracer les étapes, depuis le XIe siècle, du processus de définition juridique de l'étranger et l'évolution de sa condition juridique. [...]

[...] du Grand- Pressigny) et non de La Guierche dans la Sarthe. Moins pardonnable : rappelons que, lorsqu'un nom de lieu comporte un article défini L', La, Les), on rejette celui-ci à la suite du nom principal, entre parenthèses. La Rochelle aurait ainsi dû être indexé avec une vedette Rochelle Le Mans sous la forme Mans etc. Il n'en reste pas moins que ce beau volume, fruit d'une démarche patiente et laborieuse, servi par une écriture rigoureuse, apporte nombre d'éléments : si l'histoire des étrangers au Moyen Âge reste encore à écrire, l'histoire de leur définition et de leur condition juridiques l'est aujourd'hui de manière solide, et une telle étude ne pourra que susciter les vocations et encourager à poursuivre les enquêtes sur ce thème. [...]

[...] Fiche de lecture : De l'étranger à la seigneurie à l'étranger au royaume (XIe-XVe siècle) de Bernard d'Alteroche La question de la nationalité est éminemment d'actualité et, depuis deux décennies, l'histoire des étrangers est incontestablement un sujet porteur. Cependant, cette histoire n'est bien souvent balayée que depuis la Révolution française et envisagée à travers le prisme de l'histoire de l'immigration, et les travaux portant sur les périodes antérieures sont beaucoup moins nombreux. Si la période moderne est dotée, entre autres, d'un solide guide édité par les Archives nationales (Les étrangers en France (XVIe siècle-1789) : guide des recherches aux Archives nationales, Paris : Archives nationales, 1993), les études sont plus éparses pour la période médiévale. [...]

[...] Un plan chronologique, envisageant grosso modo dans une première partie les XIe- XIIIe siècles (étranger défini comme étranger à la seigneurie) et dans une deuxième les XIVe-XVe siècles (élaboration de la définition et de la condition de l'étranger au royaume), aurait donc sans doute été préférable, car la définition de l'étranger et sa condition juridique vont souvent de pair. Le volume se clôt par trois utiles indices, locorum, nominum et moins fréquent, rerum, globalement bien faits. Quelques remarques vénielles cependant : dans l'index locorum et dans le corps de l'ouvrage, Lodunois, forme ancienne, aurait pu être remplacé par la forme moderne Loudunais. [...]