La souveraineté nationale : de la prise de la Bastille à la mort du roi

Thèmes abordés

États généraux de 1789, Révolution française, souveraineté, souveraineté nationale, séparation des pouvoirs, citoyenneté, souveraineté populaire

Résumé du document

L'Encyclopédie de 1751, dirigée par Diderot et d'Alembert, définit la souveraineté comme le « droit de commander en dernier ressort dans la société civile, que les membres de cette société ont déféré à une seule ou à plusieurs personnes, pour y maintenir l'ordre au-dedans, et la défense au-dehors [...]. » Cette question de la souveraineté, déjà abordée sous l'Ancien Régime, devient centrale sous la Révolution française. La souveraineté est une autorité suprême détenue par une personne ou plusieurs personnes, ou une entité. Il convient de distinguer souveraineté populaire et souveraineté nationale : la première considère que la souveraineté est exercée par le peuple directement, chaque individu détenant une part de souveraineté ; la seconde prend la nation comme une entité abstraite et indivisible qui ne peut exercer de souveraineté sans représentants. La souveraineté, et donc la détention du pouvoir politique, connaît un bouleversement pendant la Révolution française, qui a duré de 1789 (avec l'ouverture des États généraux le 5 mai) à 1799 (marqué par le coup d'État de Napoléon Bonaparte le 9 novembre). Elle échappe progressivement au pouvoir royal absolu pour être aux mains de la nation à travers différents événements marquants dont l'un des premiers est la prise de la prison de la Bastille à Paris, symbole de l'arbitraire royal, par les sans-culottes le 14 juillet 1789 et l'un des derniers est la mort du roi Louis XVI, guillotiné le 21 janvier 1793, symbole de la décapitation de la monarchie. Durant cette période, le pouvoir politique, détenu sous l'Ancien Régime par le roi qui régnait en monarque absolu, est transféré progressivement à la nation. Cela amène à se poser la question suivante : comment la souveraineté nationale est-elle apparue et a-t-elle évolué de la prise de la Bastille à la mort du roi ? D'abord, il s'agira de voir comment le régime politique évolue en France sur cette période ; puis, il conviendra de voir les temps forts de la Révolution française qui ont permis d'asseoir la souveraineté nationale ; enfin, il sera démontré que la souveraineté nationale en France durant la Révolution, en étant indissociable de la notion de citoyenneté, comporte des limites.

Extraits

[...] L'ouverture des Etats généraux le 5 mai 1789 est donc le résultat de la contestation de cette monarchie absolue et de cette société inégalitaire, et marque le déclenchement de la Révolution française. En 1789, le régime politique français glisse progressivement d'une monarchie absolue vers une monarchie constitutionnelle. En effet, les députés du tiers-état, dont les membres sont les plus nombreux, cherchent à s'affranchir des lois de l'Ancien Régime et du pouvoir monarchique. Ils veulent notamment doter la France d'une constitution. [...]

[...] Cela amène à se poser la question suivante : comment la souveraineté nationale est-elle apparue et a-t-elle évolué de la prise de la Bastille à la mort du roi ? D'abord, il s'agira de voir comment le régime politique évolue en France sur cette période ; puis, il conviendra de voir les temps forts de la Révolution française qui ont permis d'asseoir la souveraineté nationale ; enfin, il sera démontré que la souveraineté nationale en France durant la révolution, en étant indissociable de la notion de citoyenneté, comporte des limites. [...]

[...] La souveraineté nationale sous-entend que la souveraineté appartient à la nation. Elle ne peut s'exercer directement sans l'intermédiaire de représentants, qui sont les citoyens, puisque la nation est une entité abstraite. Mais ces citoyens sont en nombre limité. La notion de citoyenneté apparaît au moment de l'abolition des privilèges le 4 août 1789 et de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen le 26 août 1789. Le terme de citoyen qui apparaît avec ce texte instaure une égalité entre tous les Français, sans condition requise. [...]

[...] D'abord, la souveraineté est transférée du roi à la nation sur le plan symbolique. Par exemple, le 20 juin 1789, les députés du tiers-état se sont réunis en assemblée nationale, rejoints par quelques députés du clergé et de la noblesse. Ils s'engagent solennellement, lors du serment du Jeu de Paume, à abolir l'Ancien Régime et à rester unis jusqu'à donner à la France une constitution. Ce serment témoigne donc pour la première fois du transfert de la souveraineté du roi à la nation mais de manière symbolique. [...]

[...] Les différentes assemblées de représentants de la nation ont cherché à la définir et cette notion de souveraineté s'est donc progressivement affirmée entre le moment de la prise de la Bastille en 1789 et la mort de Louis XVI en 1793. La souveraineté nationale est en effet d'abord le fruit d'une succession de régimes politiques qui ont remplacé la monarchie absolue de droit divin ; elle a ensuite été consacrée par des faits et des événements majeurs qui ont contribué à l'établir ; enfin, elle est indissociable de la notion de citoyenneté ce qui montre ses limites. [...]