Le mot « souveraineté » vient du latin supremus qui exprime une idée de supériorité, et est apparu au XIIIe siècle pour désigner le pouvoir d'un homme sur une communauté, à la même époque la maxime « Le Roi de France est empereur dans son royaume » illustre l'épanouissement manifeste de la souveraineté royale.
Après avoir été très affaiblie avec l'époque féodale et l'usurpation de ses prérogatives, le royauté a vu une période de transition entre le XIIIe et le XVe siècle, où la souveraineté se redéploie progressivement et où l'on assiste à une intégration des sujets dans une véritable communauté politique territoriale. Au cours de ces trois siècles, le pouvoir royal se reconstruit et réaffirme sa souveraineté.
Par quels moyens le Roi aidé de ses légistes va-t-il retrouver une souveraineté pleine et entière à l'intérieur de son royaume ?
[...] Un gouvernement et une Administration efficaces au service du Roi seront également instaurés : des organes comme l'Hôtel le Roi (escorte protectrice du Roi composée de grands officiers et d'officiers, vivent avec lui), le Conseil du Roi (démembrement de la cour du Roi, organe politique composé de nobles pour rappeler le devoir de conseil, et de professionnels (ex : légistes) pour les tâches de + en + importantes du conseil), le Parlement (apparaît au 13e, comme le conseil est un démembrement de la cour du Roi, doté de compétences judiciaires et législatives) & des agents d'administration locale comme les Prévôts (homme d'affaires, récolte les impôts, représentant local de l'autorité royale) les Baillis et Sénéchaux (deux noms pour même fonction au-dessus des prévôts, attributions administratives, judiciaires et financières) sont crées, qui participeront au niveau local comme central au déploiement de la souveraineté, car ils défendent localement le Roi et ses droits, repoussent les tentatives d'empiètement des seigneurs, de l'église ou des villes et contribuent à acclimater les populations locales au concept d'administration centralisée ( (des organes consultatifs à compétence variable comme les états généraux seront également crées qui représentent l'opinion publique et le peuple et sont à la fois une institution au service de la monarchie et un interlocuteur entre elle et le peuple, conseillent le Roi sur son administration, la politique internationale & les finances ; des organes judiciaires également comme Une fois ces changements territoriaux, idéologiques et administratifs effectués, le Roi disposera d'une souveraineté pleine et entière à l'intérieur de son royaume, si bien qu'il l'affirmera également à l'extérieur de celui-ci, notamment vis-à-vis du Pape. [...]
[...] Le Roi devient aussi progressivement Législateur : jusqu'à la 1re moitié du XIIIe siècle il ne peut édicter des mesures à caractère général sans avoir l'assentiment de tous les barons (grands personnages du royaume), les grands seigneurs étant encore autonomes en matière normative. Dans la 2nde moitié du siècle le pouvoir législatif du Roi s'épanouit, il peut édicter des normes avec l'assentiment d'une majorité de barons seulement, et au début du XIVe siècle les textes élaborés en son conseil sont obligatoires par la seule volonté royale, c'est du Roi seul qu'émanent les textes. [...]
[...] Au 13e siècle cette souveraineté est toujours dans une phase de construction, son contenu est donc assez proche du Ministère Royal, toutefois ce Roi devient de + en + législateur, ce qui est nouveau, et il reste protecteur et justicier : En tant que Protecteur le Roi Souverain protège son royaume et ses sujets, il est garant de l' Intérêt Général du Commun Profit et doit assurer la Paix Publique. Il recoure pour cela à 2 institutions : la Paix de Dieu et la Trêve de Dieu, puis dès le XIIIe siècle il crée sa propre institution pour assurer la paix : la Quarantaine le Roi en vertu de laquelle les futurs belligérants doivent respecter une trêve de 40 jours avant d'ouvrir les hostilités. [...]
[...] Le roi souverain Le mot souveraineté vient du latin supremus qui exprime une idée de supériorité, et est apparu au XIIIe siècle pour désigner le pouvoir d'un homme sur une communauté, à la même époque la maxime Le Roi de France est empereur dans son royaume illustre l'épanouissement manifeste de la souveraineté royale. Après avoir été très affaiblie avec l'époque féodale et l'usurpation de ses prérogatives, la royauté a vu une période de transition entre le XIIIe et le XVe siècle, où la souveraineté se redéploie progressivement et où l'on assiste à une intégration des sujets dans une véritable communauté politique territoriale. Au cours de ces 3 siècles le pouvoir royal se reconstruit et réaffirme sa souveraineté. [...]
[...] Par quels moyens le Roi aidé de ses légistes va-t-il retrouver une souveraineté pleine et entière à l'intérieur de son royaume ? L'enjeu pour le Roi & ses légistes est de transformer l'autorité royale jusque-là suzeraine (notion de droit féodal, traduit autorité exercée sur l'ensemble du territoire) en souveraineté : se traduira par la mise en œuvre d'un état royal (extension du domaine puis développement théorie doctrinale de souveraineté) servi par une administration efficace. Dès la fin du XIIe siècle la royauté entreprend de faire entrer dans le domaine royal toutes les principautés, instaurant une véritable politique de restauration de l'unité territoriale. [...]
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