La prison sous l’Ancien régime

Résumé du document

Aborder le thème de la prison dans l'Ancien régime suppose des interrogations quant aux différences entre le sens actuel et le sens moderne de ce mot. C'est pourquoi il est indispensable de ne pas omettre que la prison n'est pas une peine, elle n'est pendant la période moderne qu'un lieu de sûreté où sont enfermés des condamnés à mort, aux galères ou au bagne ou bien dans le cadre d'une affaire criminelle des suspects. On y trouve également des pauvres, des dettiers, des vagabonds, des prostitués, des fous, des contrebandiers, des mineurs parfois incarcérés de façon administrative à la demande de la ville ou des familles. La justice d'Ancien régime est arbitraire il incombe donc à la charge du juge de décider arbitrairement de la condamnation du coupable. Le système judiciaire s'appuie sur l'ordonnance Criminelle de 1670, sur les coutumes, le droit romain et le droit canon, les codes actuels n'étant créés que sous l'ère Napoléonienne. Les textes étudiés montrent la différence entre la loi et son application dans les prisons. Le 1er document est issu de l'ordonnance criminelle de 1670, c'est le titre XIII, Des prisons, il est une suite de 39 articles visant à réglementer le personnel et la vie en prison. Le second document est écrit par John Howard né en 1726 et mort en1790 c'est un britannique qui a publié de nombreux témoignages sur l'état des prisons à la fin du XVIIIe siècle. Il devient sheriff et inspecte la prison de son comté. Ayant l'expérience de la prison (en 1755 à Brest), il est affecté par la misère et dénonce la situation des plus pauvres. Il meurt du typhus en Ukraine à la suite d'une visite dans l'une des prisons. Le document 2 est tiré du livre l'Etat des prisons, des hôpitaux et des maisons de force en Europe au XVIIIème siècle. Il relate son passage dans les prisons lilloises en 1783 et fait état dans l'ouvrage des conditions de vie des prisonniers. Ces deux documents nous permettent d'avoir une vision théorique et réelle de la prison.
En quoi est–il difficile d'établir une définition générale du mot prison dans l'Ancien Régime ?

Extraits

[...] Contrairement aux prisons ordinaires, les personnes enfermées le sont à titre de peine. Le caractère pénal de l'hôpital s'affirme en 1680 qui prévoit l'enfermement des mendiants de plus de 16 ans trouvés en état d'oisiveté. Des durées d'enfermement sont prévues dans les cas de récidives 15 jr la 1re fois an la 2e fois et à perpétuité la 3e fois. Mais l'hôpital général devient vite le lieu d'enfermement des malades, des invalides, des enfants et des vieillards qui sont mentionnés ligne 26 : tel qu'à l'hôpital général de Lille. [...]

[...] Dans les moyennes et grandes prisons on trouve théoriquement deux quartiers un réservé aux dettiers et l'un pour les détenus de droit commun, mais en pratique cette séparation n'est effective que dans les très grands établissements. La prison ordinaire n'est pas une peine puisque la peine d'emprisonnement est inconnue du droit laïque jusqu'en 1750. Les prisonniers sont donc presque tous des prévenus en attente de jugement. La prison ordinaire accueille des populations très hétérogènes de prévenus comme des accusés, des contrebandiers du sel et du tabac, des petits délinquants, des mineurs, des prostituées, des galériens en attente du passage de la chaîne, des dettiers, des prisonniers pour plus ample informé etc. [...]

[...] L24 Howard dit que la loi doit être imitée dans ce pays. Dans les prisons qui ne sont pas tenues par des ecclésiastiques aucune règle de morale, ou tentative de retour à la foi n'est inculquée aux prisonniers. Il est évident que la prison moderne est loin d'être celle que l'on peut s'imaginer aujourd'hui, le lieu est hermétique et il y règne le désordre et les inégalités. Aucune loi n'y est respectée et l'abandon de l'état ne fait qu'accentuer les problèmes. [...]

[...] Cependant, quelque chose de propre à l'enfermement fait que le geôlier est plus qu'un aubergiste parce qu'il est chargé de nourrir, permettre de se laver, de punir. En prison, tout est organisé de manière à rendre dépendants les détenus. Le geôlier dispose des prisonniers, car ils dépendent de lui, mais lui-même tien d'eux sa fortune. Ce qui permet en partie d'expliquer cette voracité des geôliers c'est qu'ils ne bénéficient d'aucun salaire fixe et c'est ce qui entraîne la plupart des abus. En effet, les geôliers sont obligés de trouver d'autres moyens de subsistance. [...]

[...] En quoi est difficile d'établir une définition générale du mot prison dans l'Ancien Régime ? La prison est tout d'abord le terme générique des différents types d'enfermements puis c'est une réalité différente en théorie et en pratique c'est enfin pourquoi on ne peut généraliser les conditions de vie des prisonniers. I. La prison le terme générique des différents types d'enfermements Nous pouvons parler du mot prison comme terme générique étant donné la diversité et la multiplicité des lieux d'enfermements, nous analyserons tout d'abord la prison ordinaire puis la prison d'État et en enfin l'hôpital général. [...]