Louis XV et l'opposition parlementaire

Résumé du document

Les parlements s'opposèrent au pouvoir royal depuis la création des remontrances, observation de la cour souveraine adressée au roi à propos d'une lettre patente (texte par lequel le roi rend public et opposable à tous un droit, un état, un statut ou un privilège).

Avant d'être enregistrées, l'enregistrement (copie par le greffier et conservation dans les archives) constituant une formalité de publication, les lettres patentes étaient lues à l'audience publique de la cour.

C'est à l'occasion de cette publication que s'introduisit la pratique des remontrances. Dès le début du XIVe siècle, le roi se préoccupe de « l'impunité des requérants » (...)

Extraits

[...] Nouvelle et violente crise du Parlement : - protestation de l'abbé Pucelle, le lendemain. - 7 septembre 1731 : nouvelle Déclaration des Quatre Articles c. Intervention royale - 18 août 1732 : Déclaration restreignant l'intervention des parlements dans les causes d'appel comme d'abus. - Le Parlement refuse d'enregistrer la déclaration. - Exil des présidents et conseillers des enquêtes et requêtes (mais rappelés un mois plus tard) 2. L'effervescence janséniste : les convultionnaires de Saint-Médard a. Mort d'un diacre janséniste, l'abbé François de Pâris. [...]

[...] Vive réaction du parlement de Rennes. Envoi par le roi du duc d'Aiguilllon nommé commandant en chef de la province de Bretagne. - désir de La Chalotais de voir son fils lui succéder au poste de Procureur Général du Parlement de Rennes, ce que le duc d'Aiguillon refuse. - ce dernier veut remettre de l'ordre dans la province notamment dans les travaux publics, ressort des États Provinciaux. b. Réactions du parlement - 1764 : Présentation de remontrances contre le duc d'Aiguillon, Le Conseil du roi casse l'arrêt. [...]

[...] Celui-ci avait soutenu les parlements. En effet, il avait besoin de leur appui pour sa politique de revanche contre l'Angleterre après la défaite de la Guerre de Sept ans contre cette dernière. b. Le Triumvirat antiparlementaire : - Maupéou, Chancelier (depuis 1768); - l'abbé Terray, Contrôleur Général des finances (depuis 1769); - le Duc d'Aiguillon, Secrétaire d'État des Affaires Étrangères (nommé en 1771) Le Coup de Majesté de Maupéou a. La reprise en main des Parlements - Novembre 1770 : édit condamnant l'unité des Parlements proclamé par les parlements de Rennes et de Paris. [...]

[...] c'est en moi seul que mes Cours tiennent leur justice et leur autorité c'est a moi seul qu'appartient le pouvoir législatif . Condamnation des thèses parlementaires et proclamation des principes d'une monarchie absolue. Cet audace parlementaire provoqua une réaction forte du pouvoir royal, bien décidé à en finir une fois pour toutes avec l'opposition parlementaire. III L'opposition parlementaire brisée A. L'affaire d'Aiguillon : suite de l'affaire de Bretagne 1. Restauration de l'ancien parlement de Rennes (1769) Aussitôt, les contestations parlementaires redoublèrent Procès du Duc d'Aiguillon - Pour se venger, les magistrats exigèrent le procès du duc d'Aiguillon. [...]

[...] Les parlements libérés plus particulièrement le Parlement de Paris reprirent rapidement leurs habitudes et sous Louis XV, ils s'opposèrent de plus en plus aux décisions royales si bien que cette opposition sera endiguer par un coup d'arrêt. Quelles sont les étapes du conflit entre le pouvoir royal de Louis XV et les parlements ? Nous verrons tout d'abord, le réveil des cours souveraines. Puis dans un second temps, nous aborderons l'offensive parlementaire. Enfin, nous verrons comment Louis XV a brisé cette opposition parlementaire devenue trop systématique. I. [...]