Les intendants au 18e siècle

Résumé du document

Les intendants sont choisis par le roi, par lettre de nomination, nous avons un exemple d'une de ces lettres rédigées par Louis XV qui nomme Leclerc de Lesseville (« intendant de justice, police et finances en la Généralité de Limoges ») au poste d'intendant de la généralité de Béarn et d'Auch.
A travers cette lettre de commission, Louis XV a pour objectif de définir les attributions du nouvel intendant.

Les intendants sont des agents (ou commissaires) du gouvernement dotés de larges attributions et qui agissent dans le royaume divisé en généralités et provinces ; nommés et révoqués par le roi, ils sont chargés de veiller à la bonne administration de leur généralité. Ils reçoivent leurs ordres du Chancelier. C'est une sorte d'institution décentralisée qui dépendrait du pouvoir central. Quelle est la situation des intendants au 18e siècle ?
Tout d'abord il paraît nécessaire d'insister sur le statut particulier des intendants, pour ensuite déterminer leurs fonctions.

Extraits

[...] Les deux institutions ont le même but : celui d'intervenir directement dans l'administration du royaume. le statut précaire des intendants Les intendants ont un statut précaire puisqu'ils exercent une fonction extraordinaire, donc temporaire Il est rare qu'un intendant exerce indéfiniment dans la même généralité, il peut être muté La commission : une fonction extraordinaire Les intendants sont des commissaires provisoires chargés d'accomplir une mission particulière. Ils sont mandatés sans édit avec des lettres patentes qui n'ont aucune perpétuité c'est ce qui les différencie des officiers qui sont nommés par édit publié, vérifié et enregistré. [...]

[...] En deux années consécutives (1711-1712), le futur Louis XV va voir toute sa famille terrassée par la rougeole. Le jeune Louis est le seul rescapé de cette épidémie grâce aux soins de sa gouvernante, Mme de Ventadour ; par conséquent, le 8 mars 1712, à la mort de son frère ainé, le futur roi devient dauphin à l'âge de deux ans. En 1714, le jeune Louis reçut une instruction guidée par l'abbé Perot qui lui enseigna la lecture, l'écriture ainsi que la religion. [...]

[...] La commission d'intendant est créée par Henri II en 1553 puis elle est supprimée sous la révolution ; mais la création de la fonction de préfet en 1800 dérive celle d'intendant. Les intendants sont choisis par le roi, par lettre de nomination, nous avons un exemple d'une de ces lettres rédigées par Louis XV qui nomme Leclerc de Lesseville intendant de justice, police et finances en la Généralité de Limoges au poste d'intendant de la généralité de Béarn et d'Auch. [...]

[...] L'intendant est compétent pour : le maintient de l'ordre dans la généralité, la présidence aux assemblées des villes, la surveillance des officiers de toutes les juridictions, des marchés, des prix, de la milice, de la discipline de l'armée lors de la répartition des soldats chez les habitants des villes désignées par l'intendant, ouïr les plaintes et doléances des sujets du roi. L'intendant assiste aux états est veille au respect des intérêts du roi. Il gère le développement du commerce et des manufactures. Une compétence dans le domaine de la finance L'intendant préside le bureau des finances pour les tailles et le domaine. Il se charge de surveiller la répartition et le prélèvement des impôts dans sa circonscription. [...]

[...] Il est également compétent pour la vérification de la gestion financière des villes et la liquidation de leurs dettes : Vous faire représenter les comptes de ceux qui ont eu le maniement des deniers communs. ( Décerner toutes ordonnances et même toutes contraintes nécessaires pour le recouvrement de nosdits deniers. (l.23 à 26). En matière de finance, l'intendant est en quelque sorte le trésorier de sa généralité, les communautés ne peuvent faire aucune dépense de quelque nature ( ) sans une ordonnance de l'intendant L'intendant est comme un tuteur à l'égard des communautés p38). L'intendant juge en opportunité, s'il estime que l'action voulue par la communauté n'est pas utile, il rejette la demande. [...]