La hiérarchie des déviances, conception du crime à l'époque moderne

Résumé du document

Il s'agit de voir qu'est-ce que le crime dans la France d'Ancien Régime du XVIe au XVIIIe siècle ? Le crime se définit aujourd'hui en trois types d'infractions (une infraction est différente d'un litige) qui sont des comportements qui opposent les individus et en même temps dans lesquels la société se sent impliquée. Les infractions sont traitées par la justice pénale. Il existe aujourd'hui une hiérarchie dans les infractions :

- Les crimes
- Les délits
- Les contraventions

Sous l'Ancien Régime, il n'y a pas de hiérarchie, ce qui veut dire que dans le code d'Ancien Régime, lorsque l'on parle de crime, cela peut être très grave ou moins grave, car il n'y a pas de vocabulaire du crime (...)

Extraits

[...] Le moteur de l'évolution passe par ce que veut l'opinion publique. Pour un bon nombre des crimes placés très haut dans la hiérarchie légale, les peines ne sont jamais appliquées car l'opinion pubique est contre. Ainsi, présenter la justice d'Ancien Régime seulement par la hiérarchie des crimes est incomplet car il faut prendre en compte l'opinion publique. [On ne peut pas condamner sans preuve dans l'Ancien Régime, il faut que l'inculpé avoue ou que deux témoins aient vu le crime, l'intime conviction est interdite aux juges alors que c'est le fondement de la justice d'après Révolution, il y a donc beaucoup de coupables non condamnés car on a pas pu prouver le crime.] III. [...]

[...] C'est aussi vrai pour le blasphème qui voit sa définition étendue, de s'en prendre à Dieu, elle s'étend aux Saints, puis aux prêtres . Même chose pour le vol de grands chemins dont la définition s'étend à des routes moins grandes. Tout cela signifie que la compétence de la justice s'étend avec l'extension du pouvoir du roi. La deuxième évolution est l'apparition de crimes nouveaux et la prise en compte de comportements qui deviennent des crimes importants : la première grande nouveauté c'est, à partir du début du XVIe siècle, la criminalisation de l'homicide qui pouvait être pardonné si c'était une question d'honneur. [...]

[...] Ce que l'on appelle les déviances sont l'ensemble des litiges et des infractions respectivement traités par la justice civile et la justice pénale. Une grande partie des déviances peuvent être considérées soient comme des littiges, soient comme des infractions, au pénale ou au civil selon la volonté des gens concernés et de la victime en particulier. Et même dans le traitement de la procédure, on peut passer d'une justice à l'autre selon la volonté des justiciables. La justice fonctionne comme le veulent les gens. Autre notion importante : la loi divine, la loi de Dieu, le droit naturel. [...]

[...] Ils peuvent entrainer ensuite des crimes qui vont au pénal. De ces petits litiges peuvent découler des crimes, des paricides, qui vont alors au pénal. Il n'y a pas de mur entre ces litiges de la vie quotidienne et les crimes car l'un peut déboucher sur l'autre et cela se concrétise dans la justice car dans la plupart des cas se sont les parties concernées qui choississent d'aller dans la justice civile ou au pénale. Il faut insister sur la souplesse du fontionnement judicaire et qu'encore une fois se sont les justiciables qui choississent comment ils vont traiter l'affaire, la justice fait ce qu'on lui demande. [...]

[...] La hiérarchie des litiges. Ils concernent uniquement les affaires privées, réglées entre les gens, et qui ne menacent pas l'Etat. Ces affaires vont devant la justice civile. Ce sont de petits conflits qui n'entrainent pas de menace sur la société. Les litiges sont beaucoup moins étudiés que le domaine du pénal, d'autant plus qu'ils sont beaucoup plus nombreux que les crimes au pénal. En fait, il y en a deux grandes catégories : ce qui tourne autour de la famille : comment est-elle organisée ? [...]