L'évolution du pouvoir exécutif pendant la Révolution française (1789-1799)

Thèmes abordés

évolution, pouvoir, exécutif, pendant, Révolution, française

Résumé du document

La Révolution française s'ouvre dés mai 1789 avec la convocation des Etats Généraux par louis XVI à Versailles, réunion qui commencera le 5 mai 1789 et elle se termine avec le coup d'état de Louis Napoléon Bonaparte le 9 novembre 1799 càd le 18 brumaire an VIII. Pendant cette période, de nombreux changements vont se produire. Ainsi, dés le 26 août 1789, la DDHC pose un principe fondamental : celui de la séparation des pouvoirs à l'article 16 « toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurée ni la séparation des pouvoirs déterminée, n'a point de Constitution. » Dés lors, ce principe va devoir trouver application puisque jusqu'alors, la monarchie étant absolue, c'est le roi qui contrôlait tous les pouvoirs. Désormais, les 3 pouvoirs à savoir le pouvoir législatif, le pouvoir exécutif et le pouvoir judiciaire, vont devoir être séparé. On peut alors se demander si ce principe a été correctement appliqué. Toutefois, on se concentre sur le pouvoir exécutif. Sous la Révolution française le pouvoir exécutif est-il toujours aussi puissant que sous la monarchie absolue ?

Extraits

[...] Elle tient le pouvoir politique en France à partir de 1792. On peut parler pour cette époque d'un véritable régime d'assemblée ou même d'une dictature d'assemblée cad un régime dans lequel la totalité du pouvoir législatif et du pouvoir exécutif est concentrée entre les mains d'une seule assemblée, entre les mains des conventionnels. Elle a aussi une bonne partie du pouvoir judiciaire puisqu'elle contrôle le tribunal révolutionnaire de Paris. A coté de la Convention natle, on va trouver 2 organes qui exercent le pvr exécutif. [...]

[...] Le dépouillement progressif de l'exécutif avant la mise en place de la constitution de 1791. Suite à la crise institutionnelle, idéologique, sociale et économique qui traverse le royaume de France, Louis XVI, pour lever l'impôt, est contraint par les Parlements de convoquer les Etats généraux qui n'avaient plus été convoqués depuis 1614. Ainsi il prend cette décision le 8 aout 1788, le 27 décembre 1788 il double le nombre de députés du tiers Etat et le 5 mai 1789 les Etats généraux s'ouvrent à Versailles dans la salle des menus plaisirs. [...]

[...] L'effacement de l'exécutif sous le régime de la convention nationale. D'abord, il faut distinguer 2 régimes. Celui prévu par la constitution de 1793 qui n'a jamais été appliqué puisque la patrie a été déclarée en danger et celui qui a réellement existé sous le régime du gouvernement révolutionnaire. Le pouvoir législatif appartient à la convention nationale et des mécanismes permettent au peuple de le contrôler quelque peu. Mais ce pouvoir législatif domine l'exécutif : le pouvoir exécutif est entre les mains d'un conseil exécutif de 24 ministres (exécutif collégial) qui sont choisis pour 2 ans par l'assemblée. [...]

[...] Il prête ce serment le 13 septembre 1791. Il promulgue ainsi la constitution rendant le texte applicable. Il n'est donc plus le roi des français mais le Roi de la nation française. II] Le pouvoir exécutif sous la 1ere République (21 sept 1792-10 nov 1799), Pour asseoir la légitimité de cette République, il faut un geste fort : le procès du Roi. Louis XVI est jugé et condamné à mort : c'est donc la fin du pouvoir exécutif tel qu'appartenant au Roi. [...]

[...] Toutefois, on se concentre sur le pouvoir exécutif. sous la révolution française le pouvoir exécutif est-il toujours aussi puissant que sous la monarchie absolue ? La monarchie constitutionnelle (17 juin 1789 ; 10 aout 1792), le pouvoir exécutif dépouillé de ses prérogatives Progressivement, la monarchie constitutionnelle va se mettre en place et le pouvoir exécutif va être peu à peu dépouillé de ses prérogatives. Ce dépouillement commence avant la mise en place de la monarchie constitutionnelle par la première constitution française : la constitution du 3 septembre 1791 et s'amplifie avec. [...]