Dans l'Europe du XVIIe siècle, les monarchies anglaise, française et espagnole apparaissent à des titres divers et à des moments différents comme des espaces de modernité politique, sociale et culturelle : l'Espagne domine l'Europe dans la première moitié du XVIIe siècle et a mis au point un système politique et des formes de contrôle social très sophistiquées au cours du siècle d'Or (le XVIe) ; la France supplante l'Espagne comme première puissance européenne, imposant son hégémonie continentale au milieu du XVIIe siècle (Traités de Westphalie en 1648, Traité des Pyrénées en 1659) et faisant triompher un système politique et social, la monarchie absolue, que les autres grandes monarchies admirent et qui constitue une référence ; l'Angleterre est une puissance maritime en pleine ascension, maîtrisant les mers (en concurrence avec les Hollandais) et faisant l'expérience de systèmes politiques variées (monarchie absolue, dictature de Cromwell, monarchie modérée tendant vers une monarchie parlementaire), ce qui traduit des transformations économiques et sociales beaucoup plus rapides et intenses que dans les deux autres monarchies étudiées (...)
[...] Le recul de la puissance espagnole est entamé dès les règnes de Philippe III (1598-1621) et Philippe IV (1621-1665) avec lesquels début le programme. La révolte des Provinces-Unies, commencée en 1566, ne se termine par la reconnaissance de leur indépendance qu'en 1648. Cela a des incidences économiques et sociales en Espagne à cause du coût de la guerre, supporté essentiellement par la Castille. La lutte contre l'Angleterre (1585-1604) est un échec. L'implication dans la Guerre de Trente Ans a également un coût élevé. Le conflit avec la France est provisoirement mis en sommeil par la Paix de Vervins (1598). [...]
[...] En 1492, les deux souverains s'emparent de Grenade, dernier Etat musulman de la péninsule ibérique : ce territoire entre dans la Couronne de Castille. L'ambition espagnole s'étend à la Méditerranée occidentale (conquête du royaume de Naples, de présides en Afrique du Nord) et à l'Atlantique (recherche d'une nouvelle route vers les Indes qui permet la découverte de l'Amérique et le début de l'implantation dans le Nouveau Monde). Il faut donc distinguer trois Couronnes, un héritage (l'héritage bourguignon) et le duché de Lombardie. [...]
[...] Les grandes ordonnances sur la procédure civile (1667), la procédure criminelle (1670), le commerce (1673) et la marine (1681) montraient une volonté de mettre de l'ordre dans un droit touffu, sans forcément innover, mais dans un souci d'efficacité : des enquêtes préliminaires sont demandées aux magistrats des cours. La nouveauté tient dans la spécialisation des textes. La loi positive doit composer 33 avec des coutumes provinciales mais il ne s'agit pas d'une réelle limitation au pouvoir monarchique car ces coutumes ne régissent que le droit privé. Beaucoup sont rédigées sous le contrôle de la monarchie au cours du XVIe siècle et le processus se poursuit plus lentement au XVIIe siècle. [...]
[...] Ses membres doivent disposer d'une maison personnelle et exploiter quelques parcelles. Les fonctions de responsabilité sont réservées aux notables, les yeomen et husbandmen aisés qui gèrent la communauté avec les hommes du seigneur. Le système territorial anglais repose sur une hiérarchie sociale stricte et homogène (ce qui ne signifie pas figée) pour l'ensemble du pays, avec peu de privilèges mais une grande liberté économique : aristocratie, gentry, yeomen forment trois niveaux d'administration qui correspondent aux trois échelons territoriaux (Etat, comtés, communautés). [...]
[...] Mais dans la pratique, cela peut s'avérer un moyen de résistance aux décisions monarchiques. Le XVIe siècle a été le moment d'une première mise en ordre du droit public et privé français par de grandes ordonnances de réformation et des codes, textes généraux sans ordre et sans thème précis qui rassemblent et créent des lois. Cette tradition se poursuit au XVIIe siècle, notamment avec le code Michau rédigé par le garde des sceaux de Louis XIII Michel de Marillac en 1629, mais qui ne fut pas appliqué malgré son enregistrement au parlement de Paris. [...]
Source aux normes APA
Pour votre bibliographieLecture en ligne
avec notre liseuse dédiée !Contenu vérifié
par notre comité de lecture