Crise et fiscalité au XVIIIe siècle - publié le 14/04/2009

Résumé du document

Le XVIIIe siècle fut un siècle de modernisation des institutions de l'Ancien régime notamment par les tentatives répétées d'assainissement des comptes du royaume. Le pouvoir royal n'eut de cesse de tendre vers une meilleure administration du royaume dans l'intérêt général. Cependant, il ne résista pas aux facteurs économiques et sociaux de son temps. Il chuta à la fin du siècle avec la Révolution française de 1789.

Au XVIe et XVIIe siècle, les guerres à répétitions et le service de la dette plongent les finances du royaume dans le rouge. Pour y faire face, le roi a conscience qu'il doit mieux organiser son administration et en particulier au niveau fiscal. L'accroissement de la population du royaume va quant à elle contribuer à une crise sociale et économique. Si l'on ajoute à cela l'augmentation de la pression fiscale, c'est le déclin de la monarchie.
Quel rôle la modernisation du système d'imposition va-t-elle jouer dans la chute de la monarchie ? Comment se répercute l'accroissement de la population dans le royaume ?

Extraits

[...] (L'un des plus égalitaires). Le 18e est donc quand on le regarde a posteriori un siècle durant lequel de nombreuses tentatives sont faites pour rendre l'imposition plus équitable. B-les répercutions d'une pression fiscale accrue La multiplication des impôts et la création de la ferme générale soulèvent les mécontentements dans le royaume. Le système monarchique pâtit de cette situation et se voit contesté. De plus, le déficit du budget ne parvient pas à être renfloué de façon durable. Les fermiers généraux jouissent d'une mauvaise réputation, Leur avidité et leurs excès choquent l'opinion. [...]

[...] En 1788 la récolte est catastrophique, les prix du grain et du pain s'envolent. La population ne parvient plus à subvenir correctement à ses besoins. De plus, le traité de libre-échange signé en 1786 pousse de nombreux artisans au chômage dans le domaine du textile. La fiscalité ne joue aucun rôle de redistribution sociale. L'économie du pays est en déclin, les caisses du royaume sont vides, tout ceci combiné avec une société d'ordres en crise ainsi que la révolte intellectuelle des lumières aboutit à la fin de l'Ancien Régime. [...]

[...] Cependant, il ne résista pas aux facteurs économiques et sociaux de son temps. Il chuta à la fin du siècle avec la Révolution française de 1789. Au XVIe et XVIIe siècle, les guerres à répétitions et le service de la dette plongent les finances du royaume dans le rouge. Pour y faire face, le roi a conscience qu'il doit mieux organiser son administration et en particulier au niveau fiscal. En effet les formes traditionnelles d'imposition : la taille (impôt de répartition prélevé sur le revenu global), la gabelle (impôt sur le sel) et la dîme (impôt ecclésiastique sur la production agricole) ne sont perçues qu'imparfaitement. [...]

[...] On s'attachera dans un premier temps à expliciter le poids de la fiscalité en France au XVIIIe siècle On étudiera ensuite à envisager les facteurs conjoncturels qui s'ajoutent à la pression fiscale I -Poids de la fiscalité dans la chute de la monarchie Le roi réorganise son administration au XVIIIe siècle Cela engendre d'un point de vue fiscal une pression sur la population A la modernisation de la fiscalité au XVIIIe siècle Pour faire face aux dettes de l'État, le roi fait appel à des financiers ou fermiers. Le bail, ou contrat d'affermage, qui lie les fermiers au roi, oblige le fermier général à remettre au souverain une somme forfaitaire déterminée a priori. Système déjà existant, les fermes sont pourtant centralisées en 1726. Toutes les fermes existantes furent rassemblées en un bail unique, passé pour 6 ans. Composé de 40 financiers, la ferme générale permet au roi de percevoir des revenus fixes et d'obtenir une meilleure organisation de la perception des fonds. De nouveaux impôts sont créés. [...]

[...] Ce climat favorisa la révolution de 1789 vue par certains comme une saignée identifiable aux grandes famines ou épidémies. une économie menacée Les impôts contribuent à favoriser la crise économique par le poids trop important des impôts indirects (type Gabelle) qui entravent la liberté du commerce et de l'industrie. Turgot intendant dans le Limousin pendant 13 ans, accompli des réformes exemplaires dans le domaine de la suppression de ces taxes. Nommé ministre des Finances en 1774, il va cependant échouer lorsqu'il entreprend de les appliquer sur l'ensemble du territoire. [...]