Commentaire du document : extrait de l’encyclopédie de Diderot et d’Alembert, sur le chancelier de France

Résumé du document

L'article chancelier de France est un extrait de l'encyclopédie de Diderot (1713 – 1784) et d'Alembert (1717 – 1783), qui en sont eux-mêmes les auteurs. Ces derniers étaient des philosophes, des penseurs qui s'intéressaient aux différentes formes de gouvernement (et notamment à la monarchie absolue).
Si l'encyclopédie est une œuvre littéraire, c'est également une œuvre historique, économique, politique et juridique. En l'espèce, dans l'article chevalier de France, sont abordées des notions politiques et juridiques. Cet article peut-être assimilé à une œuvre doctrinale.
La rédaction de l'encyclopédie se situe dans la seconde moitié du XVIIIe siècle (communément appelé « siècle des lumières »), sous le règne de Louis XV.
En France, la fonction de chancelier a toujours été commune à plusieurs offices ; mais la plus éminente était le chancelier de France, président du Conseil d'État et interprète des volontés du roi auprès du parlement. À partir de la deuxième race, le chancelier eut la garde des sceaux et fut chargé de dresser et de contresigner les actes conférés par le roi.
En l'espèce, l'idée maîtresse tient à la définition du chancelier de France. Un chancelier qui serait continuateur de la couronne, de l'Etat.
Il conviendrait, de ce fait, de se demander pourquoi le chancelier est-il considéré comme un continuateur de la couronne ?
Nous étudierons donc dans un premier temps, le statut du chancelier (I), puis dans un second temps, ses fonctions (II).

Extraits

[...] Il conviendrait, de ce fait, de se demander pourquoi le chancelier est-il considéré comme un continuateur de la couronne ? Nous étudierons donc dans un premier temps, le statut du chancelier puis dans un second temps, ses fonctions (II). I. Le statut du chancelier de France Le chancelier est considéré comme grand chancelier de la couronne. Il conviendra donc d'étudier dans un premier temps sa nomination puis ses privilèges A. Nomination par le Roi Les rois ont toujours investi des hommes de charges publiques ou domestiques. [...]

[...] La fonction juridictionnelle est récurrente dans l'article présenté dans l'encyclopédie. Elle est la fonction la plus importante du chancelier. Il est à noter, en outre, que le chancelier dispose d'une pleine confusion de pouvoirs puisqu'il dispose d'un pouvoir législatif, exécutif et juridictionnel. C'est le chancelier qui est le personnage le plus important de l'entourage du Roi. Il incarne la continuité de l'Etat (de plus il ne porte pas le deuil à la mort du Roi pour symboliser la continuité du gouvernement). [...]

[...] Il était référendaire, les premiers qui en faisaient les fonctions, ne portaient pas le titre de chancelier Ses fonctions d'interprétation découleraient alors peut-être de cette époque. Il avait la responsabilité des écritures, rédigeait les actes royaux et avait la responsabilité de sceller, apposer les sceaux sur les actes royaux. Le terme de chancelier est apparu déjà sous les carolingiens (il avait un rôle décisif au sein de la chapelle impériale) et sous les carolingiens il a toujours cette mission de mise par écrit mais désormais il dirige un vaste service de la chancellerie. [...]

[...] La relation entre le roi et son chancelier est très importante. Il est le chef de la justice et de tous les conseils du Roi Il assure une supériorité sur les autres officiers et il apparaissait donc normal que ce soit le Roi qui le nomme sur des critères de confiance. Le chancelier prête serment entre les mains du roi et dispose de quelques privilèges qu'il nous conviendra désormais d'étudier B. Les privilèges propres au chancelier En tant que grand chancelier de la couronne, sa nomination est assurée par le Roi et divers privilèges liés à son office, lui sont conférés. [...]

[...] C'est un homme de confiance et la confiance du roi lui assure beaucoup de privilèges. En outre, il ne peut être récusé C'est-à-dire que le Roi ne peut pas révoquer le chancelier et ne peut pas lui retirer son titre. Si le chancelier dispose de beaucoup de privilèges dans son statut, il en va de même dans ses fonctions, en raison de sa supériorité aux autres officiers. Il est entre autres la bouche du roi et le chef de la justice Il conviendra donc désormais d'étudier les fonctions du chancelier (II). II. [...]