Histoire de la tutelle des orphelins

Résumé du document

En 1999 et 2000 il y avait en France 500 000 orphelins de moins de 21 ans. Ce sont essentiellement des orphelins de père. A l'époque moderne, les orphelins appartenaient à une catégorie assez dense du fait de la mortalité précoce. Les orphelins mineurs étaient extrêmement nombreux, même si on n'a pas des recensements précis. On peut s'en rendre compte avec le nombre d'années de vie commune des conjoints qui étaient d'environ 15 ans. C'est une rupture de la cellule familiale originale. Pour reconstituer une cellule il y a plusieurs possibilités :

- Remariage du veuf ou de la veuve.
- La famille rentre à l'hôpital général (les très pauvres peuvent se réfugier là-bas)
- Le système de la tutelle = placer les enfants sous la tutelle de quelqu'un (souvent de parents) (...)

Extraits

[...] - Le subrogés-tuteur : il est nommé aussi par l'assemblée. Il peut avoir plusieurs fonctions. Il peut gérer les biens des parents décédés, il peut aussi être là pour contredire le tuteur au moment de l'inventaire On peut anticiper la majorité de l'enfant en demandant une lettre de bénéfice d'âge. Les enfants peuvent aussi être émancipés par mariage. Mais on ne laisse pas les enfants de la nature et il y a un curateur qui est nommé par la famille et il aide l'enfant à la gestion des biens. [...]

[...] Le tuteur peut prendre sur les biens qu'il gère pour le bien de l'enfant (achat de nourriture ).A la fin on soustrait les dépenses, on fait ce qu'on appelle le reliquat et on voit ce qu'il reste pour l'enfant. On remet ensuite tous les biens et tous les droits à l'enfant. Au moment de l'audition du compte, le juge peut noter les contestations des enfants sur la gestion de leurs biens. A la fin ils discutent et il y a un compromis. (L'enfant peut estimer qu'il doit avoir un reliquat plus conséquent). [...]

[...] II) Les archives de la tutelle. Il y a différents documents liés à la tutelle, que se soit des documents laissés par des tuteurs, des magistrats, des documents officiels - Le premier document lié à la tutelle qu'on peut voir est la tuition soit l'acte de nomination du tuteur. Généralement, le tuteur est choisi dans la famille et quand les deux parents sont décédés la tutelle revient aux oncles, grand père, grand-mère La tutelle est uniquement masculine à part pour la grand-mère et la mère de la famille qui peuvent être nommé tuteurs. [...]

[...] - Le compte de tutelle quand on arrive en fin de tutelle. Ce compte de tutelle peut se faire devant la justice ou peut se faire a l'amiable. Ceux qui nous parviennent sont généralement ceux qui sont faits devant la justice. Dans les comptes de tutelle on voit apparaitre la mention des autres sources citées précédemment. C'est un récapitulatif complet de la tutelle du tuteur qu'on appelle aussi le rendant. A l'intérieur, il y a l'évocation de la nomination, son déroulement mais aussi il y a un compte rendu comptable. [...]

[...] Ce sont essentiellement des orphelins de père. A l'époque moderne, les orphelins appartenaient à une catégorie assez dense du fait de la mortalité précoce. Les orphelins mineurs étaient extrêmement nombreux, même si on n'a pas des recensements précis. On peut s'en rendre compte avec le nombre d'années de vie commune des conjoints qui étaient d'environ 15 ans. C'est une rupture de la cellule familiale originale. Pour reconstituer une cellule il y a plusieurs possibilités : - Remariage du veuf ou de la veuve. [...]