Révolution française, ancien régime, monarchie absolue, monarchie constitutionnelle, assemblée constituante, gouvernement révolutionnaire
Lorsque les évènements de la Révolution éclatent, la crise est sous-jacente, la politique et la société sont paralysés. Les causes sont multiples : le manque de conviction et de fermeté de la part du roi, l'opposition menée par les parlements et les privilèges qui fixent la situation juridique de toutes les classes sociales. La situation catastrophique des finances royales nécessitent des réformes. Les états généraux sont convoqués à l'origine pour trouver des solutions pour sauver le royaume de la banque route. Les états généraux se transforment en une assemblée nationale qui va exercer le pouvoir conjointement avec le roi → monarchie constitutionnelle. Cette monarchie constitutionnelle est insuffisante aux yeux des révolutionnaires les plus durs et dès l'été 1792, un gouvernement se met en place et aspire à appliquer les principes révolutionnaires par tous les moyens. Cette démocratie autoritaire est menée par une assemblée appelée « la convention », une république autoritaire menée pendant 3 ans et s'achève à l'automne 1795 où on assiste à un retour de l'ordre avec un autre mode de gouvernement appelé « le directoire ». le coup d'état du 18 brumaire en 1799 vient mettre fin au directoire. Le général Bonaparte s'accapare le pouvoir et va le renforcer à son profit. Et pour renforcer son autorité, il fait proclamer l'Empire le 18 mai 1804.
[...] Le roi sous la pression de l'assemblée approuve la Constitution. Comme le clergé est réticent à l'égard de cette constitution, l'assemblée exige la prestation rapide du serment civique. En janvier 1791, la moitié du clergé a prêté serment à la loi et à la constitution. L'ouest, le nord et l'Alsace, le clergé refuse de prêter serment (en Vendée il y a le mouvement chouan). Dans le centre, ils prêtent serment. Cela créer un schisme entre les ecclésiastique assermentés et les réfractaires. [...]
[...] L'exécutif est soumis et ne dispose d'aucune initiative en matière législative, il ne peut pas participer aux débats, on sépare les deux pouvoirs. On appelle cette constitution aussi « la Constitution de l'an I ». Cela va conduire les députés à suspendre l'application de la Constitution. Cette position est justifiée par la guerre. La France révolutionnaire est en guerre. La mort de Louis 16 conduit l'Angleterre à rejoindre la Prusse et l'Autriche et toute l'Europe est coalisée contre la France. De Mars à Octobre 1793, la France subit une série de défaites qui lui impose l'occupation de troupes étrangères sur son territoire. [...]
[...] L'exécutif n'a qu'une fonction, celle d'exécuter les lois et les décrets qui ont été votés par l'assemblée. L'essentiel des prérogatives est détenue par l'assemblée, le corps législatif. Le pouvoir est tempéré par une intervention possible directe du peuple. Le peuple peut exiger la réunion d'une Convention, une assemblée qui va réviser la constitution. On accorde également au peuple le droit de censurer les actes des pouvoirs exécutif et législatif mais cette censure exige une très lourde et longue procédure qui décourage le peuple. [...]
[...] La royauté se saisit très vite et annihile le droit de remontrance. Au 18è siècle, on assiste à une nouvelle crise, les parlements vont encore s'opposer à la royauté et cela empêche le roi de promulguer des lois à l'encontre des parlements. Le roi est donc contraint d'instaurer un lit de justice, il doit se déplacer au parlement pour pouvoir faire promulguée la loi. Les parlementaires font aussi grève de la justice et le roi fait exiler à plusieurs reprises les parlementaires mais les parlementaires maintiennent leur idée de participer au pouvoir législative et se proclament défenseur des libertés provinciales contre les attaques de l'autorité centrale. [...]
[...] Les constituants cherchent à définir la souveraineté nationale, d'après eux elle est une, indivisible, inaliénable et imprescriptible. Quant à la nation, ce n'est pas la somme des citoyen mais une personne juridique distincte des citoyens. Ils précisent aussi que cette souveraineté ne peut être exercée que par les représentants du peuple. Ils disent donc que la Constitution française est représentative, l'assemblée te le roi représentent la nation. Cela signifie qu'on a écarté le système direct, qui d'après les constituants ne convient pas à un si grand pays, tous les citoyens ne peuvent pas participer directement, il faut élire des représentants. [...]
Source aux normes APA
Pour votre bibliographieLecture en ligne
avec notre liseuse dédiée !Contenu vérifié
par notre comité de lecture