Entre suprématie de l’organe législatif et tentation de l’autoritaire

Thèmes abordés

Convention nationale, Constitution montagnarde, gouvernement révolutionnaire, république, Louis XVI

Résumé du document

Le système, d'équilibre mis en place par la constitution des 3 et 14 septembre 1791 et voué à l'échec contenu des circonstances. Il est clair pourtant que le roi n'a pas le dernier mot en matière législative puisque son véto n'est que suspensif. En revanche, sa collaboration est indispensable. Or, le roi refuse de se faire à l'idée qu'il n'est plus qu'un représentant de la Nation, il refuse la domination effective du corps législatif. Ainsi, dès la fin de 1791, et le début de l'année 1792, Louis XVI va se servir de ses prérogatives institutionnel pour faire valoir ses intérêts, résolument il décide d'empêcher le bon fonctionnement des institutions. Concrètement louis XVI décide de se servir de son véto, d'exercer sa fonction à chaque fois que les décrets du corps législatifs essaye d'assurer la défense de la Révolution. Par exemple, il refuse sa sanction au décret du 9 novembre 1791, c'est un décret qui ordonne au français qui ont fuit le royaume après le 4 aout, de revenir avant 2 mois sous peine de voir leur bien séquestré au profit de la nation.

Extraits

[...] Il n'st pas gêné par cette toute puissance de l'assemblée, il est séduit par l'idée défendu par Robespierre, que ce corps législatif sera composé de citoyens vertueux capable suivre les objectifs fixé par la Déclaration montagnarde (le bonheur commun), et puis surtout ce qui plait c'est le devoir d'insurrection, il accepte volontiers de laisser la souveraineté à l'organe législatif, puisque si il se comporte mal, l'insurrection mettra fin à cette pratique. Ainsi, le tout vertueux est contre balancer par le tout insurrectionnel. LE 4 aout 1793, le peuple ratifie cette constitution, la majorité est écrasante 2 millions de voies en faveur de la ratification contre réfractaires. Au soir du 10 aout, on fait une grande fête. [...]

[...] La Convention nationale et l'idéal démocratique Le 10 aout 1792, le roi est suspendu et puisqu'il est suspendu la Constitution cesse de s'appliquer. Commence donc une période de transition c'est le corps législatif qui dirige la révolution. Cette période de transition s'achève le 20 septembre 1792, en cette date, le jour de la bataille Valmy, l'armée révolutionnaire française remporte la 1ère victoire de la coalition. C'est à ce moment également que la république née. LA convention nationale remplace le corps législatif. [...]

[...] Le 6 avril 1793, la Convention institue le Comité de Salut public . Ces 4 mesures mettent en place le gouvernement d'exception caractérisé par une centralisation extrême des pouvoirs. Ce gouvernement repose sur 3 institutions principales : La convention : son rôle est de créer les lois révolutionnaires, Le conseil exécutif provisoire : il dirige l'action de l'administration et il est composé de ministre nommé par la convention. Le Comité de Salut public : il surveille les deux autres institutions, il est composé de 9 membres lorsqu'il est crée le 6 avril 1793, à partir de septembre, le comité passe à 12 membres. [...]

[...] Ceux-ci, ce sont crée spontanément, et du fait du contexte dramatique, ces force révolutionnaire commence à déborder l'action du corps législatif. Au milieu de l'année 1792, le peuple parisien, exerce une pression de plus en plus forte légi. LE 11 juillet, pour prévenir des troubles, le corps législatifs proclament la patrie en danger. A compter de cette date, les milices parisienne entre en effervescence et le corps obtient l'effet inverse de ce qu'il souhaitait. Le 25 juillet 1792, un général allemand fait connaitre dans Paris un manifeste : le manifeste de Brunswick. [...]

[...] C'est une illustration de ce que l'on appelle le volontariat politique révolutionnaire. Le message est clair, il s'agit d'impliquer chaque citoyen français, dans la défense des intérêts de la nation. Le suffrage de manière totalement nouvelle est un suffrage universel masculin, ce suffrage est une avancé considérable, mais il reste toutefois, un suffrage indirect, les citoyens tels qu'on les a définis vote sans condition de fortune, mais ils élisent seulement des électeurs du second degré, et ce sont ces derniers qui élisent les députés. [...]