La révolution: Les grands services publics

Thèmes abordés

Nouveau système fiscal, transformation sous la Révolution, impôts de répartition, contribution des portes et fenêtres, nationalisation des biens du clergé, emprunt volontaire ou forcé

Résumé du document

Le système fiscal, la justice, l'armée et le maintien de l'ordre = objet d'une transformation radicale sous la Révolution.

Les finances = l'opposition des privilégiés à toutes réformes fiscale qui a contraint la royauté à convoquer les Etats généraux. La constituante établit un nouveau système fiscal (§ 1) mais elle est contrainte d'avoir recourt à des mesures exceptionnelles pour combler le déficit (§ 2). La situation ne cesse de s'aggraver jusqu'en 1799 et finit avec la banqueroute sous le Directoire. Caractéristique à ce système qui vont dominer : les assemblées dans le domaine fiscal veulent mettre un terme aux excès et on accuse l'administration fiscale.

Extraits

[...] Le gouvernement révolutionnaire veut traquer le contre révolutionnaires. Les différentes assemblées (législative, convention) et les comités se dotent de leur propre police qui dispose de pouvoirs très étendus. Au niveau de l'organisation de la police, la constituante transfère la responsabilité du maintien de la tranquillité publique aux municipalités. Des commissaires de police, officiers de paix, éluent sont placés sous la direction du maire qui détermine leur fonction et leur rémunération. Dans les petites communes les maires ne disposent pas d'une police pas de moyens financiers assez importants. [...]

[...] L'esprit patriotique s'est affaiblit après toutes les exécutions politiques, les gens ont peur plus de volontaires. Les levés en masses En raison de peu de nombre de volontaires, la convention en 1793 exige que chaque commune fournisse un certain nombre d'hommes désignés par tirage au sort ou bien par les autorités. Cette levée pose de nombreuses difficultés elle se heurte à une opposition acharnée. Cette levée à ordonnée en 1793 a été vraisemblablement la cause de l'insurrection qui a eu lieu en Vendée en mars 1793. [...]

[...] Les conscrits étaient divisés en 5 classes d'âge la plus jeun étant appelée la 1ère. La durée du service est de 5 ans en temps de paix illimitée en temps de guerre. Tous les hommes d'une classe d'âge n'étaient pas appelés au service militaire obligatoire. On incorporait au sein de l'armée seulement ceux qui étaient tirés au sort. Tirage au sort se réalisait dans les communes. Tirage au sort du mauvais numéro Il était possible à ceux qui tiraient le mauvais numéro de se faire remplacer moyennant finance. [...]

[...] Elle peut être saisie par les autorités administratives par voie de réquisition. Son rôle est le même elle doit maintenir l'ordre, la sûreté dans les campagnes et prévenir les troubles. Il n'existe pas jusqu'en 1796 d'organisation centrale de la police c'est-à-dire que divers hommes assurent chacun une fonction spécifique peuvent intervenir sur un même lieu, il y a concurrence des agents qui disposent de pouvoir de police. La police municipale peut intervenir de même que la police correctionnelle confiée aux juges de paix dans le cadre du canton, la police générale est celle des comités, la police des assemblées. [...]

[...] La contribution foncière Instituée par la loi du 1er décembre 1790. Elle doit être proportionnelle aux revenus nets produits par les propriétés bâties et non bâties. La collecte de cet impôt était adjugée par la municipalité aux citoyens qui offraient de la faire au meilleur prix, ou à défaut, par un membre du conseil général de la commune. Sa perception se heurta à de très grandes difficultés car il n'existait pas de cadastre. Sans cadastre, il était impossible de connaitre ni l'étendue, ni les revenus des propriétés. [...]