République jacobine, Les Montagnards, Les Brissotins, club des jacobins, Marat, Robespierre, procès du roi, sans-culottes, La terreur
Les députés de la Convention :
- 749 députés.
- 55 « anciens » nobles et ecclésiastiques.
- Grande majorité de petits et moyens bourgeois.
- 2/5 déjà présents sous la Législative.
- Affiliation au club des jacobins.
Trois groupes politiques :
- Les Brissotins (girondins) : entre 140 et 180 députés. Autrefois, des jacobins (gauche). Désormais, mouvement rejeté à droite puisqu'ils ont voulu arrêter les émeutes. Des notables, des bourgeois, des modérés. Brissot est leur chef de file.
- Les Montagnards : d'abord un peu plus d'une centaine. Puis 200. Voir en 1793, 270 députés. Révolutionnaires exaltés, proches du peuple. Ils veulent la république, le suffrage universel. Haine du roi, de l'aristocratie, de la religion. Marat, Robespierre.
- La plaine : Environ 400 députés : Mouvement du centre. Proche des girondins... Mais refus de la monarchie. Jeu politique : tantôt ils se rapprochent de l'un tantôt ils se rapprochent de l'autre.
[...] Comparution du roi prévue le 26 décembre 1792. Requête de Tronchet et de Malesherbes : choix d'un autre défenseur. Raymond de Sèze (1748-1828) : Premier axe de la plaidoirie : la procédure : l'avocat dénonce la confusion entre le jury d'accusation et le jury de jugement. On remet en cause l'impartialité qui est requise. Déjà, le 7 novembre 1792, vote provoqué par Jean Mailhe sur la question de compétence. Soit tribunal criminel : Dans le ressort duquel louis XVI est domicilié. [...]
[...] 11 et 29 Septembre 1793 : loi du maximum général. Crime d'accaparement les producteurs ne voulant pas être payé en assignats ils répugnent à livrer leurs marchandises sur les marchés. Donc rareté ce qui crée des émeutes. D'autres vont retenir les marchandises pour que la demande s'accroisse et que la vente se fasse à un prix plus cher. Avec la loi du maximum il est une obligation pour les citoyens français de produire au maximum et de vendre au maximum sans compter que les prix sont fixés par le gouvernement révolutionnaire et si certains ne respectent pas cette loi du maximum ils sont coupables du crime d'accaparement. [...]
[...] On fabrique de l'ennemi. Autres exécutions : Danton (avril 1794) mis en accusation par Robespierre. Camille Desmoulins (avril 1794). Chef d'accusation : Vénalité et tractation avec l'ennemi. Modération, fin de la terreur. Finalement : Il n'y a plus d'opposant politique. Désorganisation des clubs radicaux et des sans-culottes. Problème : plus d'appuis politiques : ils avaient porté Robespierre au pouvoir . Ils ont retourné l'arme de la terreur contre ceux qui les avaient menés au pouvoir. III) La fin des montagnards. [...]
[...] Acte d'accusation : La problématique : Le roi a fait couler le sang des français. Le roi a trahi la France. Il est coupable de conspiration contre l'État. Au moins 40 chefs d'accusation : Avoir tenté d'empêcher la réunion des États généraux. Avoir rassemblée une armée contre les citoyens de Paris. Avoir prêté serment lors de la fête de la Fédération pour essayer de corrompre l'Assemblée constituante en particulier par l'intermédiaire de Mirabeau. Convention passée entre Léopold II et le roi de Prusse pour rétablir la monarchie française. [...]
[...] Mais cela est refusé car on a trop peur d'un complot et qu'il se sauve. Demande à voir sa famille. Il fait ses adieux à sa famille et la convention accepte cela. Le 21 janvier 1793 : Louis XVI est guillotiné. Une conclusion ? Juridiquement, Louis XVI ne pouvait pas être jugé par la Convention puisqu'elle n'avait aucun chef de compétence pour juger du roi Louis XVI. Politiquement : il faut que le roi meurt pour que la République vive. Il faut légitimer la Révolution. [...]
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