Les réformes Napoléoniennes (1799-1814)

Thèmes abordés

Réformes Napoléoniennes, 18 brumaire an VIII, Napoléon Bonaparte, proclamation de l'Empire en 1804, direction générale des contributions, Directoire

Résumé du document

La Révolution s'achève avec le coup d'Etat du 18 brumaire an VIII (9 novembre 1799). Dès l'accomplissement de son coup d'Etat, Bonaparte affiche sa volonté de mettre un terme à la Révolution tout en conservant largement ses acquis. Symbiose entre l'AR et les apports révolutionnaires. La C de l'an VIII se terminait par ces mots : « la Révolution est fixée aux principes qui l'ont commencé : elle est finit ». Les français à cette époque veulent en finir avec la Révolution cela correspond à un besoin de la population.

Extraits

[...] Il est seul chargé de l'administration du département. On l'appelle d'ailleurs l'empereur aux petits pieds, car pouvoirs étendus. Il dirige, surveille, décide. Il a la direction du département et il a l'autorité sur toute l'administration à l'exception des tribunaux et des universités. 2ème : le conseil de préfecture qui assiste le préfet dans le département dirigé par le préfet. Conseil de département = tribunal administratif composé de notables = pers influentes de la localité. 3ème : le conseil général qui est composé de conseillers généraux nommés par le chef de l'Etat. [...]

[...] Jeunes gens se marier avec des personnes âgées et pour ensuite essayer de divorcer. Mais par la suite, les tribunaux refusaient. L'armée offre un moyen de promotion sociale en raison de la permanence de la guerre. Comme guerre permanente les fonctions de gradés sont fréquemment vacantes ce qui permet aux conscrits courageux de devenir rapidement officier. En effet, la nomination et la révocation des officiers appartenait au chef de l'exécutif Les autres moyens d'accès au grade d'officier sont la formation au sein d'une école militaire. [...]

[...] La police politique Dans le domaine politique, le ministre de la police générale : Foucher et le préfet de police de Paris sont très efficaces. Mais ils exercent parfois leurs compétences de façon concurrentes, rivalités. Il existe au début du consulat 2 types d'opposants qui tentent de renverser le 1er consul. D'une part les Jacobins et les monarchistes. Multiples complots. Qui a donné lui a une premier enquête scientifique = machine infernale en 1800. Bombe placée sur le chemin de B mais elle explose après son passage et elle fait plusieurs morts et blessés. [...]

[...] Cette loi du 28 pluviôse an VIII crée 3 niveaux essentiels, chacun placé sous la direction d'un agent nommé par le chef du gouvernement ou par le préfet niveaux : Les départements : chacun est dirigé par un préfet. Les arrondissements : de 4 à 5 par département, ils sont dirigés par un sous-préfet à l'exception de l'arrondissement du chef-lieu du département. Les communes sont sous la direction d'un maire. Section I : L'administration du département L'administration du département est confiée à 3 organes tous nommés par le 1er consul. [...]

[...] Section II : Une œuvre durable : le système judiciaire établit sous le Consulat On avait créé à la suite de la réforme de 1795 un tribunal dans chaque chef-lieu de département et les justices de paix avaient été retenues avec un juge de paix dans chaque Canton. Cette organisation ne donnait pas satisfaction et suscite de nombreuses critiques. L'une est qu'il n'existe qu'un seul tribunal de droit commun par département donc, la justice trop éloignée des citoyens. Les juges de paix ne statuent que sur les petites affaires. Quand le procès dépassait un certain montant on se rendait au chef-lieu du département. Autre critique : le statut de la magistrature était dominé par le principe de l'élection. [...]