La III république ( 1871-1940)

Thèmes abordés

III, République, fonctionnement

Résumé du document

Assemblée de 18871 => 1876 majorité de monarchistes, elle se trouve un chef en la personne de Thiers (plus ou moins monarchiste) essaient de régler conflit avec la Prusse
Thiers président a titre personnel& vis président => la République n'est pas nait car le titre du président est donné personnellement
Double responsabilité politique républicains devant monarchistes
Les monarchistes veulent la paix =>Thiersélu en février 1871 doit résoudre question avec Prusse. En 1872 la question est résolu les monarchistes veulent une monarchie (Thiers occupe la place du roi)

Extraits

[...] De 1871jus 1873, chef de l'exécutif Adolphe THIERS(domaine chambre par sa parole) puis M. Mac Mahon Assemblée de 18871 1876 majorité de monarchistes, elle se trouve un chef en la personne de Thiers (plus ou moins monarchiste) essaient de régler conflit avec la Prusse Thiers président a titre personnel& vis président la République n'est pas nait car le titre du président est donné personnellement Double responsabilité politique républicains devant monarchistes Les monarchistes veulent la paix =>Thiersélu en février 1871 doit résoudre question avec Prusse. [...]

[...] Sous la III = décrets lois, système qui consiste à faire en sorte que la parlement vote une loi qui va habiliter le gouvernement a prendre des décrets en lieu et place de la loi. Or le parlement doit faire la loi en vertu de la constitution décret loi sont inconstitutionnels mais pas de contrôle constitutionnel à cette époque Sous la IV l'article 13 de la constitution prévoit expressément l'interdiction des délégations législatives. Sauf qu'on va inventer le système des lois cadre= possibilité qu'une loi vienne fixer un cadre général à charge pour le pouvoir règlementaire de fixer les contours précis de ce cadre. [...]

[...] La pratique désavoué ici est l'idée que le président de la rep puisse décider du renvoi de son gouvernement rejette ici la lecture dualiste du régime parlementaire. (Changement de constitution par la pratique) la constitution Grévy MM démissionne son successeur est Jules Grévy et indique qu'il ne souhaite pas exercer son droit de dissolution. (Grévy le fait car il est républicain et il a devant lui une assemblée rep qui avait considéré la dissolution de MM a été perçu comme un coup d'État. Cette pratique est constituée par Marcel Prélot de convention alors que c'est seulement un discours. [...]

[...] Or le comte de Chambord refuse le drapeau tricolore fin de l'accord. Il faut donc confier le pouvoir a quelqu'un d'autre, on va le donner à un militaire qui saura s'effacer le moment venu : Mac Mahonpour 7 ans (durée de vie estimé au comte de Chambord) Loi de 1873Mac Mahon devient président de la République a titre personnel pour 7 années : problème monarchistes divisés donc Le gouvernement de l'assemblée = gouvernement provisoire il faut donc doté la France d'institution avant nouvelle élection en 1876 30 janvier 1875 amendement wallon à une voix de majorité création de la fonction de président de la rep : la rep nait à une voix près mais pas d'institutions bien définies Lois des 24-25fev 1875 et 16 juillet 1875 : création institutions II- le fonctionnement de la IIIème République les institutions Régime sur base parlementaire : un président de la République, et président du conseil que la pratique fait apparaître & chambres des députés et sénat. [...]

[...] Dans la pratique, des 1947, Ramadier met en place la pratique de la double investiture, il avait demander l'investiture pour lui et son programme à la majorité absolue mais pares avoir obtenu ce vote, il va demander une investiture pour ensemble de son gouvernement fragile les gouvernement suivants car on doit avoir deux fois la majorité absolue, ce qui est pire que sous la III révision constitutionnelle en 1954 on prévoit désormais une seule investiture à la majorité absolue du gouvernement l'exercice du droit de dissolution On ne peut pas procéder à ladissolutionpendant les 18 premiers mois du mandat de la législature et que si se produit deux crises ministérielles (refus de confiance, vote d'une motion de censure) votées à la majorité absolue dans un délai de 18 mois. Dans la pratique : vote calibrés : les parlementaires s'arrangent pour ne jamais atteindre la majorité absolue. [...]