Histoire des institutions françaises après 1789

Thèmes abordés

Institution française, 1789, EG États Généraux, monarchie constitutionnelle, 10 août 1792, 17 juin 1789, arrestation de Louis XVI, assemblée constituante, souveraineté nationale, séparation des pouvoirs, pouvoirs du roi, Louis XVI, droit de veto, TE Tiers État, loi du 22 décembre 1789, RF Révolution Française, Napoléon Bonaparte, principe d'égalité juridique, Bastille, Première République, République française, finances de l'État, Grande Peur, esclavage colonial, principe de sûreté, liberté d'opinion, liberté de conscience, principe d'égalité, décret du 7 mars 1793, égalité successorale, procédure de conciliation, justice pénale, Assemblée législative, décret du 16 mai 1791, Terreur, Conseil des Cinq-Cents, Conseil des Anciens, Convention nationale, bataille de Valmy, Constitution de 1791, Constitution de 1793, article 58 de la Constitution de 1793, article 59 de la Constitution de 1793, principe de liberté, gouvernement constitutionnel, gouvernement révolutionnaire, loi du 28 mars 1793, Constitution de 1795, abbé Sieyès, Code civil, Code de procédure civile, Code pénal, Code de procédure pénale, Code de commerce, Ancien Régime, Titre VII de la Constitution, Corps des muets, sénatus-consulte, Grands officiers de la Couronne, régime napoléonien, conseil de prud'hommes, charte du 4 juin 1814, vie politique, monarchie de Juillet, République plébiscitaire, IIe République, Restauration, Second Empire, bataille de Waterloo, Trois Glorieuses, liberté de la presse, loi de justice et d'amour, Pillnitz, coup d'État, Tribunat

Résumé du document

La Monarchie constitutionnelle s'ouvre le 17 juin 1789 et se termine le 10 août 1792. Période qui voit toutes les attentes de la population française comblées. Cette législature de l'assemblée constituante permet de faire un certain nombre de réformes.
Dès l'ouverture des États Généraux (EG), la souveraineté qui appartenait jusque-là au roi, passe à la Nation, effectif avec la transformation des États Généraux en Assemblée nationale. En juin et août 1789, l'Assemblée va voter un texte important : la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789.
Le 10 août 1792 est une journée cruciale : c'est l'arrestation de Louis XVI. Journée qui avait été préparée, la République étant inévitable. La République sonne le glas de la Monarchie. Alors, que faisons-nous du roi ? Dès les débuts de la République, quelque chose est évident, le peuple participe plus activement à la vie politique du pays.

Extraits

[...] Il revit les grandes heures de 1789. Charles X consent face aux émeutes à retirer les ordonnances, changeant de gouvernement ; il confie le gouvernement à un pair libéral, le Duc de Mortemart. Mais C'est plus possible pour Charles X de reprendre la main. Il abdique le 4 août 1830, son fils fait de même et il désigne son cousin, Louis Phillipe d'Orléans, fils de Louis l'Égalité. Il le désigne pour être lieutenant général du royaume. En étant lieutenant, Charles X ne voulait pas qu'il devienne roi, mais la chambre des députés va déclarer le trône vacant, c'est le Duc d'Orléans qui va monter sur le trône. [...]

[...] L'histoire des conseils des prud'hommes : premier créé à Lyon, en 1806, pour tester. Puis il est étendu aux principales villes industrielles du pays. Au début, les premiers conseils des prud'hommes ne sont composés que des patrons, les employeurs. Le paritarisme n'intervient qu'en 1848, avec la IIe République. Les conseillers prud'homaux sont des magistrats non professionnels, désignés par les pairs. Les décisions des prud'hommes sont interjetées en appel devant les tribunaux de commerce. Section 2 - L'administration Le découpage de 1789 (municipalité, canton, district, dpt) est assez réussi. [...]

[...] Puis, il y a les constitutionnalistes ou les doctrinaires. Parti d'opposition, structuré aussi. C'est un parti centriste, qui réclame une application fidèle de la charte. Ce n'est pas un parti opposé au roi systématiquement, mais ils vont rappeler à l'ordre le roi s'il y a des entorses à la charte. Et il y a les libéraux, qui sont un parti très attaché aux grands principes de 1789. Il s'appuie sur la DDHC. Il accepte les Bourbons, mais un peu comme les Constitutionnalistes, à condition qu'ils respectent la charte (le roi respecte). [...]

[...] Les ennemis de Napoléon occupent Paris et permettent à Louis XVIII de revenir sur le trône. Napoléon est remis aux Anglais qui l'envoient en Exil à l'île de Saint Hélène. Napoléon meurt en 1821. Fin de l'aventure napoléonienne des Cent-Jours. Cet épisode à des conséquences très néfastes. D'abord, les alliés, qui avaient confiance en Louis XVIII, estiment que cette confiance a été un peu trompée. Compte tenu de cette attitude, nos vainqueurs (prussiens, anglais, suédois, russes) ont voulu infliger une sanction sévère aux Français qu'il n'ait plus de récidives. [...]

[...] D'emblée, la division va ressortir sur le principe du procès. Les Girondins, les montagnards et les députés de la plaine vont se diviser. Les Girondins sont pour la République, Girondins respectueux de DDHC, et plaines modérées. Le procès de Louis XVI, on en discute entre septembre 1792 et janvier 1793. Beaucoup de débats à la convention nationale sont consacrés au procès du roi. Les Girondins sont attachés à la Constitution de 1791. Il prône l'inviolabilité du roi. Le roi bénéficie de l'immunité. [...]