Histoire des institutions de l'Europe moderne

Thèmes abordés

Histoire des institutions, institutions de l'Europe moderne, guerre de Cent Ans, Etat monarchique, principe de catholicité

Résumé du document

Règne de Philippe Auguste (1179 – 1223) = renforcement territorial, affirmation de la suprématie féodale du roi. Elle se transforme avec les autres rois qui se succèdent.

On passe d'un pluralisme de pouvoir à une affirmation unitaire du monarque, parfois ralenti par des crises profondes, mais néanmoins qui ne sera pas remise en question sur plus de V siècles.
L'économie
Progresse dès le XIIIe, mais reste faible jusqu'au XVIIIe. C'est au XVIIIe que les systèmes se perfectionnent. Un esprit communautariste se forme au sein de la classe paysanne. L'évolution lente permet quand même un essor démographique, et une diaspora vers les vieux centres administratifs des villes. La population va doubler, avant les grandes épidémies de peste. Cette population sera jeune.

Des échanges commerciaux vont commencer a se faire entre des grandes villes européennes.
La vie intellectuelle

Paris, Montpel, Nantes, etc. vont devenir des villes universitaires, marquées par des écrits qui feront progresser la philo, la science juridique... On redécouvre l'Éthique à Nikomaque d'Aristote au XIIIe. On commence à concevoir le pouvoir du roi comme étant légitime. C'est ainsi qu'on va pouvoir proclamer l'autonomie de la royauté à l'égard de l'Église.
La science juridique

Le droit romain est interdit d'enseignement à Paris par Philippe Auguste. Ailleurs, on persiste dans cet enseignement. Dès le XIIIe, la France forme ses juristes au droit romain, canonique, coutumier, sans avoir besoin de les envoyer à Bologne.

Extraits

[...] Il ne peut chercher à en intégrer d'autres (les enfants bâtards par exemple) ex : en 1700, Louis XIV forme un édit qui vise à légitimer ses enfants batards comme successeurs à défaut de prince de sang. Crime de lèse majesté contre l'État, Attentat à la Couronne. En 1717, l'édit de Marly est annulé, purement et simplement. Il est rappelé à cette occasion que dans le cas ou la lignée Capétienne venaient à s'éteindre, ce serait à la Nation elle même, réuni en Etat généraux de se trouver une nouvelle dynastie pour régner sur la France. Le roi ne peut disposer de son royaume et il ne peut pas abdiquer. b. [...]

[...] Trés vite, l'apanage va être assorti d'une close de retour dans le domaine de la Couronne si l'apanagiste n'a pas d'héritier mâle. L'édit de Moulins vient confirmer cet apanage et prend la peine de préciser que c'est un usufruit indivisible, incessible et révérsible de plein droit à la Couronne lorsque l'apanagiste meurt sans héritier mâle direct. Les engagements : ils interviennent en temps de guerre. En cas de besoin extreme, le roi peut engager une portion du domaine royal contre de l'argent. [...]

[...] Elle est légendairement antique, mais le monde juridique ne va pas s'y attarder pour renforcer l'exclusion des femmes, mais finira par représenter l'intégralité des règles de succession à la fin du XVI°. Avec la reapparition de la loi salique on place la cérémonie du sacre au second plan et on glorifie la règle de continuité. La théorie statutaire intervient au et vient constitutionnaliser les règles de succession au trône : lorsqu'il monte dessus, le roi accède à une fonction publique qui lui préexiste et qui lui survivra. Le roi n'est que le maillon d'une chaîne qu'est la dynastie. [...]

[...] Le roi va être entouré de savants politistes, des légistes. Une certaine conception de la monarchie va naître de ces reflexions. Les politistes (basée sur Aristote et les fondements chrétiens de la royauté) veulent une monarchie modérée soucieuse du peuple, avec un roi, Ministre de Dieu. Les légistes defendent le principe selon lequel le Prince est au dessus des lois. Le roi devraient avoir un pouvoir absolu. Sous le régne de Charles V : légistes triomphe, et va devenir dominante. [...]

[...] La royauté en France est une dignité, une charge, un office. C'est un ministére superieur. Cette distinction est apparu des le concept de la Couronne dont le roi est gardien. Cette Constitution n'est pas un texte écrit, n'est pas élaboré par une organe titulaire du pouvoir constituant, et ne cherche pas à regler par avance le fonctionnement des pouvoir publique. C'est une Constitution coutumiére (comme l'est encore aujourd'hui la Constitution Anglaise) qui repose sur la tradition et sur les usages anciens. [...]