Le gouvernement central

Thèmes abordés

Gouvernement central, gouvernement par conseil, conseils de gouvernement, lettres patentes, départements ministériels, cours

Résumé du document

Il regroupe un certain groupe d'éléments qui sont héritiers du Moyen-âge, soit des abords plus récents. Sous Louis XIV, certains changements perdureront jusqu'après la Révolution. Dans ces pratiques, il y a en particulier celle du gouvernement par conseil.

Extraits

[...] Ce conseil qui se révélé très important, va s'estomper durant le règne de Louis XIV, car il faut régler rapidement les finances, et le temps de rassembler le conseil, le roi va préférer discuter directement avec le contrôleur général des finances. Le conseil de conscience : Le roi y nomme les évêques. Le conseil de commerce : créé en 1664 (arrivée du tarif douanier, Colbert [1619-1683]. Et puis aussi date à laquelle on créer des compagnies de commerce, « compagnies des et disparu en 1676, car le commerce était entre les mains du conseil général des finances. Le conseil de justice et d'administration. Son titre officiel : Conseil d'État privé, finances et directions. [...]

[...] Le travail des départements. C'est d'abord le travail du secrétaire d'État avec le roi, chaque contrôleur général ou secrétaire vient avec son dossier pour avoir l'avis du roi Ce travail, c'est ce que l'on appelle le « travail de la ce dossier est à l'intérieur d'un portefeuille en cuir maroquin. On a aussi le surintendant des bâtiments qui fait de même avec le roi. Il y a la préparation des papiers qui se trouve à l'hôtel particulier du secrétaire d'État. Ils disposent en plus chacun d'un bâtiment à Versailles Ailes des ministères ». [...]

[...] Le département des affaires étrangères : son rôle est de s'occuper de toutes les relations diplomatiques, il va organiser les ambassades, etc. La maison du roi : administration des domestiques et de la cour. Maison civile et militaire. Administration des bâtiments royaux. Il va s'occuper de la comédie française, de l'opéra. On lui donne aussi le rôle de servir de lien entre le roi et le clergé. Département de la RPR (religion prétendue réformée). Département de la marine : en 1669, par Colbert pour Colbert. [...]

[...] Il y en a deux types : - Les arrêts au commandement : sont rendus par le conseil de gouvernement. - Les arrêts simples : émis par le conseil des parties. Sous le règne du roi Louis XV (1710 1715-1774), il y a eu 3000 arrêts. De plus en plus souvent ils ne sont pas discutés au conseil, mais de plus en plus, au court du règne elle se discute directement avec le roi. C'est en particulier le cas avec les arrêts en finances. [...]

[...] Les conseils de gouvernement. Ces conseils se tiennent dans le cabinet du conseil, se trouvent généralement très proches de la chambre du roi. Ces conseils se tiennent à des jours fixés, avec un certain nombre de personnes, toujours les mêmes. Le plus important est le conseil d'en Haut : qu'on appelle aussi conseil du ministère, conseil secret (sous Louis il y a 3 à 5 personnes présentent à ce conseil d'en haut. Elles sont invitées par le roi, qui vient en personne, cela est très gratifiant, car on obtient ensuite le titre de ministre d'État, et en plus de ce titre on a une pension viagère (jusqu'à la fin de la vie) de 20 000 livres. [...]