Les finances sous l’Ancien régime

Thèmes abordés

Ancien régime, système fiscal, impôts directs, impôts indirects, traites, aides, gabelle, système financier médiéval

Résumé du document

Le système financier médiéval subsiste à l'époque moderne mais son archaïsme est manifeste. Le système fiscal de l'Ancien régime est disparate, il n'est pas identique pour tous les contribuables et il est de plus différents en fonction des régions tant à l'égard des impôts directs que des impôts indirects. Dès Louis XIV, un effort va être tenté par les monarques successifs pour moderniser le système fiscal.

Extraits

[...] La perception de la gabelle n'est pas uniforme et une ordonnance de 1680 de Colbert distingue six divisions : La perception de la gabelle n'est donc pas uniforme. Une ordonnance de mai 1680 de Colbert distingue ainsi six divisions : les pays de grande gabelle, où l'on doit obligatoirement acheter une quantité fixe annuelle de sel, ce qui transforme la gabelle en un véritable impôt direct : Normandie, Champagne, Picardie, Île-de-France, Maine, Anjou, Touraine, Orléanais, Berry, Bourgogne, Bourbonnais. les pays de petite gabelle, où la vente du sel est assurée par des greniers à sel (monopole royal), mais où la consommation est généralement libre : Dauphiné, Vivarais, Gévaudan, Rouergue, Provence, Languedoc ; les pays francs sont exempts d'impôts soit parce qu'ils en sont dispensés lors de leur adjonction au royaume de France soit parce que ce sont des régions maritimes : Artois, Flandre, Hainaut, Bretagne, Basse-Navarre, Béarn ; les pays de salines : Lorraine, Alsace, Franche-Comté, Lyonnais, Dombes, Roussillon ; le pays de quart-bouillon où le sel est récolté en faisant bouillir le sable imprégné de sel de mer. [...]

[...] En fait, la taille pesait surtout sur les paysans car les nobles et le clergé en étaient exemptés. On considérait que les nobles servaient le roi par leur travail et les prêtres par leurs prières. La taille réelle La taille réelle n'existe que dans certaines provinces et notamment le Languedoc et la Provence. Il s'agissait d'un impôt foncier dont le montant était déterminé à partir du cadastre (du compoix en Languedoc) qui indique la surface et la valeur des terres. [...]

[...] Les finances sous l'Ancien régime Le système financier médiéval subsiste à l'époque moderne mais son archaïsme est manifeste. Le système fiscal de l'Ancien régime est disparate, il n'est pas identique pour tous les contribuables et il est de plus différents en fonction des régions tant à l'égard des impôts directs que des impôts indirects. Dès Louis XIV, un effort va être tenté par les monarques successifs pour moderniser le système fiscal. Chapitre 1 – Les impôts directs I – L'impôt traditionnel : la taille La taille est l'impôt direct le plus ancien. [...]

[...] A – Les traites Les traites sont des droits de douane qui frappent les marchandises aux frontières du royaume ou à l'entrée dans certaines provinces. Les aides Les aides sont des droits perçus sur la circulation et la vente de certaines marchandises et notamment les alcools. C – La gabelle La gabelle est un impôt sur le sel ; élément stratégique à l'époque puisqu'il représentait le seul moyen de conservation des aliments et était un élément nutritif indispensable pour le bétail. Le montant de la gabelle est variable d'une province à l'autre. [...]

[...] Elle a été supprimée à la fin de la guerre mais elle a été remise en place en 1701 à l'occasion de la Guerre de succession d'Espagne. Le clergé était dispensé de cet impôt car il a négocié et versé une somme globale à la mise en place de cet impôt. Le vingtième En 1749, Louis XV va créer le vingtième qui est un impôt qui se maintiendra jusqu'à la fin de l'Ancien régime. Il frappe tous les revenus à la fois fonciers, industriels et commerciaux. Au départ il était basé sur une déclaration des revenus des contribuables. [...]