Les coups d'Etat de la Révolution

Thèmes abordés

Coups d'Etat, révolution, 17 juin 1789, 10 août 1792, 2 juin 1793, directoire, 18 brumaire

Résumé du document

La vie politique a connu tellement de révolution et d'émeute qu'on les oublie parfois. Sans eux les mouvements populaires n'auraient pas pu avoir des conséquences aussi décisives. Cette matière intéresse pas ou peu. Il est supposé relevé du fait politique et on du droit. C'est pourquoi très de juristes donnent une définition du coup d'Etat. Elle émane généralement de non juriste. On voit 6 éléments du coup d'Etat 4 descriptifs et 2 appréciatifs :
- L'appartenance des auteurs çà une instance étatique avec souvent intervention d'une partie des forces militaires et/ou policières;
- La soudaineté et la rapidité de l'action qui peut surprendre avec une préparation très minutieuse;
- La brutalité de l'opération;
- La prise du pouvoir politique et éventuellement un changement de régime mais pas toujours, au moins un accroissement de pouvoir.

Extraits

[...] On amène les députés en faible nombre qui nomment trois consuls provisoires Bonaparte Sieyès et Duclos et ajournent l'assemblée. Deux commissions sont chargés de rédigés une nouvelle constitution. Certains voient dans ce coup d'Etat (Technique du coup d'Etat de Malaparte en 1931) un modèle car tous les éléments sont réunis. Il y a changement de régime. Pour le pointillisme juridique, il n'y a pas de changement de régime. Les formules sont encore celle de la république mais seules les formules le sont. [...]

[...] Le 2 juin 1793 La participation active et brutale des sans culottes, s'ajoute la participation décisive de la force armée, la garde nationale qui agit en accord objectif avec le groupe de députés des Montagnards à la convention qui est une instance étatique. Ce groupe prend de fait le contrôle de l'assemblée (accroissement de pouvoir). L'exclusion et l'arrestation des Girondins, principal résultat de 1793, est une amputation de la volonté populaire ( illégale. Mais on pourrait en trouver beaucoup d'autre avec cette conception du coup d'Etat, non ? En argumentant, on peut en trouver d'autres ou au contraire enlever un de ces trois coups d'Etat. Si on songe à l'élimination des hébertistes ou des dantonistes. [...]

[...] On ne voit pas la prise du pouvoir ? Ensuite, l'élément d'illégalité semble difficile à analyser puisque le gouvernement est révolutionnaire (opp au gouvernement régulier et constitutionnel) qu'est ce que le droit dans ces conditions ? existe-il une illégalité ? Et le 9 thermidor ? Le débat est ouvert (recherches à faire pour être en mesure de débattre à l'oral). II les coups d'Etat du directoire Les gouvernants se maintiennent au pouvoir avec le recours au coup d'Etat mais le dernier sera différent Trois coups d'Etat défensifs Pour sauver le régime, les gouvernants se maintiennent au mépris des suffrages par des coups d'Etat à répétition. [...]

[...] Les coups d'Etat de la révolution Elle a connu tellement de révolution et d'émeute qu'on les oublie parfois. Sans eux les mouvements populaires n'auraient pas pu avoir des conséquences aussi décisives. Cette matière intéresse pas ou peu. Il est supposé relevé du fait politique et on du droit. C'est pourquoi très de juristes donnent une définition du coup d'Etat. Elle émane généralement de non juriste. On voit 6 éléments du coup d'Etat 4 descriptifs et 2 appréciatifs : - l'appartenance des auteurs çà une instance étatique avec souvent intervention d'une partie des forces militaires et/ou policières - la soudaineté et la rapidité de l'action qui peut surprendre avec une préparation très minutieuse - la brutalité de l'opération - la prise du pouvoir politique et éventuellement un changement de régime mais pas toujours, au moins un accroissement de pouvoir Les 2 éléments appréciatifs : - l'infraction à la règle juridique, à la loi ou à la constitution - l'invocation d'un intérêt supérieur par les auteurs du coup d'Etat pour le justifier (le salut du peuple, de l'Etat, de la patrie ) Il peut y avoir coup d'Etat sans tous ces éléments. [...]

[...] La moitié des Etats généraux s'empare avec brutalité et soudaineté. du pouvoir dont elle ne disposait pas et elle le fait au mépris de l'ordre juridique en vigueur au nom de l'intérêt supérieur de la Nation. B. Le 10 août 1792 Quand on en parle on songe évidemment à l'émeute lancée contre le palais des Tuileries par la commune insurrectionnelle formée dans la nuit dans la commune de Paris. Cette émeute donne à l'événement des caractères de violences et de souveraineté. [...]