Le conseil du roi sous l'ancien régime (XVII–XVIIIème siècle)

Résumé du document

« L'organe au sein duquel le Roi éclaire son action et déclare sa volonté » (Michel Antoine) : lieu où le roi prend conseil et décide souverainement.

C'est le rouage central de la monarchie d'Ancien Régime, une administration distincte du gouvernement proprement dit, i.e. des ministères et de leurs bureaux.

Le Conseil du roi est en fait un ensemble de sessions de travail, de réunions spécialisées, appelées conseils, commissions, bureaux où l'on prend des décisions, où l'on rend des jugements. Les sessions les plus connues sont les quelques sessions spécialisées où l'on conduit les affaires de l'État et où prennent place ceux qui tiennent les rênes du pouvoir, à commencer par le roi et ses ministres. Mais ce n'est que la partie émergée de l'iceberg : le Conseil est une structure bien plus étoffée.

Extraits

[...] (Mais le plus souvent, les décisions du Conseil prennent la forme d'arrêts, précisément des arrêts en commandement, i.e. pris en présence du roi ; ils portent la formule : le Roi étant en son Conseil ; ils sont immédiatement exécutoires, à la différence des édits ou des déclarations (en principe interprétant des édits), qui doivent être enregistrées dans les cours souveraines, notamment les parlements, pour être applicables ; en théorie, les arrêts n'ont pas de portée législative, à la différence des édits et déclarations. [...]

[...] Le conseil du roi sous l'ancien régime (XVII XVIIIème siècle) ( L'organe au sein duquel le Roi éclaire son action et déclare sa volonté (Michel Antoine) : lieu où le roi prend conseil et décide souverainement. ( C'est le rouage central de la monarchie d'Ancien Régime, une administration distincte du gouvernement proprement dit, i.e. des ministères et de leurs bureaux. ( Le Conseil du roi est en fait un ensemble de sessions de travail, de réunions spécialisées, appelées conseils, commissions, bureaux où l'on prend des décisions, où l'on rend des jugements. [...]

[...] Au conseil des parties, ils sont jusqu'à 50 ou 60, dans une commission ou un bureau, ils sont 5 ou 10. (Ce sont les techniciens du Conseil, les véritables hauts fonctionnaires de la monarchie d'Ancien Régime ; l'édifice repose en grande partie sur leurs épaules : les maîtres des requêtes instruisent et rapportent, et les conseillers d'Etat jugent. (C'est de ce vivier que la monarchie tire nombre de ses grands administrateurs, intendants ou commis des ministres, appelés pour certains à devenir ministres. [...]

[...] (Certaines commissions ont toujours existé (par exemple la grande direction des finances, qui juge de contentieux entre l'Etat et les particuliers), d'autres ont été créées à un moment précis pour répondre à un besoin particulier (commission des péages en 1724, pour examiner les titres des propriétaires et réduire le nombre des péages ; commission des réguliers en 1766, pour remédier à la décadence des ordres monastiques et réformer les ordres affaiblis). (Au fil du siècle, le nombre d'arrêts expédiés par ces commissions et bureaux croît nettement, surtout dans le domaine financier. C. Les soutiers du Conseil (Le conseil des parties, les commissions et les bureaux sont essentiellement peuplés de conseillers d'Etat et de maîtres des requêtes. [...]

[...] (Les critiques du milieu aristocratique : amenuisement du pouvoir réel des conseils face au développement de la puissance ministérielle, notamment par le travail en tête-à-tête avec le roi ; mainmise de quelques familles d'origine obscure sur les ministères et donc sur le gouvernement de l'Etat. Bilan : ruine de l'esprit de conseil et bureaucratisation de la monarchie. La polysynodie est la réponse (et la concession) de Philippe d'Orléans pour rallier la haute aristocratie. B. L'expérience de la Polysynodie (Une réorganisation complète de l'Etat, qui passe par une réorganisation simultanée du Conseil et du gouvernement ; en fait, il y avait une forme de fusion des deux entités. [...]