Pouvoir royal, monarchie absolue, absolutisme, Louis XIV, Louis XV, ministres, chancelier, contrôleur des finances, secrétaires d'États, conseil du roi, conseils de gouvernement, Conseil d'Etat, finances
Le roi exerce seul le pouvoir mais il ne peut faire autrement que de s'entourer de collaborateurs : ministres et le conseil. Période où la croissance de l'état atteint son maximum, il y a de plus en plus de questions matérielles à traiter, le roi devient un « bureaucrate » à la fin de l'ancien régime. Louis XIV arrive à traiter la plupart de questions importantes, seul. Mais après lui la croissance de l'Etat est telle, qu'une délégation de pouvoir est nécessaire, même pour les affaires les plus importantes.
[...] Les offices sont par exemple dans la magistrature (un office de juge) ou dans la finance. À - Le développement du trafic des offices Dans les tout premiers temps de l'époque moderne, au temps de Louis XI, les officiers font pression sur le roi pour obtenir des garanties sur leur fonction pour avoir une stabilité. Et en 1467, Louis XI accorde aux officiers qu'il ne pourvoira un office à quelqu'un que s'il est vacant, car le titulaire est mort ou s'il a commis une faute grave dans l'exercice de ses fonctions. [...]
[...] On va y trouver tous les ministres et le dauphin. Dans ce conseil, on examine essentiellement des questions de politiques intérieures au royaume, des affaires dont le monarque est informé par les intendants du royaume. Les dépêches correspondent à un envoi de lettres. c. Le Conseil Royal des Finances C'est là où est abordé tout ce qui touche aux affaires financières, dont la fixation du brevet de la taille qui est l'acte qui détermine combien la monarchie veut récolter avec son impôt (la taille) et donc on fixe sa répartition en fonction des régions. [...]
[...] Mais le recrutement des agents de l'État donc affaire d'argent et de relation sociale. C'est une pratique qui s'est instaurée au 15e siècle. B - Officialisation de la patrimonialité Le roi a tenté de lutter contre le trafic, car on ne monnaie pas la fonction publique. Mais au 16e siècle, le roi va changer d'attitude et il va donc se mettre à en profiter. Il va voir dans le trafic des offices de très bon revenu et donc il va se mettre à vendre les offices vacants de la fonction publique. [...]
[...] Le chancelier incarne la justice et la continuité de l'État. L'un des symboles qui le montrent c'est que lorsque le roi meurt, le chancelier est le seul à ne pas porter le deuil du roi avec l'héritier du trône et accessoirement les parlementaires. À quoi sert-il ? La première des fonctions du chancelier consiste à faire expédier les ordres du royaume, il appose le sceau royal d'où son titre garde des Sceaux D'autres parts, il est très impliqué dans la préparation des ordonnances particulièrement en droit privé parce qu'il est un juriste donc plus compétent que le roi dans ce domaine. [...]
[...] La monarchie va faire preuve d'une fermeté pendant des années, mais à force de réclamer, le clergé va obtenir de ne plus payer le vingtième, mais devra faire plus de dons. Le vingtième reste l'impôt le plus moderne, car il y a beaucoup moins d'exemptions que pour les autres impôts. Même la noblesse le paye. Volonté de modernisation dans le système des impôts. Les impôts indirects sont aux fermiers. Les fermiers passent un contrat avec le système royal dans lequel il fixe une somme. Ensuite, ce fermier va percevoir les impôts qu'il va donner au roi. Mais il pourra se faire un certain bénéfice. [...]
Source aux normes APA
Pour votre bibliographieLecture en ligne
avec notre liseuse dédiée !Contenu vérifié
par notre comité de lecture