La justice au 11ème siècle

Résumé du document

Le système judiciaire de Charlemagne est construit en pyramide. A sa tête se trouvent le roi ensuite les missi dominici puis les comtes et enfin les échevins que l'on nomme aussi scabini. Je vais ainsi vous décrire dans cet ordre les acteurs rendant la justice et leurs différentes fonctions.
Le roi reçoit le jour de son sacre, la mission de faire régner la paix sur ses terres. Il doit prendre sous sa protection, que l'on nomme "mainbour", les veuves, les orphelins, les voyageurs les pèlerins et les étrangers. Il peut accorder cette protection à certains sites religieux comme par exemple l'abbaye de Losrch (all), celle de Hersfeld (all) ou le monastère d'Aniane (fr).

Extraits

[...] La justice ne s'appliquer pas à tous les hommes. Les esclaves n'avait droit a aucun jugement et leurs maitres les jugés comme bons leurs sembler. Il existait un grand nombre de tentative de corruption et de pressions sur les différents juges. Ainsi Théodulf missi dominici envoyés par le roi en Septimanie nous raconte l'histoire d'un juge que ses proches tentèrent de corrompre pour obtenir une entorse à la loi ou lui-même à qui l'on proposa des précieux tissus d'orient, des coupes de cristal ainsi que de l'or pour ne pas condamner telle ou telle personne. [...]

[...] Il fit aussi écrire quelques lois connues uniquement par la tradition orale. On observe la volonté de Charlemagne de faire rédiger les lois pour obliger chacun à rendre justice selon la loi écrite. Les réformes de Charlemagne et de Louis le Pieu visèrent aussi à privilégier le témoignage sous serment et l'utilisation de l'écrit dans le but de substituer le plus souvent possible les co- jureurs peut fiables. Ils décidèrent aussi que si besoin était des enquêtes soient faites sur les cojureurs pour savoir s'ils ne subissaient pas de pression extérieure et s'ils parlaient librement. [...]

[...] En 829, Louis le Pieux interdit l'ordalie par la croix, car jugeant que cette pratique tourné en dérision le Seigneur Charlemagne comme Louis le Pieux tentèrent d'améliorer la justice durant leurs règnes grâce à de nombreux capitulaires. Les principales réformes qu'ils firent permirent ainsi de rendre la justice plus facile à appliquer et plus juste. B. Limites et faiblesses. Cependant, la justice présentait de nombreuses faiblesses. Elle était lente et incertaine. Il existait de vieilles affaires qui pouvaient attendre le jugement du roi pendant des années, car les demandes étaient trop nombreuses pour le roi et le comte du Palais. [...]

[...] Elle était présidée par le comte ou en son absence par le vicaire ou le centenier, l'adjoint du comte. Les échevins y étaient présents. Elle se tenait 3 fois par an, permettant ainsi une réelle présence des hommes libres. À partir de Charlemagne, une nouvelle assise voit le jour. Ce tribunal permet de juger la justice immédiate celle qui ne peut attendre plusieurs mois. Elle juge les délits les plus courants et les petits conflits. Le comte la préside quand il peut, même s'il est toujours responsable de l'application des sentences. [...]

[...] Il pouvait aussi juger au "saut du lit" lors de légers différends de la cour. Le roi jugé principalement lors du tribunal du palais. Il pouvait se faire assister par différentes personnes surtout le comte du palais qui était une sorte de conseiller judiciaire pour le roi, mais il pouvait aussi se faire assister par des comtes, des évêques, des abbés voir même par des vassaux choisit pour leurs compétences. Lors du tribunal du Palais le roi présidé les affaires ou les hommes libres souhaitaient avoir recours à lui pour un jugement. [...]