La seigneurie banale du pouvoir féodal

Thèmes abordés

Seigneurie banale, pouvoir féodal, droit de ban, bâtardise, justice seigneuriale, équilibre coutumier

Résumé du document

Une confusion va s'installer entre les pouvoirs personnels du seigneur et ses pouvoirs politiques qu'il a hérité du roi . C'est à la fois un agent et un propriétaire terrien. On ne sait jamais si un prélèvement est de matière fiscale et si il s'agit d'un droit payé au propriétaire de la terre. Il va se servir de son droit de ban. C'est un pouvoir de nature politique et parce qu'il s'est emparé de ce droit, il peut diriger la population, c'est pour cela que l'on appelle la seigneurie banale. Il a aussi des pouvoirs économiques. Il exerce son pouvoir sur les hommes. Il n'exerce pas sont droit de ban sur ces vassaux. L'Eglise échappe au pouvoir seigneurial.

Extraits

[...] Dans certains endroit, la haute justice va tomber dans les mains de seigneur moins important (ex : en île de France, en Bretagne) cette justice est essentiellement pénal, il s'agit de punir La procédure C'est le seigneur lui-même qui rend la justice. En réalité, il va confier cette fonction à des prévôts. Le seigneur s'entoure en tout cas d'un conseil de praticiens. La procédure elle-même est exceptionnelle. Il y en a de deux types : - une procédure totalement arbitraire (districtio) c.à.d. une procédure de contrainte que le seigneur exerce sur ces manants. C'est au bon vouloir du seigneur. [...]

[...] La justice n'est qu'une option. C'était une société qui s'autogère grâce aux communautés et la justice est pensée en termes de règlements des conflits entre deux groupes, sans se soucier de qui est juste et qui est injuste. La justice d'aujourd'hui consiste à imposer un ordre, à imposer des valeurs. Dans les milieux chevaleresques on est dans une optique de combat, comme à l'époque franque. Ces conflits se terminent par des traités, par des contrats ou des transactions. Le recours à la justice va d'abord se faire essentiellement pour obtenir l'exécution de la transaction, du contrat, du traité entre les deux parties. [...]

[...] C'est un pouvoir de nature politique et parce qu'il s'est emparé de ce droit, il peut diriger la population, c'est pour cela que l'on appelle la seigneurie banale. Il a aussi des pouvoirs économiques. Il exerce son pouvoir sur les hommes. Il n'exerce pas sont droit de ban sur ces vassaux. L'Eglise échappe au pouvoir seigneurial. A. Les droits militaires et fiscaux La société féodale est une société violente et on a des seigneuries entières qui vont s'affronter. Le château représente l'élément de sécurité. [...]

[...] Les modes de preuve utilisé sont les mêmes qu'à l'époque franque : il y a encore le serment purgatoire. Les jugements de dieu continuent d'exister sauf pour les ordalies bilatérales. Par contre le duel judiciaire va se développer. À l'origine, quand on ordonnait un duel, c'était un duel à mort qui était ritualisé. Les choses évoluent et ce duel devient un moyen de preuve, une ordalie, donc le duel ne se fait plus à mort. On va pouvoir rendre un jugement lorsque le combat est terminé. [...]

[...] Le seigneur est un chef de guerre et un protecteur. Les sujets de la seigneurie doivent un service militaire mais le combat est essentiellement un combat offensif pour les riches qui peuvent s'équiper et un combat défensif pour les pauvres. Les contributions des pauvres sont surtout des corvées et des contributions fiscales. Ils vont s'acquitter des redevances, surtout en nature, principalement la Taille ou des corvées auxquelles les paysans doivent se soumettre. À côté de ces impôts directs, il existait un certain nombre de droit qui sont la bâtardise, c'est le seigneur qui recueille les biens, tout comme les étrangers à la seigneurie (aubaine). [...]