Le phénomène seigneurial et féodal

Thèmes abordés

Époque carolingienne, système de personnalité des lois, coutumes germaniques, droit romain, recul de la civilisation orale

Résumé du document

Au terme de la dislocation du pouvoir, il n'y a plus d'autorité centrale, en d'autre termes la loi disparait, il n'y a plus de loi au sens moderne, un texte écrit qui est pensé par un législateur. Les liens personnel vont être régit par la coutume qu'on peut définir comme un ensemble d'usage juridique oraux qui sont consacré par le temps et sont acceptés par la population d'un territoire déterminé.

À l'époque carolingienne on avait un système de personnalité des lois, chacun était régit par la loi de son lieu de naissance ou de son ethnie. Ce système de personnalité des lois va disparaitre en raison de la fusion des ethnies.

Extraits

[...] L'origine ethnique dominante à jouer dans le choix, dans les régions nord (au nord de la Loire) a été marquée par les coutumes germaniques et les coutumes du sud de la France seraient influencées plus fortement par le droit romain. Le groupe va fabriquer ses propres règles qui sont adaptées aux pratiques locales, c'est ainsi que naissent des coutumes territoriales, elle s'appliquent sur un territoire. Le cadre du territoire est un district qui correspond à une seigneurie banal, à un ressort juridique. [...]

[...] Le juge seigneurial ne peut pas écarter la coutume. Mais la coutume présente une certaine souplesse, il suffit que le groupe entier décide d'adopter un usage différent pour que la coutume soit modifiée. Les coutumes peuvent évoluer. Un usage accepté peut devenir intolérable et c'est ainsi que va montrer les mauvaises coutumes. Les seigneurs vont renoncer aux mauvaises coutumes sous la pression des paysans soit le seigneur renonce tout seul à sa mauvaise coutume mais il le fait payer. C. [...]

[...] Des droits coutumiers peuvent rassembler plusieurs seigneuries ou une seigneurie peut avoir plusieurs coutumes. Les coutumes vont devenir le véritable droit, elles vont régir les relations entre les paysans, entre les paysans et le seigneur. La coutume devient du droit, elle devient de résister car on ne peut aller à l'encontre de la coutume. B. La nature juridique de la coutume Il faut que la règle ait une certaine durée, il faut une consécration par l'habitude. Pour qu'un acte se répète, il faut un assentiment de la communauté. [...]

[...] Ces pays sont de droit écrit car on va avoir des coutumes inspirées du droit romain. C'est à cette époque que se forme cette distinction entre pays coutumier et pays de droit écrit. Le roi va à plusieurs reprises intervenir dans le droit coutumier, il va s'efforcer d'effacer les mauvaises coutumes. Les coutumes indécentes sont des mauvaises coutumes. En 1453 à Montils lez Tours, le roi va ordonner la rédaction de toutes les coutumes, c'est un recul de la civilisation orale. [...]