La puissance paternelle de Rome à nos jours

Thèmes abordés

L'histoire paternelle de Rome à nos jours

Résumé du document

Dans la famille romaine ou patriarcale romaine, il y avait une prépondérance du père ou paterfamilias qui avait une place prédominante au sein de la famille. C'était l'autorité ou plutôt le ciment de la famille. Celui détient la puissance paternelle, ce qui exprime en effet la force et l'intensité particulière de l'autorité du chef de famille. Tout y est fondé sur la puissance. Celle-ci sera perpétuelle et viagère ce qui est selon Gaius un trait particulier au droit romain. Cette puissance ne pouvait cesser qu'à cause de la mort du père. En effet, en Grèce la puissance paternelle qui était beaucoup moins énergique qu'à Rome cessait avec le mariage ou l'établissement séparé des enfants, voir parfois l'âge.

Extraits

[...] Par la suite, grâce a une réforme du préteur, on admettra que le fils puisse passer des actes valides pouvant appauvrir son père, et que des actions puissent être faites par les tiers pour obtenir l'accomplissement du contrat dans l'hypothèse de plusieurs cas. Normalement, le père n'est pas tenu automatiquement de toute dette contractée par son fils. Mais il ne sera obligé de payer que dans 5 cas. Dans une première catégorie le père est tenu de payer la totalité de la dette, car le fils a agi comme employé du père sur les instructions de ce dernier (ordre, père préposant son fils a la tête d'une entreprise de commerce maritime, ou de commerce terrestre). [...]

[...] En droit franc Dans l'ancien droit franc, il semble certain que le caractère viager de cette puissance est moins constant, et que le caractère paternel est un peu atténué : la mort de la mère a souvent pour effet de diminuer les pouvoirs du père, du moins en droit coutumier. Au Moyen Age Il faut distinguer les pays de droit coutumier, de droit écrit. Dans les pays de droit coutumier, il semble que trois causes mettent fin à la puissance paternelle qui sont l'âge, le mariage et l'établissement dans un autre lieu, dans un autre foyer. La mort de la mère réduit beaucoup les effets de la puissance paternelle, car cette puissance avait un caractère parental. [...]

[...] Puis, la puissance paternelle est atténuée progressivement, l'arbitraire du paterfamilias sera peu à peu restreint, et la capacité de ces descendants sera étendue. Ainsi, la capacité du fils de famille est accrue, et dans certains cas, le père est obligé d'exécuter les contrats passés par ces fils. De même dès le Ier siècle de l'ère chrétienne, les tribunaux empêcheront l'arbitraire du père dans la confection de son testament. Ils créeront une obligation alimentaire réciproque entre parents et enfants. De plus, des mesures seront prises pour vaincre le refus injustifié du père de consentir au mariage de ces enfants, et pour empêcher le père de rompre le mariage de sa fille en la retirant à son mari C. [...]

[...] Au XIXeme siècle, la majorité est remise à 21 ans, et une réforme de 1974 a fixé l'âge légal de la majorité a 18 ans, sans établir aucune exception. III. Les effets de la puissance paternelle A. En droit romain Le fondement de la puissance paternelle n'a pas été exprimé dans l'Antiquité. Peut être découlait elle de la procréation même, et le facteur religieux, le pater est le plus proche des ancêtres dont il célèbre le culte, et des Dieux qui ont créé la vie qu'il a transmise. [...]

[...] En pratique, le père va supprimer sa puissance paternelle. Le paterfamilias mancipait trois fois de suite son fils à un comparse qui l'affranchissait, et il suffisait d'une seule mancipation pour une fille ou un petit-fils. Après la troisième mancipation, la puissance paternelle avait donc disparu et l'enfant se trouvait dans le mancipium du comparse. Enfin, il était affranchi une troisième fois, et devenait du même coup sui iuris. Au VIème siècle, ce cérémonial est abandonné et on instaure une émancipation par rescrit impérial et une émancipation par acte judiciaire, c'est à dire par contrat passé devant le juge et consistant dans une déclaration d'émancipation du père et une acceptation du fils. [...]