"Réflexions sur l'institution du Conseil aux premiers temps capétiens (XIIe-XIIIe siècle)", Éric Bournazel (2000)

Résumé du document

Le texte intitulé “Réflexion sur l'institution du Conseil aux premiers temps capétien” (XII-XIII) est un article d'Éric Bournazel, professeur agrégé d'histoire du droit depuis 1979, spécialiste de Louis VI, qui enseigne depuis 2002 l'histoire du droit à Assas. C'est un article publié dans la revue "Les cahiers des recherches médiévales", qui traite de la façon dont s'institutionnalise le Conseil au XIIe et du rôle qu'il tient par la suite dans le gouvernement royal.

Le texte se divise en deux sous parties intitulées "L'institutionnalisation du Conseil", puis "Conseil, consultation et délibération". Nous allons voir à travers de ce texte en quoi le Conseil du roi participe à l'affirmation du pouvoir royal et permet à la royauté de s'imposer.

Extraits

[...] Quant au caractère purement consultatif de l'institution, il semble inévitablement découler du fait que le roi peut y appeler qui il veut au titre du conseil L'idée d'ensemble, c'est que le Conseil a un rôle essentiellement consultatif. Il donne son avis et le roi décide On peut citer aussi à ce titre François Olivier-Martin, Histoire du droit français des origines à la Révolution La cour n'est qu'un organe consultatif : la décision appartient au roi Néanmoins, les conseillers jouent un rôle majeur car ils vont débattre avec le roi, ou du moins donner des avis parfois contradictoires ; les conseillers prenant un rôle important sous Louis VII et Philippe Auguste nous explique l'auteur. [...]

[...] C'est en institutionnalisant certains aspects fondamentaux de la royauté que le roi s'assure d'une certaine continuité de son pouvoir. l'importance du conseil pour le roi Même si c'est à partir de l'hôtel que se forment les bureaux et services spécialisés qui supplantent peu à peu les barons dans leurs principales prérogatives : le conseil et l'administration de la justice les laïques issus de la petite noblesse ou clerc d'origine obscure, les gens de l'hôtel servent fidèlement le roi parce qu'ils attendent tout de lui : l'accroissement de leur fortune et de leur puissance est lié au sien. [...]

[...] L'auteur la définie comme un ensemble relativement informel, aux fonctions mal définies «sont avant tout ses proches, ses intimes, ses familiers et ce terme forgé sur celui de familia, dépouillé ici de toute connotation servile, rend mieux compte de leur communauté de vie avec leur maître La Familia régis est donc l'entourage du roi qui l'aide au quotidien dans ses choix politiques mais n'est pas une institution bien définie qui permet au roi d'affirmer sa supériorité sur ses vassaux. C'est néanmoins sur cette base que va se constituer à partir de la deuxième moitié du XIIe le Conseil du Roi. [...]

[...] La spécificité de ces nouveaux conseils va entraîner une nouvelle spécialisation des juristes, et une nouvelle vague d'institutionnalisation tout en transformant à nouveau la notion de conseil et par définition celle de conseiller. Qui le compose ? Les conseillers sont dès le XIIIe, des hommes instruits pour leurs fonctions. Afin d'éclairer les différents personnages ayant un rôle dans le Conseil, l'auteur les distingue en deux catégories : l'aristocratie tout d'abord. Constitué des hauts barons du royaume et des héritiers de la couronne, soit les princes, la famille royale. [...]

[...] L'auteur l'explique en parlant des princes On a aussi souligné leur manque de formation, notamment juridique, et de technicité qui les éloigne naturellement des affaires devenues toujours plus complexes de la royauté L'auteur précise par ailleurs qu'à partir du XIIIe, capétien commence à s'entourer de l'avis de représentants de certains corps sociaux, des ecclésiastiques, des nobles, et aussi des gens des villes. Quel droit imposer ? S'il existe une professionnalisation des conseillers, c'est aussi que le droit Romain, soit le droit écrit tend à prendre de l'importance sous les Capétiens. [...]