La place de l'élément réel dans l'hommage féodo-vassalique

Résumé du document

« Je te reconnais et prends à seigneur » dit le vassal, « je te reconnais et prends à homme », répond le seigneur ; ainsi nait le lien de dépendance entre deux hommes : le seigneur et son vassal. Ce lien se fonde lors d'une cérémonie : celle de l'hommage féodo-vassalique.
Cet hommage (homagium) est un acte par lequel deux hommes (l'un étant hiérarchiquement plus « fort » que l'autre) se lient et se jurent fidélité. Il repose sur deux éléments : l'élément personnel (la vassalité, liens entre seigneurs et vassaux) et l'élément réel (ou matériel : le fief, terre concédée par le seigneur qui lui rend son vassal).

Extraits

[...] B L'élément réel, entités, héréditaire et aliénable. Depuis longtemps, la cause de l'engagement vassalique est extrêmement complexe à déterminer. La dimension réelle, au sens juridique du terme, est déterminante et à partir de ce moment l'engagement vassalique a une réalité concrète. À la fin du Xième siècle, l'élément réel devient héréditaire et par la suite aliénable Patrimonialisation de l'élément réel. La concession du fief est viagère (chasement), mais devient héréditaire. La succession du fief se perçoit dans un droit de relief qui implique une compensation financière : paiement d'une taxe par le fils du vassal au seigneur pour relever (récupérer) la terre de son père. [...]

[...] Ceci est d'autant plus vrai que lorsqu'il y a un hommage s'en suit la concession d'un fief pas le seigneur à son vassal. A L'hommage féodo-vassalique. L'hommage est une cérémonie dont découlent des obligations La cérémonie. Cette cérémonie de l'hommage existait déjà chez les Mérovingiens, c'était la commendatio. C'est une cérémonie qui a pour but de montrer l'égalité juridique de deux hommes qui s'engagent : le seigneur et le vassal. Ils ont des statuts juridiques égaux, bien que leurs statuts politiques et sociaux soient différents. [...]

[...] Pour procéder à l'investiture de celui- ci, à la mort d'un vassal, il faut envisager un nouvel hommage de la part d'un autre vassal qui reprendra le fief. Le vassal est choisi par le seigneur. De plus, le vassal ne détient que les droits d'usus et de fructus, mais non d'abusus, il ne peut le vendre. Et enfin, le vassal encourt des sanctions dans le cas d'une violation de son serment. Il est alors considéré comme félon. Les juristes prévoient alors des principes pour régler ses sanctions. [...]

[...] Mais le roi de France utilise alors un moyen (juridique) pour rétablir l'ordre juridique : il dit que l'hommage que l'on lui prête à lui a une préférence de ligèce (supérieur aux autres). Il récupère les attributs féodaux pour reconstruire le droit. L'engagement féodo-vassalique fait naître un engagement synallagmatique. Ces bouleversements s'accompagnent de changements dans la nature même du fief. II Évolution des droits du vassal sur l'élément réel. Les droits du vassal sur son fief étaient alors limités mais ceux-ci évoluent et le fief devient héréditaire et aliénable A Des pouvoirs limités jusqu'alors. [...]

[...] Le fief constitue l'élément tangible des relations féodo-vassaliques. Cette cérémonie qui est dans un premier temps païenne se christianise lorsque le vassal doit prêter serment. Il doit jurer fidélité sur un objet sacré, religieux (Bible, relique sacrée). Cette intervention de l'Église permet de faire passer une morale chrétienne, elle change la nature de l'hommage. La relation entre les hommes n'est plus seulement de guerre, mais aussi religieuse et le vassal qui oserait manquer à ses obligations se voit menacé de sanctions ecclésiastiques (la plus radicale étant l'excommunication). [...]