Histoire des institutions françaises de la chute de Rome à la Révolution
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Clovis monte sur le trône en 481. Le royaume franc n'est à l'époque qu'un du royaume installé en Gaule. La Gaule est conquise par les Romains vers 120 avant JC par la méditerranée. Entre 58 et 51 avant JC César conquit la Gaule. La Gaule est elle même divisée en provinces romaines : romanisée. Elle va faire l'objet d'invasions extérieures dès le 2e siècle avant JC. Les + virulentes au cours du 5e et 6e siècle après JC : invasions barbares (pour les Romains, les Barbares : ce qui ne sont ni Romains ni Grecs). Les historiens allemands penchent pour des migrations de population causées par l'explosion démographique, le climat ou l'expulsion. On parle aussi d'invasions germaniques (Ostrogoths, Visigoths, Goths).
Les Francs sont une population qui apparaît au 3e siècle avant JC. Ils sont définis par leurs contemporains comme s'opposant aux Romains. Les Francs sont en réalité une conglomération de peuples qui s'unissent pour combattre Rome et ses légions (...)
Sommaire
Introduction
1ERE PARTIE. LA ROYAUTE FRANQUE
Chapitre 1. L'impossible synthèse de la royauté mérovingienne
Section 1. Installation du Regnum francorum
I) La conquête militaire
II) La conversion de Clovis
Section 2. La conception du pouvoir sous la royauté mérovingienne
I) La tradition germanique du pouvoir
A. Une tradition germanique du pouvoir B. Une royauté patrimoniale
II) Les tempéraments hérités des traditions romaines et chrétiennes
Section 3. L'exercice du pouvoir
I) Mundium et bannum
II) L'administration mérovingienne
A. Auxiliaires du roi 1. Le Palais 2. Les institutions 3. Les plaids mérovingiens B. L'administration de la justice
Section 4. D'une royauté à l'autre ou l'échec de la dynastie mérovingienne
I) L'éclatement du regnum et l'affaiblissement des rois
II) L'irrésistible ascension des Pippinides vers le trône
A. L'accaparement de la réalité du pouvoir par les maires du Palais B. La légitimation de la prise de pouvoir des Pippinides
Chapitre 2. Grandeur et décadence de l'empire carolingien
Section 1. La métamorphose de la royauté
I) Une nouvelle conception du pouvoir
A. La théocratie royale et la nouvelle définition du ministère royal B. La restauration impériale
II) Le renforcement de l'organisation administrative
A. Hiérarchisation et contrôle de la structure administrative 1. La généralisation de la structure administrative 2. Les principaux organes de l'administration carolingienne 3. Les missi dominici B. Amélioration de l'organisation judiciaire C. La collaboration avec l'Eglise
Section 2. L'échec de la restauration carolingienne
I) L'avatisme germanique
A. La persistance des partages successoraux B. Les dangers de la généralisation des liens personnels
II) L'appropriation des fonctions publiques
III) L'émergence d'une royauté contractuelle
IV) La dislocation territoriale
A. L'effet catalyseur des nouvelles invasions B. Les étapes de la dislocation territoriale 1. La désagrégation de la périphérie et la formation des grandes principautés 2. La dislocation du centre
2EME PARTIE. LA FRANCE MEDIEVALE XIEME-XVEME SIECLE
Chapitre 1. La mise en place d'un nouvel ordre politique
Section 1. Le nouveau cadre d'exercice de l'autorité, la seigneurie
I) L'émergence de la seigneurie
A. L'origine politique de seigneuries B. L'origine domaniale des seigneuries
II) L'organisation de la seigneurie
A. La seigneurie foncière 1. La réserve 2. La tenure B. La seigneurie banale 1. Pouvoir judiciaire 2. Pouvoir militaire 3. Pouvoir financier
Section 2. Les relations féodo-vassalique
I) Le contrat féodo-vassalique
A. Le lien personnel entre le seigneur et le vassal 1. Les formes du contrat 2. Obligations contractées par les deux parties B. La concession de fief
II) Le roi et le monde féodal
A. La déstabilisation féodale B. La persistance de l'institution royale 1. Une royauté dynastique 2. Une royauté sacrée 3. Le ministerium royal C. Le roi grand fiefeux du royaume
Chapitre 2. La lente reconstruction de la Respublica royale
Section 1. Les arguments théoriques de la reconstruction
I) Du roi suzerain au roi souverain
II) L'émergence de la notion de couronne et de l'autonomie de son statut
A. La fixation médiévale de la dévolution de la couronne 1. Détermination du successeur au trône 2. L'indisponibilité de la couronne B. La continuité de la couronne
Section 2. Les moyens concrets de la reconstruction
I) La reconquête territoriale
A. Le droit au service de la reconquête territoriale B. Conservation du domaine de la couronne 1. Les origines de la règle de l'inaliénabilité du domaine de la couronne 2. Les nécessaires exceptions à la règle : le cas de l'apanage
II) L'administration du royaume
A. L'administration centrale 1. Les officiers de l'hôtel du roi 2. La transformation de la cour féodale du roi en organe de gouvernement de l'Etat royal B. Le pouvoir local : prévôts, baillis et sénéchaux, gouverneurs
Section 3. Les moyens judiciaires et financiers
I) L'affirmation de la prépondérance de la justice royale
A. La consolidation de la structure judiciaire royale B. Affirmation
II) Le droit royal d'imposer
A. L'insuffisance des ressources ordinaires de l'Etat B. De l'aide négociée à l'impôt d'autorité
3EME PARTIE. POUVOIRS ET INSTITUTIONS A L'EPOQUE MODERNE
Chapitre 1. La théorie du pouvoir dans l'ancien régime
Section 1. La naissance contestée de l'absolutisme
I) Le renouveau des idées politiques au XVIème siècle
II) La résistance à la mise en place de l'absolutisme
Section 2. Le triomphe des idées absolutistes au XVIIème siècle
I) La monarchie absolue mise en oeuvre par Richelieu
II) La monarchie de droit divin prônée par Bossuet
Chapitre 2. Le gouvernement royal
Section 1. Le gouvernement par grand conseil sous l'ancien régime
I) Les organes ordinaires du gouvernement par grand conseil
A. Le conseil du roi B. Les ministres 1. Le chancelier 2. Secrétaires d'état 3. Responsable de l'administration financière C. La polysynodie
II) Les organes extraordinaires du gouvernement par conseil
A. Les états généraux 1. Le statut des états généraux 2. La compétence des états généraux B. Les assemblées de notables
Section 2. Les agents de l'état
I) Les officiers
A. La notion d'office B. Le statut de l'office 1. L'inamovibilité de l'office 2. Le principe de patrimonialité de l'office
II) Les commissaires
A. La notion de commission B. L'usage extensif de la commission sous l'Ancien Réime
III) La préfiguration des fonctionnaires et la naissance du phénomène bureaucratique
A. Ingénieur et commis B. Dénonciation et illustration du phénomène bureaucratique
Chapitre 3. La faillite de l'absolutisme
Section 1. Les idées nouvelles
I) Le despotisme éclairé ou absolutisme éclairé
II) Montesquieu
III) Rousseau
IV) Doctrine physiocratique
Section 2. L'échec des tentatives de réforme
I) L'ampleur de l'effort de réforme
A. Les réformes économiques B. Les réformes administratives C. Les réformes judiciaires D. Les réformes financières E. Les réformes sociales
II) La fin de l'ancien régime
A. Les crises de la fin de l'ancien régime B. Le bouleversement des états généraux 1. La convocation des états généraux 2. Des états généraux à l'assemblée nationale constituante
Introduction
1ERE PARTIE. LA ROYAUTE FRANQUE
Chapitre 1. L'impossible synthèse de la royauté mérovingienne
Section 1. Installation du Regnum francorum
I) La conquête militaire
II) La conversion de Clovis
Section 2. La conception du pouvoir sous la royauté mérovingienne
I) La tradition germanique du pouvoir
A. Une tradition germanique du pouvoir B. Une royauté patrimoniale
II) Les tempéraments hérités des traditions romaines et chrétiennes
Section 3. L'exercice du pouvoir
I) Mundium et bannum
II) L'administration mérovingienne
A. Auxiliaires du roi 1. Le Palais 2. Les institutions 3. Les plaids mérovingiens B. L'administration de la justice
Section 4. D'une royauté à l'autre ou l'échec de la dynastie mérovingienne
I) L'éclatement du regnum et l'affaiblissement des rois
II) L'irrésistible ascension des Pippinides vers le trône
A. L'accaparement de la réalité du pouvoir par les maires du Palais B. La légitimation de la prise de pouvoir des Pippinides
Chapitre 2. Grandeur et décadence de l'empire carolingien
Section 1. La métamorphose de la royauté
I) Une nouvelle conception du pouvoir
A. La théocratie royale et la nouvelle définition du ministère royal B. La restauration impériale
II) Le renforcement de l'organisation administrative
A. Hiérarchisation et contrôle de la structure administrative 1. La généralisation de la structure administrative 2. Les principaux organes de l'administration carolingienne 3. Les missi dominici B. Amélioration de l'organisation judiciaire C. La collaboration avec l'Eglise
Section 2. L'échec de la restauration carolingienne
I) L'avatisme germanique
A. La persistance des partages successoraux B. Les dangers de la généralisation des liens personnels
II) L'appropriation des fonctions publiques
III) L'émergence d'une royauté contractuelle
IV) La dislocation territoriale
A. L'effet catalyseur des nouvelles invasions B. Les étapes de la dislocation territoriale 1. La désagrégation de la périphérie et la formation des grandes principautés 2. La dislocation du centre
2EME PARTIE. LA FRANCE MEDIEVALE XIEME-XVEME SIECLE
Chapitre 1. La mise en place d'un nouvel ordre politique
Section 1. Le nouveau cadre d'exercice de l'autorité, la seigneurie
I) L'émergence de la seigneurie
A. L'origine politique de seigneuries B. L'origine domaniale des seigneuries
II) L'organisation de la seigneurie
A. La seigneurie foncière 1. La réserve 2. La tenure B. La seigneurie banale 1. Pouvoir judiciaire 2. Pouvoir militaire 3. Pouvoir financier
Section 2. Les relations féodo-vassalique
I) Le contrat féodo-vassalique
A. Le lien personnel entre le seigneur et le vassal 1. Les formes du contrat 2. Obligations contractées par les deux parties B. La concession de fief
II) Le roi et le monde féodal
A. La déstabilisation féodale B. La persistance de l'institution royale 1. Une royauté dynastique 2. Une royauté sacrée 3. Le ministerium royal C. Le roi grand fiefeux du royaume
Chapitre 2. La lente reconstruction de la Respublica royale
Section 1. Les arguments théoriques de la reconstruction
I) Du roi suzerain au roi souverain
II) L'émergence de la notion de couronne et de l'autonomie de son statut
A. La fixation médiévale de la dévolution de la couronne 1. Détermination du successeur au trône 2. L'indisponibilité de la couronne B. La continuité de la couronne
Section 2. Les moyens concrets de la reconstruction
I) La reconquête territoriale
A. Le droit au service de la reconquête territoriale B. Conservation du domaine de la couronne 1. Les origines de la règle de l'inaliénabilité du domaine de la couronne 2. Les nécessaires exceptions à la règle : le cas de l'apanage
II) L'administration du royaume
A. L'administration centrale 1. Les officiers de l'hôtel du roi 2. La transformation de la cour féodale du roi en organe de gouvernement de l'Etat royal B. Le pouvoir local : prévôts, baillis et sénéchaux, gouverneurs
Section 3. Les moyens judiciaires et financiers
I) L'affirmation de la prépondérance de la justice royale
A. La consolidation de la structure judiciaire royale B. Affirmation
II) Le droit royal d'imposer
A. L'insuffisance des ressources ordinaires de l'Etat B. De l'aide négociée à l'impôt d'autorité
3EME PARTIE. POUVOIRS ET INSTITUTIONS A L'EPOQUE MODERNE
Chapitre 1. La théorie du pouvoir dans l'ancien régime
Section 1. La naissance contestée de l'absolutisme
I) Le renouveau des idées politiques au XVIème siècle
II) La résistance à la mise en place de l'absolutisme
Section 2. Le triomphe des idées absolutistes au XVIIème siècle
I) La monarchie absolue mise en oeuvre par Richelieu
II) La monarchie de droit divin prônée par Bossuet
Chapitre 2. Le gouvernement royal
Section 1. Le gouvernement par grand conseil sous l'ancien régime
I) Les organes ordinaires du gouvernement par grand conseil
A. Le conseil du roi B. Les ministres 1. Le chancelier 2. Secrétaires d'état 3. Responsable de l'administration financière C. La polysynodie
II) Les organes extraordinaires du gouvernement par conseil
A. Les états généraux 1. Le statut des états généraux 2. La compétence des états généraux B. Les assemblées de notables
Section 2. Les agents de l'état
I) Les officiers
A. La notion d'office B. Le statut de l'office 1. L'inamovibilité de l'office 2. Le principe de patrimonialité de l'office
II) Les commissaires
A. La notion de commission B. L'usage extensif de la commission sous l'Ancien Réime
III) La préfiguration des fonctionnaires et la naissance du phénomène bureaucratique
A. Ingénieur et commis B. Dénonciation et illustration du phénomène bureaucratique
Chapitre 3. La faillite de l'absolutisme
Section 1. Les idées nouvelles
I) Le despotisme éclairé ou absolutisme éclairé
II) Montesquieu
III) Rousseau
IV) Doctrine physiocratique
Section 2. L'échec des tentatives de réforme
I) L'ampleur de l'effort de réforme
A. Les réformes économiques B. Les réformes administratives C. Les réformes judiciaires D. Les réformes financières E. Les réformes sociales
II) La fin de l'ancien régime
A. Les crises de la fin de l'ancien régime B. Le bouleversement des états généraux 1. La convocation des états généraux 2. Des états généraux à l'assemblée nationale constituante
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Extraits
[...] Il va s'émanciper de la structure féodale par s'émanciper de la structure féodale. Cette notion de souveraineté est directement empruntée au droit romain. Deux concepts : de Majestas et le concept d'Imperium. Majestas = pouvoir propre au roi et qui distingue des autres. Le roi est majus, le plus élevé. Cette notion est là par traduire la suprématie du pouvoir royal. le roi a une position prépondérante de part sa fonction. Imperium = pouvoir suprême de commandement et de contrainte. Il permet d'atteindre directement chaque sujet du royaume. [...]
[...] Le seul guide du Roi doit être l'intérêt de l'Etat qui prime sur les intérêts particuliers. Au nom de la raison de l'Etat, il va assurer à Louis XIII que toute action politique se justifie du moment qu'elle sert l'intérêt de l'Etat. Le pouvoir de commandement du Roi doit être sans partage. Richelieu écrit qu'il faut qu'il n'y ait qu'un pilote au gouvernail de l'Etat. EN application de ce principe, Richelieu va s'opposer à toute collaboration d'autres organes comme les Etats généraux. [...]
[...] On appelle toujours son pouvoir un pouvoir de ban, transposition du pouvoir de l'ancien roi franc. L'ensemble des habitants de la seigneurie st les Hommes de POESTE, sous l'autorité publique du seigneur. Le seigneur a un pouvoir militaire, financier et judiciaire = globale Pouvoir Judiciaire : = les H. st soumis à 1 service militaire à l'égard du seigneur. C'était des guerres privées pour des motifs parfois anodins. L'affaiblissement du pouvoir public a fait disparaître le monopole étatique de la violence légitime. [...]
[...] La monarchie de droit divin aboutit à une apologie de la soumission. La vocation du sujet est d'obéir au roi. Avant bossuer, la doctrine de la monarchie de droit divin comportait plus de devoir que de droit. Le roi était élu de Dieu mais il en découlait pour le Roi des devoirs, des limites, des obligations. Avec Bossuet, l'élection divine devient un fondement du pouvoir royal. Chapitre 2 : Le gouvernement royal. Section1 : le gouvernement par grand conseil sous l'ancien régime. [...]
[...] Si on accepte le démembrement les parties de terres s'amoindriront et il ne sera + possible de gérer un fief. Les «puis naît», les On leur conseille d'entrer dans les ordres. Le fief devient également patrimonial. Il devient un élément patrimonial dont le vassal va pouvoir disposer de son vivant. Le fief devient aussi aliénable. Au cours du 12e siècle le vassal acquiert la possibilité de disposer pleinement de son fief. Il peut le vendre. Mais il faut mettre fin à l'engagement personnel pour le vendre a quelqu'un d'autre. [...]
