Les foires au Moyen-Âge et la naissance d'un nouveau droit commercial

Résumé du document

Le XIe siècle a vu la réapparition de marchands spécialisés dans le commerce longue distance. Ces marchands se sont mis à parcourir les routes de l'Europe. On a vu apparaître de véritables circuits commerciaux, à peu près fixe, qui partaient d'Italie, traversaient tout l'Est de la France pour aboutir en Flandre. Cet essor a été complété par l'apparition d'un capitalisme industriel (totalement nouveau) notamment en Flandre (qui va développer une industrie textile, une industrie du drap).

C'est sur ces routes commerciales que l'on a vu apparaître de grandes foires périodiques. Très vite, les marchands européens ont préféré créer des points d'échange, des lieux de transaction à mis chemin. C'est au XIIe siècle que l'on a vu apparaître en Champagne les grandes foires (foires de Lagny, Meaux, Provins). Ces foires sont restées jusqu'au bout au cœur des transactions internationales ; mais elles ont petit à petit changé de nature (dans les grandes foires, les marchandises ont disparu, ces foires ont subsisté comme centres financiers).

À l'époque de la guerre de Cent Ans, les foires ont décliné en raison de l'insécurité militaire, et les circuits se sont décalés vers l'Est. C'est sur ces nouvelles routes que l'on a vu apparaître de nouvelles foires qui sont devenues des places financières (encore aujourd'hui avec Genève, Frankfurt, Londres). Les foires ont été au Moyen-Âge le milieu privilégié où se sont développées les affaires commerciales, mais aussi les techniques de ce que l'on peut appeler un droit des affaires.

Extraits

[...] Les foires au Moyen-Âge et la naissance d'un nouveau droit commercial Le 11e siècle a vu la réapparition de marchands spécialisés dans le commerce longue distance. Ces marchands se sont mis à parcourir les routes de l'Europe. On a vu apparaître de véritables circuits commerciaux, à peu près fixes, qui partaient d'Italie, traversaient tout l'Est de la France pour aboutir en Flandre. Cet essor a été complété par l'apparition d'un capitalisme industriel (totalement nouveau) notamment en Flandre (qui va développer une industrie textile, une industrie du drap). [...]

[...] L'assurance terrestre est quelque chose de nouveau, sans précédent. L'assurance terrestre est née du besoin des marchands qui parcouraient l'Europe pour se rendre dans les foires ; un voyage qui n'était pas sans risques. Par conséquent, ces marchands ont eu besoin d'une plus grande sécurité ; qu'ils ont trouvé auprès de certains seigneurs qui ont accepté de les protéger . Ces seigneurs leur ont permis de traverser le territoire mais ils sont allés plus loin en leur garantissant la sécurité tant qu'ils étaient dans la seigneurie (moyennant paiement). [...]

[...] Il est vrai que le commerce réduit le formalisme ; mais il n'a pas eu beaucoup d'effort à faire pour s'en débarrasser car dans la plupart des lieux il n'existait pas. Le principal mérite des foires a été de faire apparaître de nouveaux contrats. En particulier, les foires et plus généralement le commerce ambulant auxquelles elles étaient liées ont conduit à la création d'un contrat d'assurance terrestre. Dans l'antiquité, on connaissait à la rigueur l'assurance maritime ; peut-être l'assurance terrestre, on ne sait pas. Le prêt à la grosse aventure s'est probablement transformé en une véritable assurance maritime. [...]

[...] Il faut ajouter à cela la publication d'ouvrages ; à la fin du moyen-âge apparaissent deux grands recueils qui rendent compte de jugements rendus par les tribunaux maritimes (jurisprudence) : le consulat de la mer (jurisprudence du commerce maritime en méditerranée) ; pour l'atlantique ce sont les rôles d'Oléron qui faisaient autorité en France mais aussi pour tout le commerce maritime en dehors de la méditerranée. Autrement dit, on peut voir s'ébaucher une science, une doctrine du droit des affaires ; qui se distingue déjà de la doctrine civiliste. Cette doctrine n'aura jamais la même ampleur que la doctrine civiliste mais elle commence déjà à apparaître. [...]

[...] La plus connue de ces juridictions est la conservation des foires de Lyon apparue en 1519. Les grandes villes de foire ont changé, les foires de champagne sont tombées en désuétude ; désormais c'est Lyon. Ces juridictions offrent une procédure plus sommaire, plus rapide (important pour les marchands). Il faut que tous les procès nés dans la foire soient tranchés rapidement. Devant les juridictions des foires, les délais d'ajournement étaient extrêmement rapides (en général moins d'une journée). Les délais pour fournir les preuves sont très brefs. [...]