La société féodale: la société d'ordre et les privilèges

Résumé du document

Il n'existe pas de société purement égalitaire ou uniforme. La société d'Ancien régime est l'archétype de la société hiérarchisée. Ce n'est pas une société de classes, ni une société de castes.
L'Ancien régime repose sur une estime sociale, indépendamment du rôle économique, la richesse n'est pas le fondement de la hiérarchie, c'est le résultat.

Extraits

[...] - La taille arbitraire : fixée par le seigneur, selon sa propre volonté. Progressivement, elle est fixée. - Les corvées : les journées de travail que les paysans doivent au seigneur. taillable et corvéable à merci L'existence prouve qu'à l'origine, la majorité des paysans étaient des serfs. Ces charges ne sont plus ce qui caractérise le servage alors qu'à l'origine, c'était le cas. Incapacités civiles : - le serf ne peut pas témoigner en justice - le serf ne peut pas prêter serment - le serf ne peut entrer en religion sans accord du seigneur Incapacité matrimoniale : - le serf ne peut épouser un serf relevant d'une autre seigneurie, on parle de fort mariage. [...]

[...] - Sens politique : avantage, situation de fait et de droit. A partir du XVIII, existence des privilèges est contestée II) Les différents types de privilèges Les privilèges sont personnels ou réels, rattachés à une personne ou à une terre. Ils exemptent d'une obligation, procurent des avantages. Ils sont soit perpétuels, soit temporels. Ils résultent de la coutume, d'une concession du roi. Ces privilèges sont liés à l'appartenance à un ordre (clergé, noblesse) ils sont dits fonctionnels. les privilèges fonctionnels Privilèges collectifs, honorifiques : signe de distinction. [...]

[...] Le 3ème ordre est composé essentiellement de ruraux. A partir du XIe siècle, différence entre bourgeois Les bourgeois Il acquiert un sens juridique quand les villes obtiennent un droit spécifique. Ils désignent ceux qui ont reçu des privilèges, ceux qui ne vivent pas sous le même statut que les ruraux. Ces privilèges forment les droits de bourgeoisie. Pour en bénéficier, les conditions posées, variant d'une ville à l'autre : résider dans la ville, payer des impôts, payer le droit de bourgeoisie, posséder un logement. [...]

[...] Clivage de la liberté : distinction entre le libre et le non libre. Le paysan libre est maître de son corps, de ses biens, patrimoine qu'il peut transmettre. Les serfs Le serf n'est pas un esclave, l'esclave est une chose, c'est un bien. Le serf est un non libre, mais juridiquement il est une personne sujet de droit, il ne peut être vendu. Le serf peut posséder un patrimoine. Servitude se caractérise par les limites de ses droits, incapacités juridiques. [...]

[...] Dans le nord et le midi, le servage disparait au XVe siècle. Dans les régions du centre, du sud-ouest, de l'est, le servage subsiste jusqu'en 1789. Fin AR, il y a environ serfs ou selon d'autres auteurs. Section 2 : le privilège L'individu n'existe pas sous l'AR, cette société est une société corporative, société faite de corps, de communautés, de toutes sortes. Cette organisation corporative a des incidences sur le droit. Chaque corps est doté de lois particulières appelées privilèges La notion de privilège - Sens juridique : privilège désigne une loi privée, vient du droit romain, règlement personnel, un avantage accordé à une personne ou à un groupe de personne, ou à une collectivité. [...]