Le pouvoir royal dans le Royaume de France

Thèmes abordés

Réforme grégorienne, abbé de St Denis, droit d’ainesse, décret Per venerabilem, empereur Otton IV

Résumé du document

- XIème, Faiblesse du pouvoir royal. Prémices de la réforme grégorienne et connaissance du droit romain.
- XIIème, MEP d'un ordre féodal et affirmation de la supériorité féodale du roi. Les princes reprennent le pouvoir au détriment des châtelains et le roi reprend le pouvoir sur les grands princes dans la logique féodale.
- XIIIème, Accélération du processus d'affirmation du pouvoir royal : le roi passe du titre de suzerain (liens vassaliques) à celui de souverain (au sommet).

Extraits

[...] Une organisation et une procédure archaïque ► meilleure qualité de la justice royale qui contrôle la justice seigneuriale : - L'appel (vient du droit romain) - La prévention (un juge royal peut se saisir d'office d'une affaire) - Les cas royaux. Les justices ecclésiastiques Bien organisée au XIIème, elles connaissent leurs apogées au XIIIème avec l'officialité des cours d'église où un official est représenté par l'évêque qui a 3 pouvoirs : ordre (sacrements), juridictionnel, enseignement). La suprématie de la justice royale Meilleure qualité de procédure avec des organismes spécialisés comme le parlement. Elle s'impose en même temps que le roi et progresse au XIII. Un siège est fixé à Paris à côté de la Ste Chapelle (royale). [...]

[...] Le domaine royal Politique d'agrandissement du domaine royale que P. Auguste mène à son apogée. ●1180, réunion de plsrs principautés au domaine ●1204, Auguste prend la Normandie, le Maine et l'Anjou ► progression considérable sur Jean Santer tourné seulement sur la Guyenne et les ils normandes. Une acquisition symbolique ► la Normandie détachée du roi d'Angleterre Eco ►richesse + débouché de la Seine. III) ADMINISTRATION ROYALE ● CURIA REGIS, la cour du roi ► institution unique ● Hôtel le Roi ► opposé à la cour du roi, hausse des légistes (bourgeoisie, étude de droit ) qui deviennent des spécialistes de roi. [...]

[...] ●1214, victoire d'Auguste à Bouvines ► victoire écrasante sur les armées de l'empereur Otton IV et de ses alliés ► émergence de la nation française selon les historiens modernes. ●1215, la grande Charte ► 1ère limitation imposé au pouvoir monarchique, on s'assure le respect des coutumes et des droits féodaux. Le roi (Jean sans terre) s'engage à ne pas lever d'impôts extraordinaires sans l'accord du grand conseil. ► Suprématie du royaume de France. [...]

[...] Avec Louis Vi, VII et surtout avec P. Auguste ► affirmation du pouvoir : - Contrôle de l'attribution des fiefs dépendants de la couronne. - 1180, mariage avec Isabelle de Hainaut ► acquisition du comté d'Hainaut - Succession en se faisant nommer héritier - Droit de relief élevé et exigé par le roi (lors de rachat de fief) - Contrôle des héritières non mariées (Champagne en 1201, Flandres en 1208) - Prononçement de la commise du fief (confiscation) qui suppose une puissance militaire supérieure au vassale. [...]

[...] Le XIème marque l'apogée et le triomphe de la seigneurie châtelaine. ●XII, Selon les principautés► reconstitution de pouvoir par les princes qui utilisent les ressources que leur offrent les règles de la vassalité : commises, les châteaux deviennent rentables (rendements) et jurables (serment de fidélité) ► réf à la carte des duchés, fief pour les châtelains sous la tutelle d'un comté Normandie, Flandres, Bourgogne ► principautés puissantes. Le roi dans l'ordre féodal Louis VI jour un rôle important (1108-1138) et cherche à renforcer les domaines territoriaux : - Réseaux de châteaux et forteresses - Acquisition territoriale ► Ne peut tenir de fief de personne ► notion de primauté royale que lui offre le sacre et qui le place au dessus de tous. [...]