Le Moyen-âge : du pouvoir démembré à l’État renaissant

Résumé du document

"Moyen-âge" vient du latin Medium aevium, ce qui a donné le français « médiéval ». C'est une période intermédiaire entre l'Antiquité et les temps modernes. Les historiens ont une approche un peu différente de cette période. Pour les historiens des Lettres, le Moyen âge commence avec les grandes invasions et se termine à la Renaissance, c'est-à-dire du Vème au XVe siècle. Les historiens du Droit ont une vision totalement différente. Ils n'étudient pas l'Histoire pour l'histoire, mais pour mieux comprendre l'évolution du droit dans les sociétés.

Extraits

[...] Or, la société occidentale a radicalement changé à partir de la deuxième moitié du XIème siècle. A une économie fermée s'est succédé une économie ouverte autour de la Méditerranée (berceau de l'extension du droit romain). Toute une bourgeoisie d'affaires s'est développée et s'est détournée du formalisme moral qui était inadapté à la vie des affaires. On a recherché des techniques juridiques mieux adaptées. Les mentalités évoluaient, la culture et la connaissance n'étaient plus exclusivement religieuses, elles commençaient à se laïciser. [...]

[...] Cette époque a connu une dispersion du droit de commander, de rendre la justice, de lever l'impôt. On retrouve cette dispersion en surface, puisqu'au XIème siècle, le royaume est divisé en une foule de seigneuries de toute dimension. Les unes englobaient une province entière, les autres englobaient simplement quelques terres, voire une simple rue dans une agglomération urbaine. Les frontières entre ces seigneuries étaient souvent très floues, donc elles s'imbriquaient les une les autres. Cette dispersion existait aussi en profondeur. [...]

[...] Ile-de-France et régions voisines Ce mouvement de rédaction s'est poursuivi au XIIIème siècle en Ile-de- France et dans les régions voisines. Dans certains de ces coutumiers, le droit coutumier était assez mal dégagé par l'auteur qui altérait souvent ce droit à travers un droit romain mal compris. Ex : Le Conseil à un ami, rédigé en 1250 par Pierre de Fontaines. Jostice et Plet, rédigé vers le milieu du XIIIème siècle était une mise par écrit des coutumes de la région d'Orléans. Ex : Les Etablissements de Saint Louis, rédigé vers 1270. [...]

[...] Ils ont réglé du même coup les rapports entre le roi et les princes territoriaux. La royauté a également affirmé sa suzeraineté, de telle sorte qu'elle permette de contrôler toute la hiérarchie féodale. - L'accroissement du domaine par l'annexion des grandes seigneuries La grande œuvre des Capétiens a été de chercher à faire coïncider les limites du royaume avec celles du domaine pour restaurer l'autorité monarchique. Cette politique de regroupement territorial a été considérablement facilitée par le renversement de la conjoncture politique à partir du XIIème siècle. [...]

[...] Ce service n'était absolument pas égalitaire. Le service des vassaux Le service des vassaux doit être mis à part car le châtelain avait des droits spéciaux à propos de ces vassaux. Les vassaux devaient le service militaire en vertu de l'hommage qu'ils avaient prêté à leur seigneur. Ce qui veut dire que leur service avait donc un caractère contractuel. En d'autres termes, c'est en vertu des clauses du contrat féodo-vassalique que le vassal s'engageait au service militaire au profit de son seigneur. [...]